ARCHITECTE : GUIDE DES RELATIONS CONTRACTUELLES ...

 GUIDE DES RELATIONS CONTRACTUELLES

A L'ATTENTION DU MAITRE D'OUVRAGE

                                                                            (source Ordre des Architectes) 

LES ENGAGEMENTS DE L'ARCHITECTE

Ce document a pour but de vous présenter le déroulement de la mission nécessaire à la réalisation de votre...

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Site : http://www.a2f-architecture.com

Thèmes liés : cout construction maison d'architecte / construction maison d'architecte / construction maison d'architecte prix / faire construire sa maison d architecte / constructeur maison d'architecte

Prix de construction de maison, prix au m2 de surface ...

Prix de construction de la maison TT0601

Valeur Mars 2007

Surface habitable: 137 mÂ?

Prix de construction de maison

La pr??sentation de mod?¨les de maisons sur catalogues, parfois associ??e ?  un tarif de vente, induit que la maison ?  construire est une marchandise qui peut ??tre commercialis??e ?  un prix ??tabli ?  l'avance.

Les composants de la construction, l'inscription de l'acte de...

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Date: 2013-10-18 16:28:48
Site : http://www.plans-maisons.com

Thèmes liés : construction maison d'architecte prix / prix moyen d une construction de maison / prix au m2 d une maison a construire / prix d'une construction de maison en paille / prix d une construction d une maison

Charpentes du Massif Central, des solutions bois ... - CMC

Charpente du Massif Central, Constructions à ossatures bois pour les professionnels

Construction MAISON BOIS, maison, MAISONS EN BOIS, CONSTRUCTION maisons en bois, CONSTRUCTEUR, chalet montage, chalet bois, kit construction, pack maison bois, kit chalet, maison en kit, montagne, ossature, madrier, madrier plat, rondin, plat rond, madrier, ossature bois, rond, madrier plat, demi rond,...

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Site : http://cmc48.com

Thèmes liés : construction maison ossature bois / plan de construction d'une maison en bois / construction d'une maison en bois massif / construction maison ossature bois en kit / construction maison d'architecte en bois

Garantie RC décennale, assurance professionnels du ...

RC Décennale

La garantie RC décennale : une assurance obligatoire pour les professionnels du BTP

La garantie RC décennale est une assurance obligatoire pour tous les professionnels de la construction. Elle s'adresse aux architectes, maîtres d'oeuvres, bureaux d'études, mais aussi aux artisans comme les maçons, carreleurs, couvreurs, charpentiers... Cette responsabilité civile décennale...

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Site : http://clicassur.net

Thèmes liés : assurance garantie decennale obligatoire / l assurance decennale est elle obligatoire / assurance garantie decennale / assurance decennale artisan est elle obligatoire / l assurance decennale

Qu'est-ce que la garantie de parfait achèvement ...

25 Avr 2014 EDC Dossiers-immobilier-promotion , Métiers - Immobilier - Promotion 0

La réparation des désordres ou défauts de conformité quelle que soit leur nature signalés par le maître d'ouvrage à la réception, ou apparus dans un délai d'un an après la réception, relève de la garante de parfait achèvement.

Cette garantie est obligatoire. Elle intervient sans rechercher de...

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Site : assoedc.com

Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage / assurance maitre d oeuvre / garantie decennale obligatoire pour quels travaux / garantie decennale obligatoire ou pas

Contrat de construction d'une maison individuelle ...

Le contrat de construction de maison individuelle sur plan doit indiquer le coût de la future construction. Celui-ci se compose :

du prix convenu entre le constructeur et l'acquéreur,

du coût de la garantie de livraison et de la garantie de remboursement,

des taxes dues par le constructeur sur le coût de la construction,

du coût du plan,

des frais d'étude du terrain pour l'implantation de...

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Site : http://www.acheter1bien.com

Thèmes liés : plan de financement construction maison individuelle / projet construction maison individuelle 95 / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction de maison individuelle definition / contrat de construction maison individuelle notice d'information

Construire soi-même sa maison - Guide-Construction.fr

"On n'est jamais mieux servi que par soi-même"

Faire des économies : vous faites tout ou partie des travaux, vous évitez l'intervention de professionnels,

Concevoir exactement sa maison comme vous la voulez, pas d'interférence de tiers, votre maison est unique,

Connaître parfaitement sa maison puisque c'est vous qui l'avez construite "de vos mains", s'il y a des compromis (budget /...

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Site : http://guide-construction.fr

Thèmes liés : prix d'une construction de maison gros oeuvre / cout travaux maison hors d'eau hors d'air / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d oeuvre particulier

construction-maison-bois.fr - INSOLITE ATYPIQUE EN BOIS

CONSTRUCTION DE MAISON EN BOIS MASSIF

et HÉBERGEMENT INSOLITE ATYPIQUE OU MOBILE EXTÉRIEUR EN BOIS

SELECTIV intervient dans le domaine de la construction bois depuis plus de 10 ans, auprès d'une clientèle de particuliers et de professionnels de l'hôtellerie, de plein air ou de loisir comme les campings, les campings a la ferme, les caravanings, les plages aménagées, les parcs de loisirs,...

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Site : construction-maison-bois.fr

Construction maison individuelle - Notice d’information ...

Notice d'informations

La notice d'informations d'une construction de maison individuelle

Lors de la signature du contrat d'achat d'une maison neuve, le client signe une notice descriptive dans laquelle se trouve une notice d'informations sur la construction de maisons. C'est un texte de loi qui réglemente les contrats de constructions de maisons individuelles

ARRETE DU 28 NOVEMBRE 1991 - LOI DU...

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Site : http://www.mtlf.fr

Terrain Toulouse - Accueil | Terrain Toulouse - Création ...

Nos terrains sont en libre choix de constructeur, d'architecte, de maitre d'oeuvre ou en auto-construction.

Conçus en...

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Site : http://www.creationfonciere.com

Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d oeuvre / assurance dommage d'ouvrage / assurance dommage et ouvrage

LC MAITRISE D'ŒUVRE | Maîtrise d'œuvre en Vendée avec plan ...

Maîtrise d'oeuvre en Vendée

LC Maîtrise d'OEuvre

Au service des particuliers, porteurs de projets de rénovation , d'extension ou de construction , Régis de Lambilly, maître d'oeuvre à Chantonnay en Vendée (85), met à votre disposition tout son savoir-faire et ses compétences techniques :

Fort d'une expérience de plus de 30 ans dans le Bâtiment et les Travaux Publics, je vous...

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Site : http://www.lcmaitrisedoeuvre.com

Thèmes liés : assurance maitre d oeuvre particulier / assurance maitre d oeuvre / construction d entreprise / assurance d une maison en construction / assurance responsabilite civile entreprise construction

Assurance Dommage Ouvrage Particulier EVE assurances

Quand souscrire l'assurance dommage ouvrage particulier ?

Cette assurance doit être souscrite en principe avant le début des travaux. Avec EVE assurances vous pouvez souscrire après le début des travaux mais en aucun cas après la date de réception. Toutefois il est toujours préférable de commencer les démarches une fois le permis de construire accepté ceci nous permettra de vérifier...

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Site : https://eve-assurances.fr

L’ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE, OBLIGATOIRE OU NON

L'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE, OBLIGATOIRE OU NON

La question fréquemment posé sur l'assurance dommage ouvrage, c'est l'obligation de sa souscription, pour répondre o cette question il faut comprendre qu'il y a deux type de maître d'ouvrage, le particulier qui construit pour lui-même ou pour quelqu'un de sa famille, et le maître d'ouvrage professionnel et ça englobe tout constructeurs qui...

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Site : http://comparateur-dommage-ouvrage.com

Construire sa maison soi même : ce qu'il faut savoir

Construire sa maison soi-même : avantages et inconvénients

Construire sa maison soi-même est un projet ambitieux et de longue haleine. Pour éviter les échecs et les mauvaises surprises, vous devez vous bien vous y préparer, connaître la réglementation et les aspects juridiques, le coût, les avantages et les risques. Voici un dossier complet sur l'auto-construction.

Construire sa maison...

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Site : https://www.jurifiable.com

VEFA : la remise des clés une étape capitale | Actualités ...

La vente d'un logement en VEFA permet d'acheter un bien immobilier avant sa construction. Le jour de la remise des clés... ouvrez l'oeil !

Les spécificités d'une vente en VEFA

Egalement appelée vente sur plans, la VEFA (Vente en l'Etat de Futur Achèvement) est un contrat permettant d'acheter un logement neuf avant qu'il ne soit construit. Une situation particulière qui n'est pas sans...

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Date: 2018-03-06 08:23:25
Site : http://edito.selogerneuf.com

Thèmes liés : savoir prix de vente d'une maison / prix de vente d une maison / difference garantie decennale et assurance dommage ouvrage / difference garantie decennale et dommage ouvrage / prix d'une construction de maison gros oeuvre

ÉTUDE SUR LA NOTION D’OUVRAGE - cbf-avocats.com

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ÉTUDE SUR LA NOTION D'OUVRAGE

Le 28 août 2014

La notion d'ouvrage est la clef de voûte des garanties des articles 1792 et suivants du Code civil.

 

Elle conditionne l'application de la garantie décennale qui permet de retenir la responsabilité sans faute du constructeur d'un ouvrage pour les...

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Site : http://www.cbf-avocats.com

Thèmes liés : pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / article 1792 du code civil garantie decennale / absence d'assurance dommage ouvrage

L'étanchéité à l'air - Conseils Thermiques

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#63 - Benjamin (Admin) - 24 Janvier 2018

Bonjour isabelle33480,

Pour toutes les difficultés avec les artisans, je vous encourage à vous rapprocher de l'ADIL de votre secteur, qui est un service public de médiation entre les particuliers et les artisans. Ils pourront sans aucun doute vous aiguillez vers la meilleure procédure.

#62 - isabelle33480 -...

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Site : conseils-thermiques.org

Les spécificités de l'expertise dommages-ouvrage | La ...

Par Alain MARTIN (67), expert agréé par la Cour de cassation, président de la Compagnie nationale des ingénieurs diplômés experts près les cours d'appel (CNIDECA)

Les spécificités de l'expertise dommages-ouvrage

Présentation de la loi Spinetta du 4 janvier 1978

La loi du 4 janvier 1978, issue des travaux d'une Commission gouvernementale présidée par M. SPINETTA, a voulu répondre à...

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Site : lajauneetlarouge.com

Thèmes liés : pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / cout d'une assurance dommage ouvrage

ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE PARTIELLE.

ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE PARTIELLE.

Si vous décidez de participer dans la construction de votre maison, il est très difficile de trouver une assurance dommages-ouvrage, puisque la plupart des compagnies exigent une maîtrise d'oeuvre complète (c'est à dire pas d'intervention du maître d'ouvrage, donc vous, dans la construction).

Dans le cas où le maître de l'ouvrage (le propriétaire de la maison) réalise une partie des travaux lui-même, une garantie dommage Ouvrage partielle pourra être...

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Site : http://comparateur-dommage-ouvrage.com

Thèmes liés : pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance dommage ouvrage maitrise d'ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison / quand souscrire assurance dommage ouvrage

Comparatif économique maisons écologiques vs maisons ...

Ce dossier est un comparatif global entre des maisons conventionnelles et des maisons écologiques, qui vise à établir clairement les différences de coûts entre les diverses méthodes de construction. Le dossier contient également une analyse précise de ce que recouvrent les différents prix, pour permettre à tout un chacun de faire ses choix en toute connaissance de cause.

La principale...

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Date: 2018-03-06 14:39:54
Site : fiabitat.com

Comparatif économique maisons écologiques vs maisons ...

Comparatif économique maisons écologiques vs maisons conventionnelles

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Dossiers

Comparatif économique maisons écologiques vs maisons conventionnelles

Ce dossier est un comparatif global entre des maisons conventionnelles et des maisons écologiques, qui vise à établir clairement les différences de coûts entre les diverses méthodes de construction. Le dossier contient...

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Site : fiabitat.com

Assurance construction, assurance dommages-ouvrage ...

L'assurance dommages-ouvrage fait partie intégrante depuis plus de 30 ans de ce cadre légal et nous savons que le parcours est loin d'être facile jusqu'à l'obtention de votre attestation d'assurance, ultime Sésame pour débloquer votre prêt ou plus simplement commencer vos travaux en toute tranquillité.

NOTRE ROLE :

Courtier en assurances, spécialisé dans l'assurance...

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Site : http://www.cabinetassura.fr

Thèmes liés : attestation d'assurance dommage ouvrage / attestation d assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance dommage d'ouvrage

Assurances construction des bâtiments pour particulier et ...

Contact

Assurance construction

Depuis sa création en 1993, MBC Assurance Construction est spécialisé dans l'assurance construction : la garantie dommages ouvrage et la RC décennale .

Du fait de sa spécialisation et de son indépendance vis à vis des Compagnies d'Assurances, et fort de son expérience dans ce domaine tr�?s technique qui est la couverture des risques de...

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Site : http://www.mbc-assurance-construction.fr

Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance construction dommages ouvrage / assurance dommage ouvrage maitre d'ouvrage public

Construire sa maison : le suivi du chantier | Actualités ...

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Une fois le contrat signé avec le constructeur et le prêt amorcé, les travaux de votre maison peuvent démarrer. Cependant, en sus des précautions prises en amont, il est important de suivre attentivement le chantier pour éviter tout incident.

Dès l'instant où vous signez un contrat avec un constructeur ou un architecte, ce sont les maîtres d'oeuvre qui dirigent et...

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Date: 2018-03-06 09:25:05
Site : http://edito.construire.seloger.com

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L'inscription dans l'espace membre est entièrement gratuite. 

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L'inscription vous permettra de visualiser et télécharger tous les documents.

Inscription pour la Session ouverte pour 2018 - dossier à nous faire parvenir.

Sessions 2018 :...

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Site : http://www.cmprevention.com

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance maitre d oeuvre / assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage / construction d entreprise

Demande d’application d’une garantie décennale

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Quand un constructeur effectue des travaux, il doit souscrire une garantie dommage-ouvrage afin de permettre au client de bénéficier des indemnités lorsqu'il constate un vice caché. Il est important de demander au constructeur les coordonnées de sa compagnie d'assurances, car il faudra contacter directement l'assureur.

Modèle de lettre pour une demande d'application de la garantie...

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Site : http://www.xn--garantie-dcennale-ktb.com

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / article 1792 du code civil garantie decennale / assurance garantie decennale obligatoire / assurance garantie decennale / garantie compagnie d assurance

Modèle lettre demande d'application garantie décennale ...

DECENNALE

Pour demander l'application de la garantie décennale dommages-ouvrage à votre assurance ou constructeur, voici un modèle de lettre à adapter en fonction de votre cas personnel.

Selon la loi n°78-12 du 4 janvier 1978 dite loi « Spinetta », le maître d'oeuvre, le constructeur ou l'architecte a l'obligation de souscrire à une assurance garantie décennale (articles 1792 et...

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Date: 2017-05-10 15:41:38
Site : http://www.info-demarches.com

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / garantie decennale et dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage

Garantie décennale Particulier : Garantie-Decennale.maison

Obtenir mes devis d'assurances décennales Devis immédiats !

La garantie décennale pour particulier

Pourquoi s'assurer ?

La garantie décennale est aussi appelée assurance responsabilité professionnelle. On pourrait donc croire qu'elle ne s'applique que pour les professionnels du secteur mais les particuliers sont également concernés. En effet, si une personne confie des travaux à un...

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Site : garantie-decennale.maison

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance garantie decennale / l assurance decennale / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / garantie decennale particulier

Contrat sans fourniture de plan pour la construction d’une ...

Champ d'application

Champ d'application du contrat de construction sans fourniture de plan

Le régime juridique du contrat de construction sans fourniture de plan s'impose à l'entrepreneur qui sans fournir même indirectement le plan, se charge au moins des travaux de gros oeuvre, de mise hors d'eau et hors d'air d'un immeuble à usage d'habitation ou mixte.

Dans ce cas, le maître de l'ouvrage...

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Date: 2018-03-06 08:52:50
Site : http://www.chaletsmaisonsbois.com

Construction par un architecte - Devis gratuit - Maison

Faire construire par un architecte coûte souvent un peu plus cher, mais vous laisserez libre court à votre imagination.

Vous pouvez faire appel à un architecte dans les cas suivants.

Soit uniquement pour la conception du plan de votre maison (vous confiez alors les travaux à un constructeur, entrepreneur ou maître d'oeuvre).

Soit pour une mission de maîtrise d'oeuvre complète.

Dans ce...

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Site : http://www.ideesmaison.com

Thèmes liés : construction maison d'architecte prix / cout construction maison d'architecte / prix d'une construction de maison gros oeuvre / cout travaux maison hors d'eau hors d'air / construction maison d'architecte

Obligation garantie decennale - Quelle obligation pour ...

En tant que garantie obligatoire, la garantie decennale est un sujet important dans votre recherche d'économie en tant qu'auto entrepreneur ou créateur par exemple.

Choisir le cabinet Etik au travers de ce site c'est s'armer d'un cabinet spécialisé pour trouver votre garantie decennale obligatoire au meilleur tarif. Avec nos multiples solutions nous trouvons des solutions de garantie decennale obligatoire pour des professions du batiment très...

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Site : http://www.garantiedecennale.com

Thèmes liés : assurance garantie decennale obligatoire / garantie decennale obligatoire pour auto entrepreneur / garantie decennale piscine obligatoire / garantie decennale obligatoire / assurance garantie decennale

L'architecte, ses missions et obligations, service juridique

entièrement consacrée à la Jurisprudence.

L'architecte

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L'architecte

La profession d'architecte est de plus en plus complexe. Les exigences qui président au bon accomplissement de sa mission sont toujours...

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Site : http://www.ejuris-consult.be

Thèmes liés : code de l assurance construction / assurance maitre d oeuvre particulier / assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d oeuvre / assurance maitre d ouvrage

Dommages intermédiaires en construction - mv-avocat.fr

Dommages intermédiaires

Dommages intermédiaires : une théorie jurisprudentielle favorable au maître d'ouvrage privé.

Dommages intermédiaires : la réparation post réception des désordres qui n'atteignent pas la solidité de l'ouvrage et qui ne le rendent pas impropre à sa destination.

En droit de la construction, il existait un vide juridique concernant les désordres révélés après...

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Site : http://www.mv-avocat.fr

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage

Le Guichet du Savoir - Consulter le sujet - DTU pour les ...

Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > DTU pour les salles de bains

DTU pour les salles de bains

par LAYRAL , le 15/03/2006 à 07:14 - 8329 visites

Je voudrais savoir si un professionnel à l'obligation d'effectuer une étanchéité, avant de poser un carrelage dans une salle de bain, ainsi que dans une cuisine. Que dit la justice à ce sujet, y a t'il une jurisprudence qui parle de ça, merci...

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Site : http://www.guichetdusavoir.org

Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage / assurance maitre d oeuvre / constructeur maison d'architecte

L'assurance décennale auto entrepreneur - devis en ligne

Retrouvez sur cette page les obligations en assurance décennale pour l'auto-entrepreneur du bâtiment y compris sous-traitant. Il est notamment tenu à une obligation de moyens et un devoir de conseil.

L'assurance décennale pour auto-entrepreneur avec devis en ligne sous 4h !

× Envoyé! Nous allons traiter votre demande dans les plus brefs délais.

Error: Les champs en rouge doivent être...

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Site : assurance-decennale-auto-entrepreneur.fr

Thèmes liés : l assurance decennale est elle obligatoire / l assurance decennale / garantie decennale obligatoire pour auto entrepreneur / obligation d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage

Garantie Assurance RC Décennale, Dommages Ouvrage, Risques ...

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Cross-Courtage est le spécialiste de l'assurance RC Décennale et Dommages Ouvrage . Demandez un devis gratuit et sans engagement et trouvez la solution adaptée à votre besoin.

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2 Résiliés non-paiement/sinistres : Vous avez été sanctionné pour défaut de paiement ou trop de sinistres, vous pensez ne plus pouvoir vous assurer et pourtant vous êtes dans l'obligation de le...

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Date: 2017-03-22 12:47:56
Site : http://www.crosscourtageassurance.com

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance dommage ouvrage batiment professionnel / cout assurance dommage ouvrage pour professionnel / dommage ouvrage et rc decennale / assurance dommage ouvrage professionnel

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Date: 2017-03-22 12:47:56
Site : http://www.crosscourtageassurance.com

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance dommage ouvrage batiment professionnel / cout assurance dommage ouvrage pour professionnel / dommage ouvrage et rc decennale / assurance dommage ouvrage professionnel

Maitre chien : fiche métier pour devenir Maitre chien

Flair incomparable, ouïe incroyablement développée : le chien est doué de talents forts utiles à l'homme, qui a su s'en servir de bien des façons.

Dans la recherche de personnes disparues, de stupéfiants, d'explosifs, ou en tant que simple force dissuasive, le maître chien est celui qui accompagne l'animal, l'aide à mettre en oeuvre ses talents à bon escient, et s'assure qu'il le fasse...

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Site : https://wamiz.com

Thèmes liés : assurance maitre d oeuvre / assurance chien animaux sante / compagnie d assurance professionnelle / federation francaise des compagnies d'assurance / federation francaise des compagnie d assurance

ASSURANCES POUR L’AUTO-CONSTRUCTION - Les CASTORS D ...

L'association à but non lucratif des  castors d'alsace  vous conseille et

vous aide par un ensemble de services adaptés à l'auto construction,

afin que vous puissiez réaliser votre projet en toute liberté

 

ASSURANCES POUR L'AUTO-CONSTRUCTION

 

A partir du moment où vous entreprenez vous-mêmes des travaux de construction ou de rénovation, vous avez des responsabilités quelle que...

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Date: 2017-11-20 20:15:08
Site : http://www.castorsdalsace.org

Normes et réglementation fosse septique - EPARCYL

Le rôle des SPANC

Les communes ou les communautés de communes ont dû créer des SPANC (Service Pour l'Assainissement Non Collectif) suite à l'arrêté du 6 Mai 1996 (site: legifrance ).

En 2000, la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) de la commission européenne est venue renforcer la législation française et a imposé aux pays membres de « reconquérir » la qualité de leurs eaux d'ici à...

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Site : http://www.eparcyl.com

Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitrise d ouvrage / assurance maitre d ouvrage / assurance maitre d oeuvre particulier / code de l assurance construction

Constructeur de maison individuelle dans le Lot-et-Garonne ...

Contact

Constructeur maison individuelle dans le Lot-et-Garonne

SARL BMA est une entreprise de maçonnerie qui est à votre disposition si vous avez besoin d'un constructeur maison individuelle dans le Lot-et-Garonne. Depuis plus de 14 ans, nous garantissons à nos clients, professionnels et particuliers, des travaux réalisés dans le respect des normes et agrégations en vigueur. Bénéficiez d'une rapidité d'intervention, d'une excellente qualité de service et de la garantie décennale sur toutes nos prestations. SARL BMA...

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Site : http://www.bmaconstruction.fr

Thèmes liés : constructeur de maison individuelle dans le lot et garonne / constructeur de maison individuelle dans le lot / constructeur de maison dans le lot et garonne / assurance constructeur de maison individuelle / constructeur maison individuelle 06

Faire construire sa maison : les différentes options ...

Faire construire sa maison : les différentes options

01/09/2014

Mis à jour le 03/08/2017

Vous voulez faire construire votre maison ?

Vous pouvez passer par un constructeur de maison individuelle , ou faire appel à un architecte et des entreprises du bâtiment.

PASSER PAR UN CONSTRUCTEUR DE MAISON INDIVIDUELLE

Le constructeur se charge de la construction de toute la maison et vous fait signer...

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Site : https://e-immobilier.credit-agricole.fr

Mon Attestation - Le 1er site de consultation d ...

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ATTESTATION - ASSURANCE DECENNALE - RESPONSABILITE CIVILE - MILLENNIUM - ARIC ASSURANCE - SOS DECENNALE - Leader Assurances - API PRO - NEXTILIA - RCDPRO - GROUPE PROWESS - RCDPRO MOBILE Architecte Architecte d'intérieur Btp Bureau étude bâtiment Canalisateur Carreleur Charpentier Chauffagiste climatisation ...

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Site : http://www.monattestation.fr

Thèmes liés : pro btp assurance decennale / constructeur maison d'architecte / constructeur maison d architecte / assurance decennale architecte / assurance maitre d oeuvre

Activité de construction de maison individuelle et assurance

Activité de construction de maison individuelle et assurance

Le 10 janvier 2018

Activité de construction de maison individuelle

Activité exclue et garantie de l'assureur.

Activité de construction de maison individuelle : attention aux exclusions de garantie du contrat d'assurance, ainsi que l'a rappelé la Cour de Cassation récemment ( 3ème Civ, 16 novembre 2017, n° 16-24528 ).

En...

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Site : http://www.mv-avocat.fr

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle

Construction maison, maçonnerie générale, Vaucluse

Construction maison, maçonnerie générale, Vaucluse

L'entreprise Inov'Eko est une entreprise de construction de maisons dans le Vaucluse et de maçonnerie générale, située à Avignon dans le Vaucluse. InoV'Eko intervient dans le gros oeuvre et second oeuvre.

 

Les dirigeants d'INOV'EKO sont tous issus du domaine du bâtiment depuis plus de 20 ans, ayant travaillé auprès de grand groupe français de construction.

 

Forte de cette expérience INOV'EKO vous propose des solutions de maison individuelle sur mesure avec des prestations de qualité.

 

Inov'Eko est votre unique...

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Date: 2017-12-19 16:46:31
Site : http://www.inoveko.com

Thèmes liés : entreprise de construction de maisons individuelles / entreprise de construction maison / travaux de construction d une maison individuelle / entreprise generale construction / construction d une maison individuelle

Garantie-decennale.maison : Expert en Assurance Décennale ...

C'est quoi la garantie décennale

en quelques mots ?

L'assurance décennale est faite pour assurer la bonne tenue du gros oeuvre pour une durée de 10 ans. Elle est obligatoire et valable pour la construction ou les travaux. Chaque professionnel du dispositif de construction doit avant l'ouverture d'un chantier obligatoirement fournir à son maître d'ouvrage (client) un justificatif de...

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Site : garantie-decennale.maison

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / article 1792 du code civil garantie decennale / assurance garantie decennale obligatoire / assurance garantie decennale / garantie decennale et dommage ouvrage

Garantie-decennale.maison : Expert en Assurance Décennale ...

C'est quoi la garantie décennale

en quelques mots ?

L'assurance décennale est faite pour assurer la bonne tenue du gros oeuvre pour une durée de 10 ans. Elle est obligatoire et valable pour la construction ou les travaux. Chaque professionnel du dispositif de construction doit avant l'ouverture d'un chantier obligatoirement fournir à son maître d'ouvrage (client) un justificatif de...

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Site : garantie-decennale.maison

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / article 1792 du code civil garantie decennale / assurance garantie decennale obligatoire / assurance garantie decennale / garantie decennale et dommage ouvrage

PRISME ASSURANCES | Conseil, courtage et solutions en ...

Conseil, courtage et solutions en assurances des entreprises et des professionnels

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Soumis par Anonyme le jeu, 22/03/2012 - 12:03

Vous souhaitez contacter Prisme Assurances ? Merci de remplir le formulaire ci-dessous. Nous vous recontacterons dans les meilleurs délais.

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Bureaux d'études - Maîtrise d'oeuvre

Protection du...

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Site : http://www.prisme-assurances.com

Thèmes liés : assurance maitre d oeuvre / constructeur maison d'aujourd'hui / constructeur maison d aujourd hui / constructeur maison bois 22 / constructeur de maison de bois

Maison neuve : que faire en cas de défaut d'homogénéité du ...

Maison neuve : que faire en cas de défaut d'homogénéité du carrelage ?

Lundi 5 août 2013

Nombreux sont les défauts ou malfaçons pouvant affecter l'aspect du carrelage. Ces défauts relèvent, soit d'un problème de pose, soit d'un problème de fourniture, soit encore d'un désordre affectant le support. Mais, ces défauts sont, le plus souvent, un calibrage non-homogène des carreaux, un...

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Garantie de bonne exécution - start10g.ovh.net

La garantie de bonne exécution ou de bonne fin (en anglais "performance bond").

 

Cette garantie n'est pas une garantie légale ; c'est une garantie qui peut être contractuelle.

 

Afin d'assurer à la personne publique que l'exécution du marché sera, quoi qu'il arrive, menée à bonne fin, le titulaire peut être tenu de constituer une sûreté. Cette obligation doit être prévue au cahier...

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Date: 2017-05-10 22:48:47
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