Les garanties du contrat de construction - Maison en bois

Les constructions signées Maisons Nature & Bois bénéficient de toutes les garanties offertes par le Groupe Trecobat qui a construit sa réputation sur la qualité irréprochable de ses prestations. Ces garanties font l'objet d'un engagement par contrat (télécharger ici le Contrat de Maisons Individuelles Trecobat).

Elles comprennent :

- La Garantie de livraison à prix et délai convenu : Nous justifions d'une convention de cautionnement auprès d'un organisme qui s'oblige, à compter de la date d'ouverture du chantier, à prendre en charge les risques...

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Site : http://maison-ossature-bois.com

Thèmes liés : garantie decennale construction maison / garantie biennale construction maison / construction d une maison en bois / garantie construction maison / contrat de construction maison individuelle

Candidatures : documents et renseignements exigibles ...

Textes relatifs aux marchés publics

Clausier contractuel

Clauses relatives à l'analyse des candidatures

Textes associés

Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016

Article 2

I. - Les acheteurs garantissent aux opérateurs économiques, aux travaux, aux...

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Date: 2018-02-13 14:42:06
Site : http://www.acheteurs-publics.com

Thèmes liés : attestation assurance decennale marche public / attestation d'assurance decennale definition / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance vie non reclame

Garantie décennale auto-construction : Garantie-Decennale ...

LES MESSAGES

Message de Julien le 9 février

Sachez toutefois que pour faire les choses correctement, je vous conseille de vous intéresser à une autre assurance que celle-ci. Par conséquent, je vous propose de vous raconter mon histoire avec celle-là. En Mai 2014, je me suis affilié à cette dernière dans le but de faire des économies et par conséquent, ne pas jet er tout mon argent lors...

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Site : garantie-decennale.maison

Thèmes liés : garantie decennale construction maison / prix d une maison a construire sans terrain / assurance d une maison en construction / prix d une maison a construire / l assurance decennale

Assurances Gan Bordeaux. Cabinet assurances Gironde ...

Epargne

FRANCOIS-JEROME DOURSAT

Vous cherchez un cabinet d'assurances à Bordeaux en Gironde (33) ? Vous cherchez un agent d'assurances à Bordeaux en Gironde (33) ? Vous cherchez un agent Gan à Bordeaux en Gironde (33) ? Vous cherchez une agence Gan Assurances à Bordeaux en Gironde (33) ? Vous cherchez un cabinet de courtage en assurances à Bordeaux en Gironde (33) ? Vous cherchez un...

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Site : http://www.assurance-bordeaux-doursat.com

Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance vie / courtier assurance sante bordeaux / contrat collectif d assurance sur la vie

Les garanties construction d'une maison individuelle

La qualité Maisons ISM

Garanties pour la construction de maisons : la qualité Maisons ISM

En optant pour ISM, vous choisissez un partenaire constructeur qui place l'éthique et la qualité au coeur de ses préoccupations. Vous bénéficiez de toutes les garanties qui construisent les lendemains paisibles et notre savoir-faire est certifié par les organismes de référence.

D'autre part, avec...

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Site : http://www.ism-constructeur.com

Demande d'attestation d'assurance - Modèle, Exemple type

Demande d'attestation d'assurance

Pourquoi choisir ce modèle de document ?

Si vous avez souscrit une assurance auprès d'un organisme assureur, vous pouvez lui demander à tout moment de vous envoyer une attestation d'assurance. Elle prouve que vous êtes assuré, notamment en cas d'assurance obligatoire.

A propos de cette demande d'attestation

Introduction à l'attestation d'assurance

Le...

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Site : https://www.legalife.fr

CREA Courtage Assurances - Responsabilité civile, Dommages

Nous vous proposons de découvrir les termes et définitions employés dans le domaine de l'assurance des métiers du bâtiment.

Notre métier

Implanté en méditerranée, et plus particulièrement dans les Alpes Maritimes.

Nous sommes activement présents dans le domaine de l'assurance des métiers du bâtiment.

Tant en Responsabilité Civile Décennale, qu'en Dommage Ouvrage.

Nous avons des solutions en Décennale pour les...

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Site : http://www.assurance-garantie-decennale.com

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / l assurance decennale est elle obligatoire / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance dommage ouvrage batiment professionnel

Constructions de maison avec le constructeur Pierre Valla ...

Elle s'applique en cas de défaillance du constructeur.

La prise en charge s'effectue alors par l'organisme garant.

La garantie de livraison prix & délais convenus

Elle a une durée d'1 an.

Nous réparons toutes les malfaçons survenues au cours de l'année qui suit la réception des travaux, quelque soit leur importance et leur nature.

La garantie de parfait

achèvement

Elle a une durée de 2 ans.

Nous remplaçons tout équipement dont le fonctionnement n'est pas...

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Site : http://www.constructions-valla.fr

Thèmes liés : l assurance decennale est elle obligatoire / l assurance decennale / assurance garantie decennale obligatoire / constructeur maison en pierre / assurance garantie decennale

Éditorial : Contrat de construction : maison individuelle ...

Contrat de construction : maison individuelle

La réglementation relative au contrat de construction de maison individuelle a pour objectif essentiel la protection du consommateur désirant accéder à la propriété. Elle impose en effet aux entrepreneurs chargés de la construction de maisons individuelles de nombreuses contraintes. Articles L 231-1

DOMAINE D'APPLICATION DU CCMI

Pour quelles...

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Site : http://www.ffbatiment.fr

Thèmes liés : dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage

Courtier en assurance pour auto-entrepreneur Lyon - Hapi ...

Hapi assurance a pu réaliser une assurance responsabilité civile à Seyssinet.   Un de nos client communicant, a fait appel à nous pour son ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE.   -          NATURE [...]

En savoir plus

Hapi assurance a pu réaliser une assurance professionnelle pour magasin à Grenoble.   Un de nos clients gérant d'un magasin d'électroménager, a fait appel à nous pour son assurance professionnelle,   NATURE DES ACTIVITES [...]

En savoir plus

Hapi assurance a pu réaliser une assurance multirisque pour un immeuble à Grenoble.   Un de nos clients un Syndicat des...

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Site : http://www.hapiassurances.com

Thèmes liés : l assurance decennale est elle obligatoire / assurance professionnelle du batiment / assurance professionnel sante / l assurance decennale / courtier d'assurance auto

GARANTIE D'ACHEVEMENT PROMOTION IMMOBILIÈRE

Obligations du promoteur en matière d'assurances

Le promoteur immobilier agit pour le compte de ses futurs acquéreurs. Il est donc le maître d'ouvrage des bâtiments qu'il fait construire et qu'il commercialise. A ce titre, il est soumis à diverses obligations d'assurances afin de protéger les acquéreurs mais qui lui permettent également de se protéger lui-même. La loi « Spinetta », du...

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Site : https://www.garantie-achevement.com

Construction de maison individuelle Bas Rhin, 67 ...

Contact

ID Concept : des professionnels passionnés !

MAISON IDCONCEPT  est un bureau d'étude qui rassemble des acteurs présent dans l'immobilier depuis plus de 25 ans , architectes , techniciens du batiment et maîtres d' oeuvre . Le but est de satisfaire nos clients en réalisant la maison de leurs rêves tout en intégrant les dernières innovations techniques afin de...

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Site : http://www.maisonidconcept.fr

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance dommage ouvrage batiment professionnel / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison

maison toit terrasse Lyon, Demeures Caladoises Design ...

Le village expo de Villefranche-sur-Saône vous ouvre ses portes le temps d'un weekend à Villefranche-sur-Saône

Terrain proposé et vendu par notre partenaire foncier selon disponibilités et autorisation de publicité.

Prix...

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Site : http://www.demeures-caladoises-design.com

Thèmes liés : difference garantie decennale et assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / difference garantie decennale et dommage ouvrage / dommage ouvrage et rc decennale / assurance dommage ouvrage professionnel

DGCCRF - Le contrat de construction de maison individuelle ...

Informations générales

désignation du terrain et mention du titre de propriété ;

indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;

justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;

référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.

désignation du terrain...

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Date: 2017-05-10 20:02:32
Site : economie.gouv.fr

Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle notice d'information / souscrire assurance dommage ouvrage apres travaux / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / souscrire assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle

La garantie décennale des artisans du BTP - YouTube

http://www.probtp.com

Lorsque vous êtes artisan, souscrire une assurance construction est obligatoire....

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Site : youtube.com

Thèmes liés : pro btp assurance decennale / assurance garantie decennale btp / garantie decennale btp / garantie decennale obligatoire artisan / decennale pro btp

Maisons bois : Clos couvert, PAD ou Prêt-à-décorer ou PAV ...

> contactez-nous

Salon Expo Habitat de Waldighoffen 2018

De la rénovation à la construction de votre maison, retrouvez LUTZ au salon Expo Habitat de Waldighoffen en février 2018.

Accueil / Lutz / Nos contrats

Nos contrats

Vous voulez devenir propriétaire d'une maison qui vous ressemble? Osez le bois! Chaleureux, imaginatif, écologique et évolutif, le bois vous permet de créer une maison...

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Site : https://www.lutz.alsace

Cas du particulier qui fait des travaux dans son logement ...

19 février 2013 / Marie Laure Fouché / 15 Commentaires

Il peut sembler tout naturel de vouloir aménager son petit chez-soi et d'y faire quelques travaux. 

Mais il faut faire particulièrement attention dans ce cas, car il existe des risques importants en cas de revente. 

Prenons un exemple tout simple. Vous avez une petite maison à la campagne, et l'électricité ne vous convient pas, alors...

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Date: 2018-01-22 18:49:37
Site : http://fouche-avocat.fr

Thèmes liés : article 1792 du code civil garantie decennale / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / garantie decennale et dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / garantie decennale travaux

Assurance des professionnels : résilier avec la Loi Hamon

Loi hamon et assurance professionnelle

Benoit Hamon qui était alors Ministre de l'économie sociale et solidaire a fait passer une loi visant à protéger les consommateurs, cette loi s'applique dans de très nombreux secteurs d'activités dont les assurances, la loi a été adoptée définitivement en février dernier. Une bonne nouvelle pour tous les consommateurs, mais êtes-vous concernés...

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Site : http://www.assurancedesautoentrepreneurs.fr

Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / resiliation contrat assurance complementaire sante

Les autres charges externes : comptes 61 | Compta-Facile

La comptabilisation des locations mobilières et immobilières suit un schéma précis.

Remarque : le dépôt de garantie éventuellement versé au début de la location (par exemple, la caution de 3 mois de loyers dans le cadre d'un bail commercial) constitue une immobilisation financière qu'il convient d'enregistrer en compte 275.

4. Les charges locatives (comptes 614)

Doivent être...

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Site : compta-facile.com

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d assurance non vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie

Dommage-Ouvrage | BANCAssurances.com Maroc

Il couvre le financement des travaux de réparation des désordres couverts par la garantie décennale obligatoire. Le maître de l'ouvrage et les propriétaires successifs sont ainsi couverts pour une période de dix ans après la réception de l'ouvrage.

Qui doit souscrire ?

La loi 78.12 du 4 janvier 1978, dite « loi SPINETTA » oblige, le maître d'ouvrage, celui qui fait construire, ou celui...

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Site : http://bancassurances.com

Thèmes liés : souscrire assurance dommage ouvrage apres travaux / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / quand souscrire assurance dommage ouvrage particulier

Le contrat de construction de maison individuelle - Maison ...

Le contrat de construction de maison individuelle

 

Soumis à des dispositions d'ordre public auxquelles il est impossible de déroger, le CCMI est tournée vers la protection de l'acheteur. Avec ce contrat, vous êtes sur de voir votre maison achevée, à prix et délai convenus (loi du 19 décembre 1990).

Vous faites construire en toute tranquillité, contacter un conseiller SIBA (faire le...

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Site : http://maisonsiba.com

:: Points à vérifier lors de la livraison

Point(s): 1 337

Moyenne de points: 0,45

Posté le: Lun 31 Mar - 20:39 (2014)    Sujet du message: Points à vérifier lors de la livraison

Sinon quelques liens à lire :

http://www.vefa.free.fr/beta/Livraison/index.html ( reportage photo de malfaçons )

Il est effectivement conseillé de venir avec un oeil extérieur et de préférence une personne qui a une expertise technique ou qui est...

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Site : http://ecoquartier-camille-claudel.leforum.eu

Tous les conseils pour faire construire sa maison ...

Tous les conseils pour faire construire sa maison

5 conseils

Faire construire sa maison

Le permis de construire est un élément déterminant dans votre projet de construction de votre maison individuelle. Il s'agit d'un acte administratif qui donne les moyens à l'administration de vérifier qu'un projet de construction respecte bien les règles d'urbanisme en vigueur. Quelle est la démarche...

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Site : http://www.maisonshorizon.fr

Faire construire sa maison Marseille - - Ma Maison Bleu ...

Constructeur de villa individuelle Saint-Maximin : Constructeur de villa Marseille

Constructeur de villa Marseille

Ma Maison Bleu Provence vous propose de nombreux modèles de maisons mais répond également aux besoins spécifiques de chacun. Villa moderne avec garage, maison de type mas provençal, habitation écologique BBC suivant la...

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Site : http://www.mamaisonbleuprovence.fr

Thèmes liés : constructeur maison ville / constructeur maison individuelle marseille / faire construire sa maison sans constructeur / constructeur maison moderne marseille / constructeur maison bbc marseille

La responsabilité décennale | Ordre des architectes

La loi 78/12 du 4 janvier 1978 dite loi Spineta, entrée en vigueur en janvier 1979, a confirmé et étendu le principe de l'assurance obligatoire à toute personne physique ou morale dont les responsabilités décennales et biennales peuvent être engagées sur le fondement de la présomption établie par les articles 1792 et suivants du code civil.

Les architectes qui exercent la maîtrise...

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Site : architectes.org

Thèmes liés : article 1792 du code civil garantie decennale / assurance dommage ouvrage maitrise d'ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage / assurance dommage d ouvrage

La responsabilité décennale | Ordre des architectes

La loi 78/12 du 4 janvier 1978 dite loi Spineta, entrée en vigueur en janvier 1979, a confirmé et étendu le principe de l'assurance obligatoire à toute personne physique ou morale dont les responsabilités décennales et biennales peuvent être engagées sur le fondement de la présomption établie par les articles 1792 et suivants du code civil.

Les architectes qui exercent la maîtrise...

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Site : architectes.org

Thèmes liés : article 1792 du code civil garantie decennale / assurance dommage ouvrage maitrise d'ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage / assurance dommage d ouvrage

Assurance dommage ouvrage particulier ASSUREUR

+ D'INFOS SUR L'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE PARTICULIER ASSUREUR

Tout sur l'assurance dommage ouvrage particulier assureur

 

C'est le maître d'ouvrage (l'individu qui fait construire le bien) qui se doit devant la loi de souscrire à l'assurance dommages ouvrage. La souscription à ce produit auprès d'une compagnie d'assurance est obligatoire pour tous les travaux qui peuvent occasionner des...

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Site : assurance-dommage-ouvrage-particulier.com

CCMI Contrat Construction Maison Individuelle à Ossature ...

Le contrat de construction CCMI,

une sécurité essentielle pour la construction de votre maison.

Gage de sérieux et de professionnalisme, iCUBe réalise toutes ses constructions de maisons individuelles sous contrat de construction CCMI. Découvrez les avantages et les sécurités que cela vous apporte.

Le contrat CCMI (Contrat de Construction d'une Maison Individuelle) engage iCUBe à vous livrer une maison conforme aux termes du contrat et permet en outre de bénéficier des garanties...

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Site : http://www.icube.fr

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle

La maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison

Pour mémoire, 

le maître d'ouvrage = le propriétaire, celui qui paiera les travaux,

le maître d'oeuvre = la personne (ou l'entité) qui, pour le compte du maître d'ouvrage, se chargera de la conception, de la conduite des travaux et qui l'assistera lors de la réception.

Le maitre d'oeuvre n'est pas forcément un architecte, mais l'architecte est par principe un maître d'oeuvre.

Le...

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Site : http://guide-construction.fr

Thèmes liés : dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d oeuvre / assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage

Piscine coque polyester rectangulaire 8X4 formule flash ...

17 ans d'expérience, plus de 1 900 piscines déjà livrées 

Piscine et Filtration haut de gamme de marque Hayward  !

Pré installation de la tuyauterie hydraulique, la piscine arrive avec tous les collages fait en usine ainsi que tous les tuyaux raccordés au bassin.. Plus aucun risque de fuite ! (KIT25)

Véritable Garantie avec l'assureur ASSUMARISK!!

Direct d'usine, pas d'entreprise...

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Site : http://www.piscine-direct-usine.com

Thèmes liés : demande attestation assurance decennale / attestation assurance decennale / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage

Assurance construction dommages-ouvrage | service-public.fr

Institut national de la consommation (INC)

Réponse de l'assureur

L'assureur dispose d'un délai maximal de 60 jours, à partir de la réception de la déclaration de sinistre, pour

notifier

à l'assuré s'il accepte ou non la prise en charge du sinistre.

Si l'assureur accepte cette prise en charge, il doit présenter à l'assuré une offre d'indemnité dans un délai maximal de 90 jours à partir de la réception de la déclaration du sinistre. Cette indemnité permet de régler les travaux de réparation des dommages.

Répondez aux questions successives et les réponses s'afficheront automatiquement

Offre d'indemnisation...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : absence d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage / assurance dommage d ouvrage / l assurance decennale

TRADIM Appartement Neuf - Programme neuf - Résidence Neuve

Nous sommes à vos côtés de la conception à la livraison de votre logement.

Les garanties TRADIM :

Nos programmes bénéficient de toutes les garanties liées à la vente en état futur d'achèvement telles que :

- la garantie extrinsèque financière d' achèvement qui  assure  la livraison de votre bien.

- la garantie de parfait achèvement qui couvre...

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Site : http://www.tradim.fr

Thèmes liés : assurance garantie decennale

Accueil - Renovation Piscine Nice (06), Etancheité Aqua ...

Expert en rénovation et en étanchéité de piscines

 

Recherche de fuites sans destruction des plages

 

Fourniture et pose de filtrations

 

Fourniture et pose de pompes à chaleur

 

Fourniture et pose d'appareils de traitement d'eau

 

Fourniture et pose de volets piscine : immergé ou hors sol

 

Pourquoi choisir Aqua Polyester ?

Choisir Aqua Polyester, c'est choisir l'expérience et la sécurité d'un travail de professionnels de qualité, exécuté dans les règles de l'art par nos équipes de techniciens spécialisés dans...

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Date: 2018-02-14 09:16:24
Site : http://www.aqua-polyester.com

Thèmes liés : assurance garantie decennale

Construction de maison à St-Soupplets par Standing ...

Vous avez pour projet de faire construire votre maison et vous recherchez activement un terrain à acheter, constructible et viabilisé ?

Nous sommes les professionnels dont vous avez besoin pour l'achat de votre terrain à bâtir par le biais de nos partenaires fonciés.

Découvrez notre sélection de terrains à vendre dans toute l'Île-de-France.

Nos professionnels de la construction de maisons sont à votre disposition pour vous conseiller et vous aider à choisir le bon terrain, selon le secteur de prédilection et vos besoins, vos habitudes et vos envies pour construire votre maison sur-mesure.

Nos terrains à vendre >>

Envie d'une maison moderne...

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Site : http://www.standingconstructions.com

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / construction de maison individuelle ile de france / projet de construction de maison en ile de france / construction d une maison individuelle

PRIX Assurance Dommage ouvrage particulier : DO PAS CHER

+ D'INFOS SUR LE PRIX DE L'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE PARTICULIER

Quel est le prix assurance dommage ouvrage particulier ?

 

Lorsque vous planifiez le projet de construction d'une maison ou la réalisation de grands travaux d'aménagement, la loi vous contraint à souscrire à une assurance dommage ouvrage. Cette obligation précède l'ouverture de tout chantier, et les démarches inhérentes...

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Site : assurance-dommage-ouvrage-particulier.com

Conseil en assurances construction – Consultant agréé Jean ...

Rechercher :

Conseil/Consultant

L'Assurance Construction étant une matière diverse, complexe et évolutive, il faut se rendre à l'évidence que des Propriétaires occupants jusqu'aux Entreprises de Construction en passant par les Maitres d'ouvrage/Promoteurs , les Bailleurs Sociaux, les Architectes, les Maitres d'oeuvre, les Syndics et Gestionnaires de Copropriété, les diverses Professions Juridiques etc.., nombre de questions se posent lors de la souscription des Polices d'Assurances et nombre de litiges surviennent en amont et en aval de la Construction et/ou de la Rénovation d'un Ouvrage immobilier.

Si l'Ordonnance du 8...

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Site : https://www.jeanfrancisbinet.fr

Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage

Constructeur de maison - Les métiers de l'immobilier ...

Les constructeurs de maisons individuelles conçoivent et réalisent un projet de construction en coordonnant les travaux jusqu'à la réception du bien immobilier neuf.

Le métier de constructeur immobilier

Le constructeur de maisons individuelles propose un projet de construction à ses clients, qui est défini par un contrat de construction de maison individuelle (CCMI), encadré par la loi du...

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Site : https://www.immodvisor.com

modele attestation nominative de garantie de livraison ...

modele attestation nominative de garantie de livraison

Modele attestation nominative de garantie de livraison

bonjour...la banque nous demande une attestation nominative de garantie de remboursement dans le cadre de notre credit immo pour une construction. le constructeur ...... (forum "assurances" 13 messages)

À quoi sert ce modèle de contrat...le constructeur est titulaire...

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Site : http://www.document-online.fr

Thèmes liés : attestation garantie decennale / attestation assurance decennale nominative / modele attestation assurance decennale / assurance constructeur de maison individuelle / garantie constructeur maison

Assurance auto-entrepreneur, pourquoi ? - AssuRevue.com

Comment souscrire ?

Auto-entrepreneur définition

En exerçant une activité commerciale ou artisanale, que ce soit à titre principal ou secondaire, une personne physique est désignée comme auto-entrepreneur.

Il convient de souligner que l'auto-entrepreneur n'est pas comme on le comprend souvent à tort, une forme juridique d'entreprise ou un statut professionnel. Il s'agit en fait d'un...

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Date: 2018-02-28 05:01:43
Site : https://assurevue.com

RC Pro et décennale des bureaux d'études - Cabinet NB Conseil

Assurance des professions intellectuelles du bâtiment

La responsabilité civile professionnelle et décennale des professions intellectuelles du bâtiment

L'ingénieur conseil et les bureaux d'études techniques, sont chargés en arrière-plan de seconder l'architecte ou de traiter directement avec le maître d'ouvrage, chacun dans sa spécialité, sur un point considéré comme sensible de...

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Site : http://www.nbconseil-assurance.com

Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d oeuvre / assurance maitre d ouvrage / contrat d entreprise construction / construction d entreprise

Les étapes de votre projet | Maisons Pierre

Comment devenir propriétaire ? Comment acheter une maison ? Contrairement aux a priori, un CDI n'est pas une condition absolue. Donc oui, la propriété est accessible au plus grand nombre... à condition d'être bien accompagné ! Notre mission va bien au-delà de la construction de votre maison. Nous vous accompagnons de A à Z dans toutes les étapes de votre projet ! Chercher un terrain,...

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Site : http://www.maisons-pierre.com

Thèmes liés : contrat de construction maison pierre / prix moyen d une construction de maison / comment construire une maison en pierre / construction maison en pierre / difference garantie decennale et assurance dommage ouvrage

Assurance : la RC décennale et la tous-risques chantier ...

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Assurance : la RC décennale et la tous-risques chantier seront obligatoires à partir de 2017

Sont concernés les ouvrages en R+4 et plus, les habitations à usage propre de moins de 800 m², et les bureaux et commerces inférieurs à 400 m². L'objectif des assureurs est de couvrir au moins 70% des habitations et bureaux en RC décennale et tous risques...

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Site : http://lavieeco.com

Thèmes liés : assurance tous risques chantier obligatoire / prix assurance tous risques chantier / assurance tous risque chantier / pas d'assurance dommage ouvrage / l assurance decennale est elle obligatoire

Macif assurances bardage extérieur - assurancedecennale.org

Macif assurances bardage extérieur

Macif assurances bardage extérieur

Le contrat Macif assurances bardage extérieur couvre la responsabilité civile du chef d'entreprise pour des dommages corporels, matériels, et...

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Site : http://assurancedecennale.org

Thèmes liés : assurance decennale macif / macif assurance / comparateur d'assurance / comparateur d assurance / assurance decennale entreprise

Construction maison en bois sur terrain en pente

Maison en Bois - COMMENT C'EST FAIT ?

Construction d'une maison en bois

sur un terrain en pente (ou inondable...)

CONFORMITÉ AUX NORMES ET DTU

La construction d'une maison sur un terrain en pente ou accidenté est toujours un challenge.

La construction en bois est idéale dans ce type de situation.

En effet, la maison bois, construite sur un plancher bois (que nous appelons la "dalle bois") est...

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Site : http://www.studios-nature.com

Thèmes liés : construction d une maison en bois / maison construction en bois / construire une maison en bois sur pilotis / comment construire une maison en bois / construire une maison en bois

Constructeur de maison de plain-pied en L - Maison Eureka

Maisons de plain-pied en L

 

Un projet de construction de maison neuve ?

Vous voulez faire construire votre maison ? Même si votre projet de construction n'est pas encore à un stade avancé, il est toujours temps de s'intéresser aux différents modèles de maisons, comme les maisons de plain-pied.

Pour plus d'informations, l'équipe Maison Eureka est à votre disposition, contactez-nous...

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Site : https://maison-eureka.fr

Auto-entrepreneur et artisans

1/ Vos nouvelles obligations faisant suite à la loi Pinel

 

> Stage Préalable d'installation (SPI) de 5 jours

Désormais, vous devrez effectuer obligatoirement un stage préalable à l'installation (SPI) de 4 à 5 jours, ce dont vous étiez dispensés jusque là. Ce stage sera à effectuer avant votre immatriculation au Registre des Métiers. Cela permettra notamment un renforcement du contrôle de compétences. Le coût de ce stage pourra varier entre 75 et 260 EUR...

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Site : http://www.planete-auto-entrepreneur.com

Thèmes liés : assurance decennale artisan est elle obligatoire / compagnie d assurance professionnelle / garantie compagnie d assurance / assurance garantie decennale obligatoire / compagnie d'assurance pour entreprise

Assurance Tous Risques Chantier Belgique - OkDo travaux

Garanties souscrites pour couvrir la responsabilité civile à l'égard des tiers ;

Troubles du voisinage ;

Etc.

Le bénéficiaire est couvert depuis le début des travaux jusqu'à la réception provisoire d'une partie ou de l'ensemble de l'ouvrage. Certains risques subsistent au-delà de cette période, c'est pourquoi il est possible de prolonger la garantie du contrat à la période...

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Site : https://www.okdo-travaux.be

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance tous risque chantier / assurance maitre d ouvrage construction / assurance vol chantier construction / l assurance decennale

Constructeur de maison Saint-Chaptes

Contactez-Nous

Des professionnels du bâtiment à Saint-Chaptes

Martin Bâtiment est une entreprise artisanale depuis 1984, notre secteur d'activités se situe à 45 kms autour de La Calmette/nimes.

 Pierre MARTIN passionné par son métier, met ses compétences et son savoir-faire à la disposition de sa clientèle, avec des constructions et renovations aux nouvelles énergies aux plus justes prix, un très bon contact, des délais respectés, un travail propre avec un service après-vente rapide.

De l'avant-projet du gros oeuvre ou à la remise des clés , M. MARTIN et toute son équipe, font preuve de professionnalisme par leur compétence...

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Site : http://www.martin-batiment.com

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance decennale entreprise du batiment / prix construction maison individuelle m2 / assurance dommage ouvrage batiment professionnel / assurance garantie decennale

Assurance décennale pour artisan Lyon - Assurance Beguinot

Le cabinet d'assurances Béguinot accompagne tous vos projets, notamment pour vos missions d'AMO (assistance à maîtrise d'ouvrage) dans la région de Lyon. Basée à Ecully, au rond point du...

En savoir plus

Une assurance complète à prix avantageux!   Nous proposons 4 tarifications différentes, avec comme garanties essentielles :     Garantie Sécurité du conducteur jusqu'à...

En savoir plus

Face à une clientèle toujours plus exigeante, une concurrence de plus en plus forte... Il est parfois difficile pour les entreprises de conseil de suivre le rythme imposé par les contraintes du marché dans...

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Site : http://www.assurancebeguinot.com

Thèmes liés : assurance maitrise d ouvrage / assurance professionnelle pour les artisan / assurance decennale artisan / assurance professionnelle du batiment / l assurance decennale

Le CCMI+ - Construction de votre maison en PACA ou Languedoc

Faites connaissance avec tous les avantages du contrat de construction de Maisons d'en France Midi-Méditerranée auxquels vous aurez droit en faisant appel à nous en tant que constructeur de maisons dans le Languedoc-Roussillon et dans 8 départements du Sud de la France.

Notre contrat de construction comprend toutes les garanties indispensables à votre tranquillité :

la garantie d'un prix...

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Site : http://www.maisonsdenfrancemediterranee.com