Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance non vie
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Assurance chien : les questions à se poser pour bien la ...
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Vous cherchez une assurance pour votre chien
Publi-rédactionnel -- Vous possédez un chien et vous tenez à sa santé. Quoi de plus normal ? Chercher une assurance pour votre chien est tout à fait normal étant donné que les dépenses...
Site :
argent.boursier.com
Thèmes liés : assurance chien animaux sante / assurance mutuelle chien / assurance sante chien prix / chien assurance sante / remboursement assurance maladie delai
Historique | Générations Transall
Pour l'historique de chaque avion cliquez sur le lien suivant : Dossier de presse
Historique Transall C 160
En 1957, le bureau d'études de la Société Nationale de Construction Aéronautique du Nord (SNCAN), à Châtillon-sous-Bagneux, répond à une demande de l'
OTAN concernant un nouvel avion de patrouille maritime. L'avion de la SNCAN (devenue Nord-Aviation le 6 janvier 1958) n'est pas...
Site :
http://www.generations-transall.com
Thèmes liés : nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / classement des contrat d assurance vie / performance des contrat d assurance vie
Prêt CAF: Le Guide des Aides et Micro-Crédits Sans Intérêt ...
La CAF vient en aide aux personnes ayant des revenus limités (RSA, demandeurs d'emploi, handicapés, jeunes), en leur accordant des prêts à taux zéro ou avec des taux d'intérêt très faibles. Dans tous les cas, pour en bénéficier vous devez déjà percevoir des prestations de la Caisse d'Allocations Familiales, et d'une manière générale vous ne pouvez pas cumuler plusieurs aides...
Site :
http://cafedupret.fr
Thèmes liés : pret taux zero maison neuve / taux d'interet assurance vie / taux d interet assurance vie / pret travaux maison neuve / contrat d'assurance vie non rachetable
Assurance groupe vie/décès - Mortelmans & C°
Assurance groupe vie/décès
Comparable à un salaire postposé à l'âge de la retraite et taxé à un taux préférentiel, l'assurance groupe peut remplacer avantageusement une augmentation lourdement grevée d'impôts et de cotisations sociales. Un bon moyen de fidéliser le personnel de votre entreprise.
Rebaptisée « EIP » en 2005, l'assurance groupe permet de rémunérer les travailleurs de façon extralégale. Si son paiement n'est pas obligatoire, quiconque travaille dans une entreprise et perçoit un salaire mensuel régulier peut en bénéficier, qu'il soit...
Site :
https://assurances-mortelmans.be
Thèmes liés : assurance vie cas deces / capital deces assurance vie / assurance groupe deces / contrat d assurance en cas de deces / taux de l assurance vie
Rendement assurance vie 2006 : SMAvie BTP - Mon Epargne
CEL
0.42%
(Taux épargne réglementée nets d'impôts et des prélèvements sociaux en vigueur au 1er août 2015)
(*) : Taux bruts. Données indicatives uniquement. Liste non exhaustive des offres de livrets épargne du marché. Les offres de taux promotionels, référencées sur notre site, sont incluses dans la liste. Attention, les offres de taux promotionnels sont généralement de courte durée et soumises à conditions.
Rendement assurance vie 2006 : SMAvie BTP
Première assurance vie de l'année 2007 à annoncer son rendement sur son fonds Euros pour 2006, SMAvie BTP vie annonce un rendement...
Date: 2017-05-10 15:29:41
Site :
mon-epargne.com
Thèmes liés : rendement assurance vie 2007 / taux de rendement assurance vie / taux assurance vie 2006 / rendement contrat assurance vie / contrat assurance vie 2006
Devis en ligne Assurance Auto - GMF
Consultez la fiche Assurance Auto
Une Assurance Auto pour les agents du service public
Vous avez choisi de mettre votre vie au service des citoyens, il est indispensable que vous soyez protégé par quelqu'un qui vous connait bien. GMF propose une assurance pour votre voiture ainsi que des garanties pensées pour vous, Agents du service Public.
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Site :
https://services.gmf.fr
Thèmes liés : souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie
Assurance Prévoyance | ASSU 2000
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Du lundi au samedi, de 8h30 à 20h30 sans interruption
Assurance Prévoyance
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Date: 2017-05-09 07:55:08
Site :
https://www.assu2000.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance deces maladie et accident / garantie deces assurance vie / assurance vie cas deces / garantie deces assurance
Assurance décès Capital Cash - assurances-deces.be
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Quelques chiffres ... Ce qu'en pensent les Belges :
70% des Belges sont conscients que le risque « décès » peut avoir un impact financier sur le revenu familial
Le maintien du niveau de vie fait également partie des préoccupations des belges : 80% des belges souhaitent que leur famille et leurs enfants ne se retrouvent pas dans le besoin après le décès de l'un des partenaires
1 Belge sur 2 préfère ne pas trop penser au décès et ne pas y être confronté dans une conversation
50% des femmes dépendent...
Site :
http://www.assurances-deces.be
Thèmes liés : capital assurance deces et impots / capital deces assurance vie / capital deces assurance / contrat d assurance deces / assurance vie et deces du beneficiaire
Meilleure Assurance Auto - Classement 2017
Je compare les assurances auto en 2 minutes >
Comment trouver la meilleure offre ?
La meilleure offre n'est pas nécessairement la moins chère mais celle qui correspond le mieux à votre profil et à votre véhicule. Elle n'est jamais la même pour chaque conducteur. Il convient donc d'étudier au mieux votre situation afin de vous assurer idéalement. Vous devez prendre en compte tous les...
Date: 2017-05-10 14:57:21
Site :
http://meilleure-assurance-auto.com
Thèmes liés : assurance auto jeune conducteur meilleur prix / comparateur devis assurance auto jeune conducteur / assurance auto meilleur qualite prix / comparateur assurance auto jeune conducteur / assurance auto etudiant jeune conducteur
Résiliation contrat d’assurance Complémentaires : Délais ...
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Groupe...
Site :
billiga.ch
Thèmes liés : resiliation assurance / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / assurance complementaire
Auto-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2018-02-12 08:06:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Generali - Komparassurance
Generali propose 3 formules pour le contrat d'assurance Auto, uniquement pour les particuliers.
1) Formule TIERS : recommandé pour les véhicules anciens ou à faible valeur. Une garantie indispensable pour vous couvrir en cas de responsabilité civile automobile, défense pénale et recours suite à un accident).
2) Formule TIERS ÉTENDUE : éléments de la formule tiers ainsi qu'une garantie en cas de vol, incendie, bris de glaces, événements majeurs (catastrophes naturelles, événements climatiques, attentats...)
3) Formule TOUS RISQUES : formule...
Site :
http://www.komparassurance.com
Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / assurance complementaire sant / contrat d assurance non vie
Assurance décennale - Assurance BTP - AXA Entreprises
Assurance décennale
Assurance décennale
En tant que professionnels du bâtiment, vous êtes exposés à de nombreux risques : vol de marchandise, mise en cause de votre responsabilité décennale... AXA vous propose une assurance décennale adaptée à votre métier pour sécuriser votre entreprise et protéger vos collaborateurs.
Services
Une couverture responsabilité civile décennale pour...
Date: 2017-05-10 14:18:43
Site :
https://entreprise.axa.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance responsabilite civile entreprise construction / obligation d'assurance dommage ouvrage / assurance decennale entreprise du batiment / assurance dommage ouvrage axa
Sénégal- Dernière minute - diplomatie.gouv.fr
Vérifiez que vous êtes bien assurés
Un séjour à l'étranger implique pour tout voyageur de prendre certaines précautions de santé. La rubrique ci-dessous mentionne les indications essentielles. Toutefois, ces indications ne dispensent pas le voyageur d'une consultation avant le départ chez son médecin traitant et/ou dans un centre hospitalier spécialisé dans la médecine des voyages....
Date: 2018-02-14 08:44:49
Site :
diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat individuel d'assurance maladie / contrat d assurance maladie complementaire / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d'assurance complementaire sante
CIMR, Caisse interprofessionnelle marocaine de retraite ...
Pour vous aider à décider, contactez notre direction commerciale pour toutes vos simulations.
Délais de traitement des demandes de pension sur E-Liquidation
Depuis le lancement de la E-liquidation, 9000 dossiers traités à travers l'application avec des temps de traitements très courts.
En terme de continuité des revenus de nos bénéficiaires, une nette amélioration du délai de...
Site :
http://www.cimr.ma
Thèmes liés : le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie
La lettre - Actualités - Maison Départementale des ...
A LA UNE
Dessin réalisé par un stagiaire de l'A.R.P.S Synergence
La santé mentale, sujet prioritaire de l'Agence régionale de santé ( ARS ) Centre-Val de Loire, est déclinée en Indre et Loire sur les axes :
L'accès aux services de pédopsychiatrie
Pour diminuer les délais de consultation en pédopsychiatrie, il conviendrait de pouvoir faire sortir plus vite les enfants en attente d'une...
Date: 2017-05-10 12:23:09
Site :
http://www.mdph37.fr
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / contrat d'assurance vie definition / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie individuel / contrat collectif d assurance sur la vie
Obligation de l'assurance responsabilité civile - Les ...
Sachez que vous n'etes pas obligé de souscrire une assurance responsabilité civile pour votre vie privée. cette garantie est quasiement automatiquement intégrée dans votre assurance multirisque habitation (à vérifier tout de même !). Il s'agit de la garantie intitulée : assurance responsabilité civile chef de famille. Nous vous invtons à vous documenter avec la page dédiée...
Site :
http://www.assuranceresponsabilitecivile.com
Thèmes liés : l assurance decennale est elle obligatoire / l assurance decennale / assurance garantie decennale obligatoire / contrat d assurance non vie / assurance garantie decennale
L'organisation du système de santé au Maroc
Accueil | Votre destination | Afrique | Expatriation Maroc | L'organisation du système de santé au Maroc
L'organisation du système de santé au Maroc
Schématiquement, deux couvertures maladies s'offrent à vous pour accéder aux soins au Maroc : une publique et une privée.
Système de santé public
Le régime de protection sociale couvre tous les salariés contre les risques de maladie,...
Site :
fr.april-international.com
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / immatriculation au regime general de l'assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / regime general de l'assurance maladie
Garanties et services Maisons Punch, construisez votre ...
Nos garanties
OK le respect des engagements !
Votre maison vous est livrée dans les temps, telle qu'elle a été prévue, et ce, dans les moindres détails. Car, en choisissant le constructeur de maison individuelle Maisons PUNCH, vous vous entourez des meilleures garanties : garantie de remboursement de l'acompte, caution financière d'achèvement, dommage ouvrage ...
OK la garantie de parfait...
Site :
http://www.maisons-punch.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / constructeur de maison individuelle rhone alpes / constructeur maison individuelle prix rhone alpes / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance dommage ouvrage est elle obligatoire
Problème de direction assistée sur ma ... - forum-auto.com
Problème de direction assistée sur ma punto 2
Posté le 08/03/2006 à 20:52:17
0
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Bonjour.
J'ai des problèmes de direction assistée sur ma punto, elle se bloque n'importe quand. J'aurai voulu avoir des réponses pour savoir ce que je dois faire et si je suis la seule. Merci
Message cité 3 fois
Plus de sujets relatifs à : Problème de direction assistée sur ma punto...
Date: 2006-03-31 05:58:10
Site :
http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance pas cher / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / assurance garage auto pas cher / comparateur assurance auto pas cher / contrat d assurance non vie
APE | Unipso - aides-entreprise-sociale.be
Quelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-02-14 04:40:34
Site :
http://www.aides-entreprise-sociale.be
Thèmes liés : dependez plus du regime general de l'assurance maladie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / carte europeenne d'assurance maladie demande / cotisation d'assurance maladie du regime general / taux d'assurance vie 2013
France Monde | Voilà tout ce qui change à partir d'aujourd'hui
A partir d'aujourd'hui, de nombreuses mesures entrent en vigueur et pourraient avoir un impact sur votre quotidien. Photo d'illustration Pixabay/domaine public
Le Pacs se signe en mairie
L'enregistrement des pactes civils de solidarité (Pacs) se faisaient au tribunal. A partir d'aujourd'hui, cette procédure est transférée à l'officier de l'état civil de la mairie, qui se chargera de...
Site :
http://www.lejsl.com
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / contrat d'assurance vie et succession / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d'assurance maladie
indemnisation suite accident 100% PAS en tort - Assurance ...
indemnisation suite accident 100% PAS en tort
Posté le 02/11/2006 à 12:18:15
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Salut à tous!
Suite à un accident de circulation, je me retrouve avec entorse cervical, entorse clavicule, opéré du bras et la cheville brulée, je suis en fauteuil pour quelques temps encore...
La question que je me pose c'est "combien puis-je espérer toucher comme indemnités sachant que...
Date: 2008-07-07 08:36:56
Site :
http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / assurance maladie accident de travail / droit a l assurance maladie
Formation continue en France — Wikipédia
4 mai 2004
relative à la formation tout au long de la vie [15] et divers décrets d'application ont été déposés au cours de l'année 2004 .
La loi de 2004 instaure un droit à la formation professionnelle tout au long de la vie. Elle rapproche les employeurs et les salariés dans le choix des actions de formation, donne aux salariés plus d'initiatives dans l'élaboration de leur parcours de...
Date: 2018-01-30 20:30:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / taux de l assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie individuel / avance sur contrat d'assurance vie
La sécurité sociale étudiante - etudiant.gouv.fr
Il est par ailleurs inutile pour vous d'être affilié à la sécurité sociale étudiante si votre conjoint (concubin, ou partenaire PACS) cotise au régime général et que vous lui êtes rattaché.
Vous cumulez études et activité salariée
Vous êtes dispensé d'affiliation à la sécurité sociale étudiante et du paiement de la cotisation si:
vous exercez une activité professionnelle...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Garantie obsèque - Assurance prevoyance dependance - AXA
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Des prestations d'assistance pour vos proches
Des avantages tarifaires pour l'organisation de vos obsèques
Avec l'assurance obsèques Essen' Ciel, vous épargnez à vos proches les soucis liés au financement de vos obsèques et les soulagez pendant cette période difficile.
Anticipez sereinement vos obsèques
Vous pouvez souscrire dès...
Date: 2017-05-10 14:02:55
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / contrat d assurance en cas de deces / fiscalite de l'assurance vie succession / fiscalite de l'assurance vie en euros / fiscalite sur l assurance vie
Baisser mes impôts : défiscalisation financière - PERCO et ...
TEL : 01 42 56 60 00
PERCO - PERCO-I
Conditions
Le PERCO ou sa version interentreprises, PERCO-I, ne peut être mis en place au sein de l'entreprise que si les bénéficiaires ont la possibilité d'opter pour un plan de durée plus courte (PEE ou PEI).
Sous réserve de dispositions particulières, ce sont les règles de fonctionnement du PEE qui s'appliquent au PERCO....
Site :
http://www.baisser-mes-impots.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance non vie / taux d'assurance vieillesse / contrat collectif d assurance sur la vie / taux de l assurance vie
ASSURANCE FRONTALIER SUISSE - Assurance frontalier ...
Assurance frontalier : Avantages de votre contrat STS (Santé Tarif Suisse)
Votre souscription est viagère :
L'assureur du contrat assurance maladie frontalier ne peut résilier votre contrat (sauf en cas de non paiement de vos cotisations ou de fausse déclaration à la souscription).
Pas d'avance de frais :
Tiers payant pharmacie en France : vous...
Date: 2014-02-10 11:19:21
Site :
http://www.assurance-frontalier-suisse.com
Thèmes liés : assurance maladie suisse frontalier / resiliation contrat d'assurance maladie suisse / tarif assurance maladie frontalier / assurance maladie suisse geneve / tarifs assurance maladie suisse
Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics
Les risques rencontrés dans l’industrie de la construction
Comme dans les autres activités, il existe cinq grandes catégories de risques auxquels sont exposés les travailleurs de la construction: risques matériels, physiques, chimiques, biologiques et sociaux.
Les risques matériels
Dans l’industrie de la construction, les risques matériels constituent le danger majeur. Les chutes de...
Date: 2009-10-22 21:15:22
Site :
http://www.ilocis.org
Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / contrat d entreprise construction / travaux de construction d une maison individuelle / construction d entreprise
defense juridique contrat et litige construction maison ...
Union nationale des proprietaires et accedants a la maison individuelle
.Defense juridique : contrat et litige à la construction maison individuelle
En effet, devenir propriétaire renvoie automatiquement vers le « droit propriétaire », fondamentalement différent du droit relatif au statut de locataire. Alors si vous êtes une personne qui désire faire construire sa maison, et que vous...
Date: 2008-03-28 09:22:29
Site :
http://www.upami.org
Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle / construction d une maison individuelle / faire construire sa maison individuelle / accompagnement construction maison individuelle / construction maison individuelle neuve
Quel prix du kWh d’électricité faut-il accepter de payer ...
FAQ
Quel prix du kWh d'électricité faut-il accepter de payer en 2017 ?
Comment payer son électricité moins cher ?Les experts Selectra font baisser vos factures : jusqu'à 200 EUR d'économies par an !
Quel est le prix d'un kWh d'électricité ? Comment est-il fixé ? Peut-on payer moins cher ? Tout ce qu'il faut savoir sur les tarifs de l'électricité.
Sommaire :
Professionnels : quel impact...
Site :
https://prix-elec.com
L’assurance scolaire - Apel
L'assurance scolaire
L'assurance scolaire
L'assurance scolaire est-elle obligatoire ? A quoi sert-elle ? En partenariat avec la Mutuelle Saint Christophe , voici les réponses aux questions que vous vous posez le plus fréquemment au sujet des assurances scolaires.
L'assurance scolaire est-elle obligatoire ?
L'assurance est nécessaire pour toutes les activités extrascolaires et périscolaires....
Site :
https://www.apel.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / contrat assurance etablissement scolaire / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire et famille / assurance scolaire
Assurance Santé : Devis Gratuit en Quelques Clics
Date de naissance de votre conjoint
Combien avez-vous d'enfants ?*
Date de naissance de votre enfant
Date de naissance du 1er enfant
Date de naissance du 2ème enfant
Date de naissance du 1er enfant
Date de naissance du 2ème enfant
Date de naissance du 3ème enfant
Profession*
Régime social*
Qu'est-ce qu'une complémentaire santé ?
Une complémentaire santé ou plus communément dit une...
Site :
http://www.d-assurancesante.com
Comment voyager en camping-car - PartirOu.com
Certainement le camping-car le plus répandu. C'est donc celui qui représente le mieux le camping-car en général. Bon rapport qualité-prix-taille. Il s'agit d'un véhicule porteur muni d'une cellule posée à l'arrière du porteur. Il offre un espace de vie spacieux et le débordement de la cellule sur le toit du porteur permet d'y insérer (en général) un lit double. Son inconvénient...
Site :
http://www.partirou.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance pas cher / prix d'un pavillon neuf sans terrain / prix d un pavillon neuf sans terrain / comparateur assurance voiture sans permis pas chere / comparateur d assurance de voyage
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
Le maître de l'ouvrage - Les obligations
i. Le devoir de renseignement
Il appartient au maître de l'ouvrage de fournir toutes les informations utiles aux différents intervenants à la construction pour leur permettre de réaliser l'ouvrage dans les meilleures conditions.
ii. L'obligation de faire appel à des professionnels
Le maître de l'ouvrage a l'obligation de recourir à un certain...
Site :
http://droitbelge.be
Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage / assurance ouvrage d'art / construction maison d'architecte prix
Tout savoir sur l’investissement immobilier locatif
Accueil Tout savoir sur l'investissement immobilier locatif
Tout savoir sur l'investissement immobilier locatif
On peut citer 3 sources de motivation couramment trouvées chez les ménages ayant l'intention d'acheter pour louer. Se bâtir un patrimoine, améliorer sa retraite et diminuer ses impôts se trouvent à l'origine de l'investissent immobilier locatif. Emplacement, régime fiscal,...
Site :
https://www.emprunter-malin.com
Thèmes liés : prix d une location de maison / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / fiscalite sur l assurance vie / taux de l assurance vie / avance sur contrat d'assurance vie
La Mutuelle Santé
Comparateur
La Mutuelle Santé
La recherche d'une meilleure mutuelle santé est désormais simplifiée grâce aux comparateurs spécialisés disponibles sur Internet, notamment sur La-Mutuelle-Santé.net. Les démarches proposées sont faciles, gratuites, sans engagement et rapides.
Pourquoi nous choisir ?
Le comparateur de la-mutuelle-sante.net est un outil permettant de réaliser une demande de...
Site :
http://la-mutuelle-sante.net
Thèmes liés : comparatif assurance mutuelle sante / assurance mutuelle sante devis / assurance mutuelle sante complementaire / assurance mutuelle sante france / assurance mutuelle sante pas cher
Recherche - GSR - Guide Social Romand
Géneralités
Rappel des diverses possibilités lorsque la vie commune est devenue insupportable:
séparation de fait: c'est la suspension de la vie commune sans intervention du juge ou avec l'intervention du juge des mesures protectrices de l'union conjugale (voir la fiche Mesures protectrices de l'union conjugale );
séparation de corps: suspension de la vie commune par une procédure...
Site :
guidesocial.ch
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / assurance maladie des retraites a l'etranger / contrat d assurance en cas de deces / assurance sante a l'etranger / dependez plus du regime general de l'assurance maladie
maison individuelle : obligation de conseil renforcée du ...
maison individuelle consistait en la perte d'une chance de se détourner d'un constructeur peu respectueux de la législation en vigueur (Cass. 3e civ., 25 janv. 2012, n° 10-24873, M Rivière ; Mme Rivière c/ Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche Comté).
Cet article précise en effet :
Article L231-10 du Code de la Construction et de l'Habitation
Aucun prêteur ne peut émettre une offre de...
Date: 2018-03-06 10:13:45
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juritravail.com
Coûts unitaires de la main d’œuvre et productivité, séries ...
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Sujets > Coûts unitaires de la main d'oeuvre et productivité, séries trimestrielles
Système des coûts unitaires de la main d'oeuvre de l'OCDE
.UL.......
OECD statistics contact: stat.contact@oecd.org
Couverture sectorielle
Ce système fournit des séries chronologiques annuelles et trimestrielles d'indicateurs du coût unitaire de la main d'oeuvre...
Site :
http://stats.oecd.org
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d assurance non vie / taux d'assurance vie / taux d assurance vie
CCT pour les métiers techniques de la métallurgie du ...
Champ d'application du point de vue territorial
Le présent arrêté s'applique à tout le territoire du canton de Genève
Article 2
Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise
S'applique à tous les employeurs, toutes les entreprises, aux secteurs et parties d'entreprises qui exécutent à titre principal ou accessoire des travaux (construction, pose, installation, réparation,...
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http://www.service-cct.ch
Thèmes liés : contrat d entreprise construction / nombre d'entreprise de construction en france / construction d entreprise / droit a l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie
Assurance-vie : vers un rendement négatif des fonds en euros
Avec un rendement de 1,8 % pour 2016 et une prévision de 1,48 % pour 2017 (selon Good Value for Money), « on se dirige bien vers un rendement réel négatif pour les fonds en euros sous l'action conjuguée de la baisse des rendements, de l'inflation (NDLR : 1 % en septembre 2017) et des prélèvements sociaux portés à 17,2 % », explique Cyrille Chartier-Kastler.
L'ensemble des...
Site :
http://www.clubpatrimoine.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / performances des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d'assurance vie en euros
Prendre sa Retraite au Portugal : Démarches à effectuer
Les raisons d'y aller Présentation du pays Qualité de vie Coût de la vie
Démarches à effectuer pour partir en Retraite au Portugal
Prendre sa retraite au Portugal présente de multiples avantages mais ne s'improvise pas. Il y a de nombreuses démarches à effectuer pour être en règle avec l'administration et pour vous éviter bien des tracas dans la vie de tous les jours :
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Comparatif économique maisons écologiques vs maisons ...
Ce dossier est un comparatif global entre des maisons conventionnelles et des maisons écologiques, qui vise à établir clairement les différences de coûts entre les diverses méthodes de construction. Le dossier contient également une analyse précise de ce que recouvrent les différents prix, pour permettre à tout un chacun de faire ses choix en toute connaissance de cause.
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Date: 2018-03-06 14:39:54
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Comparatif économique maisons écologiques vs maisons conventionnelles
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Dossiers
Comparatif économique maisons écologiques vs maisons conventionnelles
Ce dossier est un comparatif global entre des maisons conventionnelles et des maisons écologiques, qui vise à établir clairement les différences de coûts entre les diverses méthodes de construction. Le dossier contient...
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II. - Le code de la santé publique est ainsi modifié :
1° L'articles L. 1351-1 est ainsi rédigé :
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Date: 2016-07-13 14:59:40
Site :
senat.fr
Thèmes liés : assurance sante a l'etranger / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros
Paie Tunisie - Fiche de paie - Bulletin de paie ...
Le régime des étudiants (RE)
Le régime de sécurité sociale des étudiants à été créé en vertu de la loi n° 65-17 du 28 Juin 1965.
Ce régime s'applique aux :
Etudiants tunisiens inscrits dans les établissements universitaires tunisiens;
Etudiants étrangers originaires de pays liées avec la Tunisie par des conventions bilatérales en matières de
sécurité sociale pour...
Site :
http://www.paie-tunisie.com
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Direct Assurance - assurance-habitation - Avis de novaisb
compagnie totalement dépassée, tarif non compétitifs (ma banque fait encore mieux !)
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Réponse de Direct Assurance
vendredi 24 novembre 2017 à 17:05
Bonjour novaisb, tout d'abord, je vous prie de nous excuser pour cette situation. Tout au long du contrat, nous souhaitons simplifier au...
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Date: 2018-03-06 09:07:49
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