Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance non vie
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Que coûte une nouvelle construction? - CBC Banque et ...
Que coûte une nouvelle construction?
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Avant d'opter plutôt pour une nouvelle construction (ou non), il convient quand même de tenir compte de certains éléments. Le prix d'une nouvelle construction représente bien plus que la somme du prix des briques. Voici quelques informations à connaître avant de décider.
Le terrain
Naturellement, votre maison doit...
Site :
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Procédure de vente d'une moto d'occasion - motovente.com
Procédure de vente d'une moto d'occasion
Le Vendeur
Lors de la vente du véhicule, le propriétaire doit fournir à l'acheteur les documents suivants:
Carte grise
Elle doit être barrée et son coin supérieur droit découpé. Le vendeur doit y inscrire la mention "vendu le..." et signer.
Un certificat de non gage de moins de 1 mois
Ce document permet d'attester que le vendeur n'a pas de problèmes judiciaires avec ce véhicule (contravention non...
Site :
http://www.motovente.com
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
Retraite : PRO BTP aide à sa préparation
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Actualité de l'assurance : retraite collective
Retraite : PRO BTP aide à sa préparation
Publié le 27 février 2013
| Rédigé par David Quadrado
|
Que vous bénéficiez ou non d'une retraite complémentaire , c'est une initiative qui mérite d'être soulignée : PRO BTP, premier groupe professionnel de protection sociale en France, aide les...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : pro btp assurance vie / pro btp assurance / comparateur d'assurance vie / comparateur d assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie
FAQ - Le guide de la garantie ... - decennale-artisan.net
FOCUS PAR METIERS
La base des garanties constructions, le consommateur
Le législateur a avant tout cherché à protéger les intérêts des consommateurs, c'est pourquoi la garantie décennale est obligatoire et qu'elle fait partie intégrante d'une chronologie de garanties qui accompagnent l'acheteur pendant les 10 premières années de vie du bien bâti.
Ainsi depuis déjà plus de deux...
Site :
http://www.decennale-artisan.net
Thèmes liés : difference garantie decennale et assurance dommage ouvrage / l assurance decennale est elle obligatoire / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / l assurance decennale / article 1792 du code civil garantie decennale
M comme Mutuelle : mutuelle Nord de la France – Notre histoire
Qui sommes nous
Une mutuelle 100% engagée clients
M comme Mutuelle, c'est 150 ans d'expérience mutualiste au service de la Santé et du bien être de ses clients. Présente historiquement sur le Nord Pas de Calais - Picardie - Normandie, M comme Mutuelle accompagne 226 000 personnes sur toute la France, via des contrats santé individuels ou collectifs, mais également en Prévoyance,...
Site :
https://www.mcommemutuelle.com
Thèmes liés : contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d assurance vie individuel / difference contrat assurance vie collectif individuel / contrat individuel ou collectif assurance vie / assurance mutuelle sante france
Desjardins revampe Helios2 grâce aux taux d’intérêt ...
Desjardins revampe Helios2 grâce aux taux d'intérêt
par Alain Thériault 21 Octobre 2014 09:00
Desjardins Assurances a apporté des changements à des caractéristiques de son produit à garantie de retraits Helios2. L'assureur indique que les conditions des marchés ont évolué favorablement pour les produits de garantie de retrait à vie et veut en faire profiter ses clients.La filiale...
Site :
journal-assurance.ca
Thèmes liés : taux d'interet assurance vie 2014 / evolution des taux d interet assurance vie / taux d'interet assurance vie / taux d interet assurance vie / taux d'assurance vie 2014
LE REMBOURSEMENT DES APPAREILS AUDITIFS | FranceAudition ...
Le remboursement peut être un pourcentage en fonction du remboursement de l'assurance maladie, ou il peut se faire en fonction du ticket modérateur ou de manière forfaitaire. Vérifiez le détail du remboursement dans votre contrat ou avec votre conseiller.
Pour les patients sans mutuelle, il est possible d'obtenir une aide financière exceptionnelle à la caisse d'assurance maladie (PEL -...
Date: 2018-03-06 06:38:41
Site :
http://www.franceaudition.com
Thèmes liés : remboursement assurance maladie appareil auditif / caisse d assurance maladie / contrat d assurance maladie complementaire / remboursement assurance maladie / retraite et d assurance maladie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Sous-section 2. - (Etudes, apprentissage, formation et vacances jeunes et seniors)
2007-01-24/32, art. 1, 160; En vigueur : 01-01-2007>
Art. 35 .
En vigueur : 01-07-2006> Est admis au bénéfice des allocations de transition pendant la durée de l'obligation scolaire à temps partiel, le jeune qui est mis en chômage temporaire au sens de l'article 27, 2°.
Art. 36 .§ 1er. [ 10...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : contrat d'apprentissage et assurance maladie / contrat individuel d'assurance maladie / contrat d assurance vie individuel / droit a l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie
Construire une maison pas chère - Guide-Construction.fr
La construction d'une maison nécessite un lourd investissement qu'il faut pouvoir assumer jusqu'au bout, de la fabrication à l'aménagement en passant par les frais annexes. Cependant, il est toujours possible d'économiser efficacement sans négliger la qualité de la construction.
Comment faire construire sa maison au meilleur prix ?
S'il est possible de construire sa maison soi-même, il...
Site :
http://guide-construction.fr
Responsabilité civile dans pack ... - Assurance Etudiant
la responsabilité civile
et individuelle accident
La responsabilité civile vous couvre si vous êtes responsable d'un accident pendant vos stages, vos activités sportives ou dans le cadre de votre vie privée :
Dommages corporels : 20 000 000EUR (dommages exceptionnels 4 575 000 EUR)
Intoxication alimentaire : 763 000 EUR
Dommages matériels et immatériels : 763 000 EUR (franchise de 91EUR)
Dommages aux biens confiés lors de stage : 15 250 EUR (franchise de 121EUR)
Dommages aux biens confiés par...
Site :
http://www.assurance-etudiant.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile etudiant / contrat d'assurance vie non reclame / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie individuel
Capital Décès - LCL Banque et Assurance
d'épargne et de placements
C'est souple
Vous choisissez le montant du capital garanti qui sera versé à vos proches en cas de décès jusqu'à 120 000 EUR
Vous choisissez le ou les bénéficiaires du capital : conjoint, enfant ou toute autre personne (quel que soit le lien de parenté)
Vous décidez à tout moment des évolutions de votre contrat afin de l'adapter à vos besoins (montant du...
Site :
https://particuliers.lcl.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / capital assurance deces et impots / capital deces assurance maladie / capital deces assurance / capital deces assurance vie
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Les 5 étapes de conception et construction d'une maison ...
Conception de Maison , Construction de Maison architecte , Avant-Projet , budget , chantier , conception , construction , esquisse , étapes , financement , garantie , gros-oeuvre , maître d'ouvrage , maître d'oeuvre , permis de construire , phases , plan , réception , second-oeuvre , terrain , terrain constructible , travaux Architecte de Maisons
La construction d'une maison avec un...
Indemnisation suite accident. Quelle fourchette ...
Indemnisation suite accident. Quelle fourchette ?
Posté le 08/03/2009 à 12:35:29
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Bonjour à tous,
Je voulais avoir votre avis ou plus exactement d'après vous une fourchette approximative de combien je pouvais espérer en indemnisation d'un accident de trajet travail pour lequel je ne suis pas en tord.
Accident de scooter (une voiture m'a coupé la route). J'ai évité la...
Date: 2010-05-08 08:48:17
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http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : taux de l assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie en euros
Prêt immobilier fonctionnaire : Quelles sont vos ...
Lutte contre le spam : Quelle est la seconde lettre du mot Cyberprêt ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 23/01/18 à 15h41
Bonjour Lolo60840,
Le cautionnement existe toujours.
Cependant, il n'y a pas d'accord entre le crédit agricole et la MNT, pour que cette dernière puisse se...
Date: 2017-09-20 14:25:48
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HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE ...
1 HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE RAPPORT DU HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE ANNEXES 23 Janvier Haut Conseil pour l Avenir de l Assurance Maladie Président M.Bertrand
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Provisionnement - Actuelia Cabinet de conseil en Actuariat ...
Contactez-nous
Provisionnement
Au moment où l'Europe demande de présenter des provisions techniques en vision économique (Best Estimate) pour les besoins de la Directive Solvabilité 2 , les organismes concentrent leurs efforts à trouver la méthode la plus adéquate en représentation des risques assurés et ainsi matérialiser la prudence inclue dans les provisions techniques...
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http://actuelia.fr
Thèmes liés : meilleur taux d assurance vie / contrat d assurance non vie / taux d'assurance vie / taux d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie
Assurance Entreprise, retraite des salariés
Les +
Selon le dispositif de retraite mis en place, les revenus de vos collaborateurs risquent une baisse importante qui peut aller jusqu'à 50% ou plus de leurs salaires au moment du départ à la retraite !
Dynamic Entreprise, est un contrat collectif d'assurance retraite complémentaire par capitalisation dédié à l'entreprise qui vous permet d'optimiser la gestion de votre capital humain,...
Date: 2017-03-27 16:00:50
Site :
http://www.lamarocainevie.ma
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d assurance deces / assurance retraite complementaire definition / assurance complementaire retraite
N° 3137 - Rapport de M. Jacky Darne sur la proposition de ...
1 609 000
Source : Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Or, les sociétés d'économie mixte peuvent se voir mises en cause en cas de déficit d'opération d'aménagement concédée ou de dépassement du coût d'un équipement public réalisé en mandat ; la crise immobilière au milieu des années quatre-vingt dix a mis en lumière cette responsabilité et contribué à...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : code de l assurance construction / definition avance sur contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...
L'article 107 de la loi de finances pour 2016, mise en application par le décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015, simplifie et élargit le prêt à taux zéro :
le PTZ peut désormais financer jusqu'à 40 % de l'achat d'un logement dans le neuf
les plafonds de revenus sont augmentés, permettant à davantage de ménages d'en bénéficier
le remboursement du prêt peut être différé de 5, 10...
Site :
http://www.corse-immobilier.com
Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage / code de l assurance construction / assurance ouvrage d'art
Comment valider le CAP Petite Enfance en Candidat Libre
2) Epreuves professionnelles :
Les épreuves du CAP Petite Enfance « d'origine », sont les suivantes:
Epreuve 1 - Prise en charge de l'enfant à domicile (avec l'étude d'un dossier et des réalisations pratiques à effectuer)
Epreuve 2 - Prise en charge de l'enfant en structures collectives incluant l'étude des stages du candidat (suivi d'une épreuve sur la Vie sociale et...
Date: 2018-03-06 00:28:48
Site :
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Pret travaux : utilisez le Comparateur credit travaux ...
Travaux de rénovation : quand peut-on appliquer le taux réduit de TVA ? La loi des finances 2014 permet d'appliquer le taux de TVA [...] Lire la suite
Le prêt travaux pour financer votre projet
Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.
Afin de vous aider à y voir clair parmi tous...
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Retraite Loi Madelin : comparez tous les contrats de ...
Verdict des Dossiers de l'Epargne :
La note
Aucune note
Les points positifs
Un contrat dès 40 EUR par mois aux frais très réduits (sur versements, de gestion avec notamment des frais de gestion sur UC ramenés à la portion congrue, d'arbitrages et de transfert). L'accès en cas de décès pendant la phase d'épargne à une rente viagère, une rente temporaire ou une rente éducation. Le...
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Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
[ Dernière mise à jour : 07/06/2017 ]
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
1. Pour les NON CADRES de la production agricole
Quelles sont les nouvelles obligations en couverture santé des salariés ?
Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en...
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http://www.agriemploi56.com
bas - Agriculture, emploi, Morbihan, www.agriemploi56.com
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Chemin de Stevenson : l'intégrale en randonnée liberté
Équipement
Hébergement :
Nuits en hôtels et / ou en chambre d'hôtes de différentes catégories (douche + WC ou bain + WC dans la chambre le plus souvent). Attention, à Cassagnas, il se peut qu'exceptionnellement vous soyez en petits dortoirs de 4 personnes selon les disponibilités (draps fournis, sanitaire commun, single impossible).
Repas :
Les dîners et petits déjeuners sont pris dans...
Site :
http://www.chamina-voyages.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / contrat d assurance vie individuel / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie
CCT romande du second oeuvre - Service-CCT.ch
Champ d'application du point de vue territorial
S'applique aux cantons de Fribourg, Genève, Neuchâtel, Valais, Vaud et Jura (sauf la branche de la plâterie-peinture) ainsi que dans les arrondissements du Jura bernois de Courtelary, de Moutier et de La Neuveville.
Les entrepreneurs et les entreprises sises à l'extérieur desdits cantons, y compris les employeurs et les entreprises...
Site :
http://www.service-cct.ch
Thèmes liés : construction d'une maison en ossature bois / contrat d entreprise construction / contrat de construction maison ossature bois / budget construction maison ossature bois / construction d entreprise
Assurance habitation - Saint-Christophe ASSURANCES
nos formules :
Remboursement à neuf du matériel informatique
Couverture de la responsabilité civile pour les dommages causés à autrui dans le cadre de votre vie privée
Assurance compatible avec votre budget d'étudiant
Détail des formules
Assurance pour tous les étudiants de moins de 30 ans qui poursuivent leur scolarité dans un établissement privé.
Couverture élargie avec...
Site :
https://www.saint-christophe-assurances.fr
Thèmes liés : assurance habitation etudiant pas cher / assurance habitation etudiant moins cher / assurance habitation etudiant / assurance logement etudiant / assurance auto etudiant jeune conducteur
Assurance habitation étudiant | Saint-Christophe ASSURANCES
nos formules :
Remboursement à neuf du matériel informatique
Couverture de la responsabilité civile pour les dommages causés à autrui dans le cadre de votre vie privée
Assurance compatible avec votre budget d'étudiant
Détail des formules
Assurance pour tous les étudiants de moins de 30 ans qui poursuivent leur scolarité dans un établissement privé.
Couverture élargie avec...
Date: 2017-05-10 15:40:58
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http://saint-christophe-assurances.fr
Thèmes liés : assurance habitation etudiant pas cher / assurance habitation etudiant moins cher / assurance habitation etudiant / assurance logement etudiant / assurance auto etudiant jeune conducteur
CCT romande du second oeuvre - Service-CCT.ch
CCT romande du second oeuvre
Détails CCT
Convention collective de travail : dès 01.01.2017
Extension du champ d'application: 01.04.2017 - 31.12.2018
Sélection des critères (51 sur 51)
Nombre de salarié-e-s assujettis Nombre d'entreprises assujetties
Champs d'application
Détails CCT conformes à la sélection des critères en haut
Vue d'ensemble CCT
Champs d'application
Champ...
Site :
http://www.service-cct.ch
Thèmes liés : contrat d entreprise construction / construction d'une maison en ossature bois / construction d entreprise / contrat de construction maison ossature bois / budget construction maison ossature bois
BNP Paribas sécurité - Assistance
Politique en matière de confidentialité et de respect de la vie privée
Informatique et Liberté
Le site Internet BNP Paribas Sécurité Plus ou Pro est enregistré à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro 807531.
Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du...
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Thèmes liés : contrat d assurance non vie
Crédit immobilier, prêt immobilier - Boursedescredits
Crédit immobilier
Prêt immobilier
Un prêt immobilier se matérialise par ailleurs par une offre de prêt, accordée par une banque de dépôts ou une banque spécialisée en crédit immobilier. C'est l'aboutissement de votre projet immobilier.
Le crédit immobilier permet l'acquisition d'un bien immobilier (appartement, maison), l'achat d'un terrain en vue de la construction d'une résidence...
Pret personnel : prêt perso rapide en ligne Meilleurtaux.com
Déposer ma demande
Vous avez envie de financer vos vacances, sorties ou loisirs ? Grâce à Meilleurtaux, venez découvrir en quelques clics les prêts personnels les plus adaptés à vos besoins ... C'est la solution pour réaliser les projets qui vous tiennent à coeur sans avoir à attendre des années pour pouvoir économiser assez, ou devoir puiser dans votre épargne.
Nos fiches pratiques...
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Thèmes liés : taux de l assurance vie / taux d'interet assurance vie / taux d interet assurance vie / prix de l assurance auto / courtier en credit et assurance de pret
CCT dans la branche suisse des techniques du bâtiment ...
Champ d'application du point de vue territorial
S'applique à toute la Suisse sauf les cantons de Genève, de Vaud et du Valais dans la mesure où ils sont soumis à une autre CCT entre les parties contactantes.
Article 3.1
Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise
Dispositions DFO s'appliquent à tous les employeurs des secteurs du chauffage, du froid, de la climatisation, de la...
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http://www.service-cct.ch
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance maladie suisse / assurance maladie accident de travail / contrat d'apprentissage et assurance maladie / resiliation contrat d'assurance maladie / retraite de l'assurance maladie
Simulation de credit avec le.credit
Toutes les informations sur le credit avec le.credit
Vous voulez développer votre entreprise, réaménager votre habitat, changer de voiture ou payer vos études ? Bon nombre de circonstances peuvent vous amener à faire un prêt à un moment donné de la vie. Peut-être que vous n'avez pas les moyens de payer cash ou bien, vous limitez vos dépenses alors vous vous engagez dans un prêt.
Mais...
Date: 2016-12-30 13:57:13
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Questions fréquentes sur la vmc double flux | SCOP ...
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Le commercial nous annonce 80% d'économies de chauffage avec une VMC double flux... Qu'en pensez vous ?
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Subventions et crédits d'impôt à l'achat d'une maison ou d ...
23 commentaires
Ça vous est déjà arrivé de regarder la circulaire un mois après avoir acheté un gros item, genre un ordinateur, et de constater qu'il y avait un super rabais de 200$ sur le même ordinateur? Moi ça m'est déjà arrivé et c'est assez frustrant. Maintenant, imaginez vous apercevoir un an trop tard que vous étiez éligible à une subvention qui vous aurait fait sauver des...
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Trouver le meilleur constructeur pour votre maison
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oLes litiges
Une des tâches importantes au moment de construire sa maison est de trouver le meilleur constructeur possible. Il s'agit à la fois de s'assurer de la bonne tenue des travaux et du respect de vos exigences, le tout au meilleur prix possible. Mais comment faire ?
Comparez plusieurs constructeurs
Une très bonne façon de...
Site :
http://guide-construction.fr
Subrogation pour maintien de salaire | Humanis
Subrogation pour maintien de salaire
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Publié le 20 Mai 2016
Écrit par Humanis
Un maintien de salaire total ou partiel est prévu, sous certaines conditions, (par la loi et-ou votre convention collective) lorsqu'un salarié se trouve: en arrêt de travail pour maladie, accident du travail ou...
Date: 2018-03-06 06:29:28
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Thèmes liés : caisse d assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / contrat collectif d'assurance maladie / contrat d'assurance maladie
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5. Quelles sont les obligations contractuelles des signataires d'un CCMI ?
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Entreprises en difficulté : Durant son cycle de vie, une entreprise peut passer par une ou plusieurs périodes difficiles. Il est nécessaire pour les dirigeants de pouvoir faire face aux difficultés économiques. Le droit des entreprises en difficulté est un domaine du droit des affaires. Il a pour objectif de permettre aux entreprises de relancer leur affaire avant de...
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Comparateur Présidentielle | Fondation IFRAP
Opposé à la suppression de l'AME.
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Les Eco-bâtisseurs sont des constructeurs de bâtiments écologiques : c'est leur spécialité ! Ils réalisent aussi de nombreuses rénovations et extensions, toujours dans le même souci d'optimisation de bâtiments écologiques, bioclimatiques et anti-gaspi. Ils sont architectes et maîtres d'oeuvre qui sauront vous...
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http://www.ecobatisseurs.fr