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INTRODUCTION

La majorité des litiges de construction concernent des problèmes d'étanchéité et d'infiltration d'eau en toiture, dans le gros oeuvre et dans le sous-sol de l'immeuble. Le fait pour un bâtiment de n'être pas étanche met sa solidité et sa stabilité en péril et résulte d'un manquement pour lequel le...

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Site : http://www.etudier.com

Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / article 1792 du code civil garantie decennale / difference garantie decennale et assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / difference garantie decennale et dommage ouvrage

Villas Trident : constructeur de maisons en Provence

Faire construire sa maison par un constructeur possède un avantage certain : vous bénéficiez d'un CCMI = Contrat de Construction de Maison Individuelle.

Ce contrat a été créé pour protéger les particuliers contre les constructeurs mal intentionnés. Il est sous le contrôle de la règlementation française « loi de 1990 » et offre des garanties et assurances de livraison, de prix et de...

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Site : http://www.villas-trident.com

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction maison d'en france / travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / garantie biennale constructeur maison individuelle

BIM WORLD

BIMSERVER.CENTER

Administrer, actualiser et partager tous les fichiers du projet dans le cloud !

À travers un service d'actualisation dans le cloud, BIMserver.center permet de gérer et de partager tous les fichiers d'un projet BIM, facilitant l'organisation et la communication entre les utilisateurs.

Les responsables des projets peuvent administrer les permis et les accès, relatifs à chaque...

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Site : https://bim-w.com

Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitrise d ouvrage / assurance maitre d ouvrage

enquête sur les pratiques de Maisons Pierre - Le Parisien

Vert-Saint-Denis

Des plaintes ont été déposées par une quarantaine de clients du constructeur de maisons individuelles. La police judiciaire a perquisitionné fin septembre au siège de Vert-Saint-Denis.

Le constructeur de maisons individuelles Maisons Pierre est dans le collimateur de la justice. La police judiciaire de Melun vient de mener une perquisition au siège de la société à...

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Date: 2017-05-10 10:14:04
Site : http://www.leparisien.fr

Thèmes liés : avis constructeur maison pierre / constructeur maison en pierre / contrat de construction maison pierre / construction maison en pierre / travaux de construction d une maison individuelle

Construction de maison individuelle Bas Rhin, 67 ...

Contact

ID Concept : des professionnels passionnés !

MAISON IDCONCEPT  est un bureau d'étude qui rassemble des acteurs présent dans l'immobilier depuis plus de 25 ans , architectes , techniciens du batiment et maîtres d' oeuvre . Le but est de satisfaire nos clients en réalisant la maison de leurs rêves tout en intégrant les dernières innovations techniques afin de...

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Site : http://www.maisonidconcept.fr

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance dommage ouvrage batiment professionnel / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison

Assurance décennale professionnels du BTP

Créez votre devis et assurez-vous immédiatement

Assurance décennale professionnels du BTP correze

Assurance décennale professionnels du BTP correze

Chaque professionnel du BTP qui réalise une construction neuve ou une rénovation importante (pas uniquement le gros oeuvre), peut voir en cas de sinistre ou de désordre de nature décennale, sa responsabilité civile décennale...

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Site : http://www.assurancedecennale.org

Thèmes liés : assurance garantie decennale btp / l assurance decennale / garantie decennale btp / decennale btp / garantie decennale loi spinetta

Constructeur maison ossature bois, maison BBC Ile-de ...

Permet à la vapeur de migrer dans la paroi

Se présente sous forme de film

Doit être parfaitement jointé pour former un milieu clos à l'air

Installé sur les murs et sous la toiture.

1.       Programmation d'un rendez-vous

CONFORT BOIS: plaquettes d'information, exemples de réalisations, qualité des prestations et des matériaux, fiche de déroulement projet

Client: description de...

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Date: 2017-02-07 15:07:43
Site : http://www.confortbois.com

Thèmes liés : construction d'une maison en ossature bois / construction maison d'architecte en bois / construction d'une maison en bois massif / plan de construction d'une maison en bois / construction d une maison en bois

Maison bioclimatique, Ile-de-France - Maison ossature bois ...

Permet à la vapeur de migrer dans la paroi

Se présente sous forme de film

Doit être parfaitement jointé pour former un milieu clos à l'air

Installé sur les murs et sous la toiture.

1.       Programmation d'un rendez-vous

CONFORT BOIS: plaquettes d'information, exemples de réalisations, qualité des prestations et des matériaux, fiche de déroulement projet

Client: description de...

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Date: 2017-02-07 15:07:43
Site : http://confortbois.com

Thèmes liés : construction d'une maison en ossature bois / construction maison d'architecte en bois / construction d'une maison en bois massif / plan de construction d'une maison en bois / construction d une maison en bois

Réception des travaux : comment se passe-t-elle

Vous êtes ici : Accueil » Réception des travaux

 

La Réception des travaux

La réception des travaux

La réception des travaux est une formalité lors de laquelle le maître d'ouvrage déclare accepter les travauxeffectués par le maître d'oeuvre (entrepreneur ou artisan). Vous devenez responsable de l'état de votre logementà partir de la réception des travaux ; l'intervention des...

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Site : http://www.enchantier.com

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / prix d'une construction de maison gros oeuvre / prix d une maison individuelle / contrat type construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive

Constructeur de maison d architecte en ossature bois et ...

Nous et Votre Maison!

Maisons Archi Forêt c'est votre réseau d'architecte designer allié à un grand constructeur de maisons ossature bois sur mesure en CCMI. Pour vos plans, votre permis de construire et la construction de votre maison ossature bois haut de gamme vous bénéficiez ainsi:

du conseil et de l'expertise de votre architecte, maître d'oeuvre ou agence d'architecture « Archi...

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Site : maisonsarchiforet.com

Les nouvelles constructions- AS-Experts, expertise énergétique

 

Les nouvelles constructions (01 mai 2010)

Concrètement, depuis le 1er mai 2010, toute nouvelle construction faisant l'objet d'une demande de permis d'urbanisme devra respecter les nouvelles normes relatives à la PEB.

Il y a donc lieu de désigner un responsable PEB, personne civile ou morale agréée par la région Wallonne qui assurera le suivi du dossier. Le responsable PEB est désigné par le déclarant PEB, autrement dit, le maître d'ouvrage. Il est donc important de prendre contact avec votre responsable PEB dès le projet de...

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Date: 2018-03-06 11:11:17
Site : http://as-experts.be

Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage

La garantie des dommages intermédiaires - Ouest Expertise

Cette garantie est une création des tribunaux et non de la Loi SPINETTA du 04 janvier 1978 qui a réformé les obligations pesant sur les professionnels du Bâtiment et qui a instauré les garanties de parfait achèvement, de bon fonctionnement et décennale.

Instaurée par la troisième chambre civile dans un arrêt DELCOURT en date du 10 juillet 1978, la responsabilité contractuelle pour...

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Site : http://www.ouest-expertise.com

Thèmes liés : article 1792 du code civil garantie decennale / difference garantie decennale et assurance dommage ouvrage / difference garantie decennale et dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / pas d'assurance dommage ouvrage

TRADITION BOIS 34 | Constructeur de maison en ossature ...

dans les plus brefs délais. Cliquez-ici

TRADITION BOIS 34

PRESENTATION CONSTRUCTION BOIS

En construction bois, la construction à ossature bois est la technique la plus répandue. Elle séduit prescripteurs et maîtres d'ouvrage autant par son esthétique plurielle et contemporaine, que par sa légèreté et sa rapidité de mise en oeuvre. Les réalisations en ossature bois s'adressent à des...

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Site : http://www.traditionbois34.fr

Thèmes liés : construction d'une maison en ossature bois / construction d une maison en bois / maison construction en bois / constructeur maison bois 34 / constructeur de maison contemporaine en bois

Prix sas d'entrée : construction, m2, extension -Cmarteau.com

fév 17, 2014 Publié par cmas Dans Construction

LE SAS D'ENTRÉE

Extension de la maison, le sas d'entrée, procure d'énormes avantages en toutes saisons.

Un sas d'entrée même de petite dimension, permet  de créer une zone tampon entre le dehors et l'intérieur de la maison libérant l'espace de l'habitation des placards à chaussures, porte manteaux,  parapluies.

Un sas d'entrée permet...

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Site : http://www.cmarteau.com

Thèmes liés : prix au m2 d une maison a construire / prix d'une construction au m2 en 2014 / prix au m2 d une maison / prix d une maison a construire / faire construire sa maison d architecte

Nos offres clés en main Wagram Résidences | Maisons Pierre

En puisant dans le savoir-faire du groupe Maisons Pierre tant lié à la construction de maisons individuelles qu'à l'élaboration de programmes immobiliers résidentiels, Wagram Résidences répond aux besoins d'une large clientèle : primo-accédants, secundo-accédants, locatif privé et social, seniors, etc. Contrairement à une construction de maisons individuelles, Wagram Résidences vous...

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Site : http://www.maisons-pierre.com

Blog - Villas Bois Provence

La construction bois est par nature combustible, il convient cependant de corriger quelques idées reçues à propos de la résistance au feu du bois, en comparaison avec d'autres matériaux de construction. Le bois présente une excellente tenue au feu, notamment ... Lire la suite­­

20 Fév 2017

par Villas Bois Provence | Classé dans : Actualités , Construction maison bois , Maison bois bbc...

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Site : http://villasboisprovence.fr

Maison ossature bois Belgique - Construction de maisons en ...

Pour la construction de votre maison en bois en Belgique, profitez de l'expérience d'un professionnel qualifié et réputé.

Naturhome construit des maisons à ossature bois en Belgique depuis 42 ans et compte aujourd'hui plus de 850 réalisations. Au fur à et mesure des années, Naturhome a affiné ses techniques, parfait ses procédures et repensé ses choix de matériaux. Grâce à son...

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Site : http://www.naturhome.be

Thèmes liés : construction maison ossature bois belgique / construction d'une maison en ossature bois / contrat de construction maison ossature bois / construction maison ossature bois moderne / entreprise de construction de maison en bois en belgique

Estimation des immeubles - Raiffeisen Schweiz

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Il est difficile, pour les personnes directement concernées, d'évaluer objectivement la valeur de vente du bien. Faire une estimation de sa valeur est utile non seulement pour la banque, mais aussi pour l'acheteur, qui est ainsi assuré de ne pas payer trop cher son logement.

 

Table des matières

Pourquoi la banque estime-t-elle un immeuble?

La valeur de l'immeuble est l'un des...

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Site : https://www.raiffeisen.ch

Thèmes liés : comment estimer le cout d'une maison / estimation du cout de construction d'un batiment / estimation cout d'une maison / estimation des cout d une maison / calcul prix de vente d'une maison

Le suivi de la construction d'une maison - Le guide pour ...

oLes litiges

Le piquetage

Le piquetage consiste à matérialiser par des piquets les limites du terrain. C'est le géomètre qui en sera chargé. Légalement, il n'a pas de valeur vis-à-vis des voisins : pour faire foi, il faut dans ce cas faire un bornage contradictoire avec les voisins à confirmer par accord écrit mutuel, sinon par décision de justice.

Accessoirement, le piquetage...

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Site : http://guide-construction.fr

Thèmes liés : prix d'une construction de maison gros oeuvre / etape de construction d'une maison en bois / prix construction maison d'en france / assurance d une maison en construction / exemple de prix pour la construction d une maison

RT 2005 : Réglementation thermique des bâtiments existants

Réglementation thermique des bâtiments existants

Réglementation thermique des bâtiments existants

Le 19/3/2008

La Réglementation Thermique des Bâtiments Existants ou Réglementation thermique par élément, concerne tous les bâtiments existants et vise à maîtriser les dépenses d'énergie. Elle est applicable depuis le 1er novembre 2007.

Les dispositifs complémentaires

Quels sont les...

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Date: 2018-03-06 12:15:08
Site : http://www.toutsurlisolation.com

Maison neuve et maison ancienne : les conseils avant d ...

Pinterest

Faire l'acquisition d'une maison est le fruit d'une longue réflexion. On peut s'interroger sur les différences qui existent entre l'achat d'une maison ancienne ou d'une maison neuve et faire naître un débat sur les avantages et inconvénients directement liés à l'acquisition de l'une ou de l'autre.

Voici un récapitulatif des éléments incontournables à prendre en considération...

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Site : constructeurdemaison.net

Maison neuve et maison ancienne : les conseils avant d ...

Maison neuve et maison ancienne : les conseils avant d'acheter

Votre projet immobilier - Publié le 03/11/2009

Faire l'acquisition d'une maison est le fruit d'une longue réflexion. On peut s'interroger sur les différences qui existent entre l'achat d'une maison ancienne ou d'une maison neuve et faire naître un débat sur les avantages et inconvénients directement liés à l'acquisition de...

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Site : constructeurdemaison.net

Thèmes liés : prix moyen d'une maison neuve / exemple de prix a la construction d'une maison neuve / achat d une maison neuve / prix moyen d une maison neuve / prix d une construction de maison neuve

Accompagnement Maison Individuelle (AMI) | Mutuelle des ...

Accompagnement Maison Individuelle (AMI)

Maîtriser les risques identifiés

Pour une plus grande maîtrise des risques dans le domaine de la maison individuelle, la MAF vous propose une nouvelle approche de l'assurance, dont l'élément central est l'AMI. Ce dispositif associe le respect de la réglementation, des règles de l'art et des engagements contractuels.

Quelles opérations sont concernées ?

L'AMI couvre les opérations de construction de maison individuelle neuve ou d'extension habitable de maison individuelle, dès lors que leur mission s'étend au-delà du permis de construire.

La MAF vous aide à...

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Date: 2018-02-27 22:36:41
Site : maf.fr

Thèmes liés : accompagnement construction maison individuelle / construction d une maison individuelle / construction maison individuelle neuve / permis de construire maison individuelle sans architecte / architecte construction maison individuelle

Urbanisme — Wikipédia

Selon Jean Reynaud

Une organisation théorique du territoire fondée sur trois facteurs et ça qu'il appelés "rayon facile de communication". Ceux-ci donnent  une hiérarchie aux centres urbains rayonnant sur des hexagones vers des unités urbaines plus petites. Les trois facteurs sont: la sociabilité, l'économie et l'administration [11] .

Une hiérarchie de la répartition optimale des...

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Date: 2018-02-12 10:34:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : assurance maitrise d ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage

Garde-corps inox en kit, balustrade et rampe dès 119€/ml ...

Le garde-corps Inox en kit

Le garde-corps Inox en kit facile à installer

Découvrez notre gamme de rambarde en kit sans soudure à installer soi-même sans difficultés. Tout est fourni pour monter vos garde-corps inox en toute simplicité. Poteaux, mains courantes, remplissage câble, tube ou verre, visserie, colle inox et plan de montage.

L'inox brossé c'est la tendance du moment. En...

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Site : https://inoxkit.fr

Thèmes liés : prix au metre carre d'une construction d'une maison / comparateur d'assurance pas cher / plan de construction d'une maison en bois / etape de construction d'une maison en bois / tarif d'une construction de maison en bois

Autoconstruction d'une maison à ossature bois

Autoconstruire une maison à ossature bois

Autoconstruire une maison à ossature bois

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La foi déplace les montagnes dit-on. Elle a aidé Patrick Moreau à araser 2 000 m3 au sommet d'une colline pour nicher une maison à ossature en bois en autoconstruction. Une «folie»... qui a duré deux ans. Mais le résultat est là.

Voir le plan de cette...

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Site : https://www.systemed.fr

LE FINANCEMENT | VillAccess Construction

Lors de votre construction de maison individuelle, les quatre intervenants majeurs sont le maître de l'ouvrage, le constructeur de maison individuelle, le garant et le prêteur. Le maître de l'ouvrage, c'est-à-dire vous, dépose le permis de construire généralement effectué par le constructeur. Il s'occupe de faire les démarches pour son financement. Il procède au paiement des échéances...

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Site : http://www.villaccess-construction.com

Maison Eco Nature : Constructeur Maison Bois

Pavillon témoin Saint Rémy de Provence Venez découvrir notre pavillon témoin "Modèle Eole "  de Saint Rémy de Provence, du lundi au samedi au... + d'infos

Modèle Design Enfin une maison contemporaine à un prix abordable. ... + d'infos

Modèle Prestige Elle n'a pas de prestigieuse que le nom. De 140m² à 220m² habitable. ... + d'infos

Le sur mesure nous vous accompagnons...

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Site : http://www.maison-eco-nature.com

Thèmes liés : prix au m2 d'une maison en ossature bois / prix au m2 d'une maison basse consommation / construction d'une maison en ossature bois / cout d une maison ossature bois / prix au m2 d une maison a construire

garantie décennale : les ouvrages concernés ...

Vous êtes ici : Accueil > Garanties > Décennale

Travaux et garantie décennale

Constructions neuves , rénovation de grande ampleur ou aménagements divers :

La garantie décennale s'applique dès lors que les travaux sont réalisés par une entreprise et protège le maître d'oeuvre contre les vices et malfaçons affectant le sol, le bâtiment, et la non conformité à certaines normes obligatoires.

Toute entreprise dont l'objet est la réalisation de tels travaux a pour obligation légale de souscrire une assurance ...

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Site : http://www.conseils-infos-batiment.fr

Thèmes liés : garantie decennale obligatoire pour quels travaux / garantie decennale travaux / loi garantie decennale / assurance garantie decennale obligatoire / assurance garantie decennale

Montargis — Wikipédia

1790-1801

Administrative et électorale

En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Montargis est rattachée au canton de Montargis [14] . Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral [21] . Ils permettent l'élection des électeurs du second degré chargés de...

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Date: 2018-02-12 22:56:44
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : prix d'une construction de maison en paille / construction maison ossature bois et paille / prix construction maison de l'avenir / construction maison d'en france nord / travaux de construction d une maison individuelle

LACAZE CONSTRUCTEUR : Construction de maisons neuves ...

Construction de maisons, rénovation ou agrandissement depuis 1979, LACAZE CONSTRUCTEUR intervient sur le nord des Landes, Biscarrosse, Mimizan et le Bassin d'Arcachon.

Maître Artisan

Entreprise du bâtiment, Maître Artisan, LACAZE CONSTRUCTEUR vous garantie le respect des exigences de qualité "QUALIBAT" pour la construction ou la rénovation...

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Date: 2017-05-10 21:59:30
Site : http://www.lacaze-constructeur.com

Thèmes liés : construction maison constructeur / garantie construction maison neuve / construction maison neuve nord / construction d une maison neuve / assurance dommage ouvrage construction maison

Constructeur de kits maisons en bois massif en Alsace et ...

Qui sommes nous ?

 

Nous sommes fabricant leader dans la conception, la fabrication et la construction de maisons en bois massif Finlandaises. Nous utilisons les technologies de production les plus modernes au monde et nous maîtrisons toute la chaîne de production du billot jusqu'à l'achèvement de votre maison en bois massif.

Polar Life Haus Alsace Lorraine..

Polar Life Haus conçoit,...

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Site : https://maison-bois-alsace-lorraine.fr

Auvergne — Wikipédia

Plaque tumulaire du VIe  siècle - Église Saint-Sébastien de Manglieu .

En 475, malgré une résistance victorieuse, l'Auvergne est cédée par Rome aux Wisigoths afin de conserver la Provence, plus proche géographiquement et culturellement du coeur de l'Empire. L'Auvergne est ainsi intégrée au très grand royaume wisigoth d' Euric . Habilement, il nomme un Arverne catholique, Victorius ,...

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Date: 2018-03-06 12:46:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creer une compagnie d'assurance en france / compagnies d'assurance vie en france / construction maison d'en france nord / construction maison d en france / compagnie d'assurance en france

VEFA : Que faire en cas de retard de livraison

L'avocat en droit immobilier, incontournable en matière de contentieux générés par les retards de livraison !

Vous avez décidé d'acquérir un bien immobilier neuf, pour cela, vous avez eu recours à une vente en l'état futur d'achèvement, autrement dit une Vefa, néanmoins votre bien n'est pas prêt dans les temps. Alors vous vous interrogez sur les actions envisageables en cas de retard...

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Site : http://immobilier.avocats-picovschi.com

Thèmes liés : code de l assurance construction / assurance maitre d ouvrage construction / assurance dommage ouvrage maitre d'ouvrage public / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage

Avantages de l'immobilier neuf : garanties, frais réduits ...

Les champs en rouges sont obligatoires

Le confort dans l'immobilier neuf

Les dernières normes de construction

Les programmes immobiliers neufs sont soumis aux règlementations en vigueur. Votre acquisition respectera donc les  normes techniques  et environnementales les plus récentes. Afin d'atteindre les objectifs de performance énergétique fixés par la réglementation thermique ...

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Site : logisneuf.com

Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / construction neuve d appartement

Construction Ossature en bois - Bois.com

En construction bois, l'ossature est la technique la plus répandue. Elle séduit prescripteurs et maîtres d'ouvrage autant par son esthétique plurielle et contemporaine, que par sa légèreté et sa rapidité de mise en oeuvre.

Noter cet article :

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Qu'est ce que l'ossature bois ?

Le système constructif de l'ossature bois consiste à ériger une trame régulière et faiblement espacée,...

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Site : http://www.bois.com

Thèmes liés : construction d'une maison en ossature bois / cout d une maison ossature bois / budget construction maison ossature bois / construction d une maison en bois / cout d une maison en bois

CCT pour les métiers techniques de la métallurgie du ...

Champ d'application du point de vue territorial

Le présent arrêté s'applique à tout le territoire du canton de Genève

Article 2

Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise

S'applique à tous les employeurs, toutes les entreprises, aux secteurs et parties d'entreprises qui exécutent à titre principal ou accessoire des travaux (construction, pose, installation, réparation,...

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Site : http://www.service-cct.ch

Thèmes liés : contrat d entreprise construction / nombre d'entreprise de construction en france / construction d entreprise / droit a l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie

ASSURANCE DÉCENNALE OBLIGATOIRE POUR LES ENTREPRENEURS ...

 

 

Le titulaire de l'action en responsabilité décennale est le maître d'oeuvre. Comme expliqué dans l'exemple repris ci-dessus, il peut transférer en cas de vente son action potentielle, tandis que, si cette action a déjà été introduite lorsque l'immeuble est vendu, le nouvel acquéreur « récupèrera » le bénéfice de cette action introduite par son prédécesseur.

 

 

Les...

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Site : http://www.geradin.be

Thèmes liés : l assurance decennale est elle obligatoire / responsabilite decennale / contrat d entreprise construction / article 1792 du code civil garantie decennale / l assurance decennale

Une bonne isolation thermique pour la maison

L'isolation thermique de l'habitat et son chauffage

Vers la mutation énergétique...

La consommation annuelle moyenne de chauffage d'une habitation s'échelonne d'environ 40 kWh/m² pour les logements récents à l'isolation renforcée, à plus de 200 kWh/m² pour des logements anciens. Ces dernières décennies, des réglementations thermiques successives ont permis d'améliorer...

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Site : http://www.radiateur-electrique.org

Le Contrat de construction de maison individuelle (CCMI ...

garantie décennale, etc.

En annexe doivent obligatoirement figurer les documents suivants :

-      Le Plan de la construction, sur lequel figurent les travaux d'adaptation au sol, les coupes et élévations, les cotes utiles et l'indication des surfaces de chacune des pièces, des dégagements et des dépendances, les raccordements aux réseaux divers, les éléments d'équipement...

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Site : http://ngn-mag.com

Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle notice d'information / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / annulation contrat de construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle ccmi / travaux de construction d une maison individuelle

Voirie : Responsabilité des communes en matière de voirie ...

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Responsabilité des communes en matière de voirie

Sylvie Smoos - Octobre 2005

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Rappel

Nous commencerons par une brève introduction dans laquelle nous rappellerons la notion de voirie ainsi que le régime de la responsabilité des pouvoirs publics...

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Site : http://uvcw.be

Thèmes liés : code de l assurance construction / pas d'assurance dommage ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage maitre d'ouvrage public / dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre

Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge

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La responsabilité décennale - Caractéristiques du vice

Pour engager la responsabilité décennale des constructeurs, le vice doit répondre aux deux conditions cumulatives suivantes:

o il doit, d'une part, affecter l'édifice (article 1792 du Code civil) ou le gros ouvrage (article 2270 du Code civil) ; sont considérés comme gros ouvrages au sens de l'article 2270 du Code civil les...

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Site : http://droitbelge.be

Thèmes liés : article 1792 du code civil garantie decennale / responsabilite decennale / assurance maitre d ouvrage construction / code de l assurance construction / garantie decennale travaux

Corse : faire construire une maison sur l'île de Beauté ...

Corse : faire construire sa maison individuelle sur l'île de Beauté

Corse : faire construire sa maison individuelle sur l'île de Beauté

© Maisons Prestige et Tradition

Qui n'a pas envie de faire construire une maison en Corse ? Le plus difficile sera d'acquérir le terrain. Vous aurez ensuite l'embarras du choix, de la maison de primo-accédant à la plus luxueuse des villas.

 

La présence...

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Site : construiresamaison.com

En l’absence de réception, pas de garantie décennale ...

> En l'absence de réception, pas de garantie décennale

[TO] Marchés privés Responsabilité des constructeurs

En l'absence de réception, pas de garantie décennale

Moniteur N° 5710 -

Publié le 03/05/2013

Arrêt du 27 février 2013 Cour de cassation Cass. 3° civ. du 27 février 2013, n° 12-12148, « Consort X c/ Époux Z »

La Cour de cassation, troisième chambre civile, a rendu...

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Site : lemoniteur.fr

Thèmes liés : article 1792 du code civil garantie decennale / travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / construction maison individuelle de a a z / prix moyen d une construction de maison

Constructeur de maison de plain-pied en L - Maison Eureka

Maisons de plain-pied en L

 

Un projet de construction de maison neuve ?

Vous voulez faire construire votre maison ? Même si votre projet de construction n'est pas encore à un stade avancé, il est toujours temps de s'intéresser aux différents modèles de maisons, comme les maisons de plain-pied.

Pour plus d'informations, l'équipe Maison Eureka est à votre disposition, contactez-nous...

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Site : https://maison-eureka.fr

Constructeur de maison: Avantages et Inconvénients ...

Entrepreneur de construction

Le constructeur élabore les plans de votre maison et réalise sa construction. Il vous propose généralement des plans sur un catalogue.

Vous convenez des modifications à y apporter en fonction des contraintes du terrain, de votre budget, etc. Le constructeur est votre seul interlocuteur. Il se charge de l'exécution des travaux par les entreprises compétentes qui...

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Site : http://www.ideesmaison.com

Construction de maison individuelle Bouchereau Bâtiment Nantes

PORTFOLIO

Un  savoir-faire  dans la construction de l'habitat individuel

Vous recherchez une maison  contemporaine, traditionnelle, évolutive, venez nous voir sur notre de site de Drain. Bouchereau  Bâtiment développe et réalise des des maisons de plain-pied, avec sous-sol, à étage ou avec des combles.

 

Notre bureau d'études réalisera des plans optimisés pour une construction...

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Site : bouchereau-batiment.com

Thèmes liés : etude construction maison individuelle / construction maison individuelle nantes / projet construction maison individuelle / construction maison individuelle plain pied / travaux de construction d une maison individuelle