Articles sélectionnés pour le thème : cours sur l'assurance maladie
→ 1067 articles
Voir également 30 Vidéos pour ce thème
Comment signer un contrat quand on est auto-entrepreneur ...
Crédit Auto-entrepreneur.fr
L'auto-entrepreneuriat permet entre autres à tous ceux qui sont sans emploi d'avoir une activité rémunérée.
En tant qu'auto-entrepreneur, vous cotisez non pas au système général de sécurité sociale mais cotise au régime social des indépendants, le RSI. Il peut vous arriver de retrouver un emploi et par conséquent votre situation professionnelle...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Thèmes liés : regime general de securite sociale assurance maladie / cotisation d'assurance maladie du regime general / caisse d'assurance maladie regime general / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie
Marche à suivre | Liberté et Sécurité des Frontaliers
Note importante : les contrats AMARIZ sont disponibles uniquement pour les résidents de l'espace économique européen.
En conclusion :
Si vous avez besoin d'aide, demandez à votre courtier. S'il ne vous propose pas toutes les solutions, vous pourrez les trouver, les comparer et obtenir de l'aide sur www.euro-suisse-courtage.ch .
Ne prenez pas de décision sans avoir tout comparé et soyez...
Site :
http://librefrontalier.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance maladie suisse / resiliation contrat d'assurance maladie / compagnie d assurance en suisse / contrat d assurance maladie complementaire / modele de contrat d'assurance maladie
Statut intermittent du spectacle : connaître le régime ...
Imprimer
"Ce n'est pas un statut, c'est un régime !"
Le statut particulier d'intermittent du spectacle est une expression aujourd'hui couramment acceptée. Pourtant, elle est inappropriée. En réalité, un intermittent du spectacle est un salarié à employeurs multiples qui cotise à toutes les caisses (travail durée déterminée ou non). Et exactement comme tous les salariés, ses périodes...
Site :
http://www.mescachets.com
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / caisse d'assurance maladie regime general / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / dependez plus du regime general de l'assurance maladie
Bell Pensioners Group
G6Z 2L3
Le Régime de remboursement des frais médicaux (RRFM) de Bell et le Régime d'assurance médicaments du Québec
Nous avons reçu plusieurs questions concernant la couverture des médicaments offerte par Manuvie et le Régime d'assurance médicaments de la RAMQ quand on atteint 65 ans. Voici un résumé des situations qui peuvent s'appliquer.
Protection de médicaments...
Site :
http://bellpensionersgroup.ca
Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / carte d'assurance maladie quebec / carte d'assurance maladie renouvellement montreal / carte d'assurance maladie renouvellement / carte d'assurance maladie
Canada. Assurance-emploi - haldimand.cioc.ca
Description & Services
Description (Service)
Aide financière provisoire et soutien à la recherche d'emploi * les prestataires doivent continuer à faire des démarches raisonnables de recherche d'emploi pour rester admissibles
Le taux de base pour les prestations s'établit à 55 % de la rémunération assurable moyenne * montant maximum de 543 $ par semaine * la durée des prestations est...
Site :
https://haldimand.cioc.ca
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / taux d assurance maladie / offre emploi assurance maladie / assurance emploi maladie en ligne / prestations assurance maladie
PA Prestations d'Assurance
Les nouvelles primes d'assurance maladie sont maintenant disponibles !
Comparez pour économiser sur vos primes annuelles !
Qui sommes-nous ?
Une centrale d'achats pour assureurs professionnels
Plus de 160 courtiers en assurances sur l'ensemble de la Suisse romande sont à votre disposition.
Qui représentons-nous ?
L'ensemble des compagnies d'assurances Suisse sont représentées par notre...
Site :
http://www.pa-assurance.ch
Thèmes liés : evolution des taux d interet assurance vie / compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / courtier d'assurances vie / courtier d assurance vie
Aide Mutuelle Complémentaire : Les Conseils de l'Expert ...
Devis / Simulation
Aide pour les mutuelles
Cette rubrique est la rubrique des internautes, c'est ici que nous répondons aux questions des lecteurs, nous donnons aussi des conseils de connexion, des conseils pour effectuer diverses opérations de la plus simple à la plus complexe, comme par exemple connaitre le prix d'une complémentaire ou faire une simulation directement sur le site de sa...
Site :
ta-mutuelle.org
Vagues de chaleur - monclimatmasante.qc.ca
Vagues de chaleur
Vagues de chaleur et santé humaine
L'une des grandes conséquences du changement climatique sera la hausse très probable de la fréquence et de la durée des vagues de chaleur 101 . Selon des prévisions de Santé Canada, le nombre de journées de plus de 30 oC pourraient tripler à l'horizon 2080 902 dans plusieurs villes canadiennes. Au Québec comme ailleurs, les vagues de...
Site :
http://www.monclimatmasante.qc.ca
Thèmes liés : dependez plus du regime general de l'assurance maladie / assurance sante quebec / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / carte d'assurance maladie quebec
rbc.com - RBC - Salle de presse
RBC Assurances : première compagnie d'assurance voyage Canadienne à offrir le service InRoomMD
Des médecins se rendent au chevet des Canadiens malades, à l'hôtel, durant leur séjour aux États-Unis
MISSISSAUGA, le 15 mai, 2008 -- Les clients qui séjournent dans l'une des 20 plus importantes villes des États-Unis ont...
Site :
http://www.rbc.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance voyage rbc / compagnie d'assurance vie premiere du canada / compagnie d assurance voyage / compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d assurance auto
Frais de maternité : sa prise en charge par l’Assurance ...
Soyez le premier à réagir
Soyez le premier à réagir
De l'accouchement aux premiers jours suivant la naissance d'un enfant, les femmes n'ont (presque) aucun frais à débourser, sous certaines conditions.
Accoucher, en France, est censé ne rien coûter aux femmes : le système national de santé est ainsi fait pour que les derniers jours de grossesse et l'accouchement soient pris en charge...
Site :
https://www.travail-prevention-sante.fr
Thèmes liés : cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / assurance maladie securite sociale difference / assurance maladie complementaire en france / assurance complementaire maladie
Régime de sécurité sociale étudiant — Wikipédia
Régime de sécurité sociale étudiant
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » (...
Date: 2017-05-06 04:50:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : regime general de securite sociale assurance maladie / assurance maladie securite sociale france / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / assurance maladie securite sociale / mutuelle assurance etudiant
La Suisse Assurances — Wikipédia
La Suisse Assurances était la deuxième plus ancienne compagnie d'assurances de Suisse , fondée en 1858 à Lausanne . Elle fut un acteur important du tissu économique et social de Suisse romande . Début 2005, son actionnaire unique, Swiss Life , a annoncé sa disparition pour des raisons stratégiques. Démantelée, elle a disparu du marché helvétique et a été mise en liquidation jusqu'en...
Date: 2018-02-21 10:37:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : compagnie d'assurance suisse romande / compagnie d assurance en suisse / compagnies d'assurance vie en france / compagnie d'assurance generale sur la vie / compagnie assurance maladie suisse
Assurance invalidité et santé et sécurité au travail au ...
Pour y avoir droit, vous devez :
avoir suffisamment cotisé au régime (primes); et
répondre aux critères établis par l'organisme.
Les critères applicables sont très stricts. Par exemple, pour obtenir des prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada , votre invalidité doit être considérée comme étant « grave » et « permanente ».
Adressez-vous au service des...
Date: 2018-03-06 07:15:49
Site :
https://www.cliquezjustice.ca
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / assurance maladie offre d emploi / comment dependre du regime general de l'assurance maladie
Ai-je besoin d'une assurance privée pour étudiant étranger
Assurance Santé pour Étudiants et Stagiaires Étrangers en France
La protection sociale des étudiants étrangers en France
Tout étudiant étranger qui suit des études en France doit bénéficier d'un système de protection sociale (public ou privé). La plupart des étudiants étrangers ont droit au régime étudiant de la Sécurité sociale, mais il existe aussi des cas où l'étudiant...
Date: 2017-05-10 16:37:56
Site :
http://www.assistance-etudiants.com
Thèmes liés : assurance sociale pour etudiant etranger / assurance maladie etudiants etrangers en france / assurance maladie pour etudiant etranger en france / assurance sante etudiant etranger / assurance etudiant etranger france
Assurance santé voyage et Assistance voyage - ACS
Espace partenaire
Assurance santé voyage
Une assurance santé voyage est prévue pour garantir l'accès à des soins équivalents à ceux que nous retrouvons en Europe, en cas d'accident ou de maladie survenue sur place.
En aucun cas elle ne garantit des maladies antérieures ou les séquelles d'un accident qui serait arrivé avant le voyage que l'on a assuré.
Une bonne assurance santé...
Site :
acs-ami.com
Thèmes liés : assurance sante et voyage a l'etranger / assurance sante voyage etranger / assurance sante et voyage / assurance sante a l'etranger / assurance maladie voyage
Assurance Complementaire Sante - Banque BNP Paribas
- Des garanties renforcées pour les personnes âgées au sein du contrat complémentaire santé BNP Paribas Protection Santé.
- Intégration d'un service de prévention proposé par SIEL Bleu, groupe associatif favorisant l'activité physique des seniors.
- Une innovation combinant assurance complémentaire santé et service à valeur ajoutée sociale.
BNP Paribas Assurance prend en compte la...
Site :
https://group.bnpparibas
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / contrat d assurance sante
ameli.fr - Vous êtes étudiant
- Régime général des salariés ou assimilés
(fonctionnaire, artiste auteur, praticien ou auxiliaire médical conventionné sauf option profession libérale)
- Régime agricole
Sécurité sociale étudiante
Sans cotisation étudiante
Sécurité sociale étudiante
Avec cotisation étudiante
Sécurité sociale étudiante
Avec cotisation étudiante
Régime des artisans, commerçants, industriels,...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / cotisation assurance maladie regime general / caisse d'assurance maladie etudiant lmde / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant
Crédit véhicule (auto,moto, bateau..) à la Réunion ...
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00.
Le samedi de 08h00 à 12h00
* coût d'un appel local depuis un fixe
Exemple
Exemple, pour un prêt personnel multiprojets (hors travaux de construction), à partir de 5 000 EUR sur 24 mois au Taux Annuel Effectif Global (TAEG) fixe de 3,49 % (taux débiteur fixe de 3,44 %), vous remboursez 24 mensualités de 215,88 EUR (hors assurance facultative)....
Site :
http://www.credit-moderne.com
Thèmes liés : taux d'interet assurance vie / taux d interet assurance vie / taux de l assurance vie / taux d assurance maladie / assurance deces maladie et accident
Assurance maladie - Pour indépendants et professions ...
Montants actuels indemnités maladie pour indépendants
Les soins de santé
En tant qu'indépendant, vous êtes assuré depuis le 1er janvier pour les petits et les gros risques. Cette assurance s'applique également aux personnes à votre charge.
Les gros risques sont par exemple :
les accouchements
la dialyse rénale à l'hôpital ou à domicile
la radiothérapie
les frais de séjour...
Site :
http://www.jesuisindependant.be
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie regime general / cotisation d'assurance maladie du regime general / demande affiliation au regime general de l'assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie
Résilier son assurance-emprunteur : mode d'emploi
Le 18/01 à 16:19, mis à jour à
18:47
Depuis le 1er janvier, tous les détenteurs de crédits immobiliers en cours ont la faculté de résilier leur assurance-emprunteur, chaque année, à la date anniversaire du contrat. - SIPA
1 / 2
Combien pouvez-vous économiser en renégociant votre assurance-emprunteur. - Les Echos-Meilleurtaux.com
2 / 2
Faire jouer la concurrence pour assurer son...
47 - 1.2 Retraite des fonctionnaires
4.2 Retraite des ouvriers de l'Etat partant avec moins de quinze ans de service
1. - Fonctionnaires de l'État (agents titulaires de l'État civil, militaires et magistrats)
1.1 Fonctionnaires de l'État (agents titulaires de l'État civil, militaires et magistrats) partant en retraite avec plus de 15 ans de service
1.1.1 - Retraite de base : Service des Retraites de l'État
Nous traitons dans...
Site :
http://www.retraite-info.org
FCGA INFOS - Newsletter #5 - Décembre 2017
o simplification
o conquête de l'international
Pour chacun de ces thèmes, le ministre a missionné un binôme chef d'entreprise - parlementaire assisté de rapporteurs dans l'administration.
La FCGA a été auditionnée le 21 novembre dernier, dans ce cadre, par Philippe ARRAOU, ancien président du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables, qui a pris en charge la partie...
Site :
http://www.lcg-concepts.fr
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Assurance mutuelle animaux pour chiens, chats et NAC ...
1
L'attrait pour les animaux de compagnie est grandissant, aussi bien pour les animaux courants (les chiens et les chats) que ce qu'on appelle les NAC (Nouveaux Animaux de Compagnie). On retrouve le plus couramment parmi eux les rongeurs (souris, rats, cochons d'inde, hamsters, gerbilles...), les lapins, serpents, tortues, reptiles, poissons, amphibiens, tortues, oiseaux mais aussi, plus...
Site :
http://mutuelle-animal.com
Thèmes liés : comparatif assurance animal de compagnie / assurance animal compagnie / compagnie d'assurance generale sur la vie / assurance chien animaux sante / compagnie generale d assurance
Contributions et cotisations salariales : CSG, maladie et ...
La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 prévoit à compter du 1er janvier :
la suppression de la cotisation salariale d'assurance maladie de 0,75 % ;
la baisse de la cotisation salariale d'assurance chômage de 2,40 % à 0,95 % (suppression totale de cette cotisation au 1er octobre 2018) ;
une hausse du taux de la contribution sociale généralisée ( CSG ) de...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : taux d assurance maladie / assurance maladie securite sociale difference / assurance maladie securite sociale france / assurance maladie securite sociale / retraite et d assurance maladie
SMEREP - accueil
Vous recevrez votre carte mutuelle dans un délai de 8 jours ouvrés.
Vous recevrez votre Carte Européene d'Assurance Maladie sous 21 jours.
L'assuré recevra un mail sous 48h pour l'inviter à créer son Espace PERSO.
Votre déclarationa bien été enregistrée, votre demande sera traitée par nos services dans un délai de 21 jours maximum.
Votre déclaration a bien été enregistrée, votre...
Site :
https://espace-perso.smerep.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie smerep / carte europeenne d'assurance maladie demande / carte d'assurance maladie europeenne / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie
Comparez les Assurances Accident les moins chères
i
Date d'effet du contrat souhaitée :
Recevoir ponctuellement des offres privilégiées de nos partenaires ? Charte de confidentialité et de protection des données personnelles et obtenir communication, rectification ou suppression des informations vous concernant en consultant nos Mentions Légales. " style="font-weight: bold;padding:0 7px; text-align: center; border-radius: 50%; margin-left:...
Site :
http://www.comparateur-assurance-accident.com
Libre Assurance Maladie
...ce qui n'empêchera pas le même J.C. Thébault de dire exactement le contraire encore aujourd'hui !
Dès lors, le code des assurances, le code de la sécurité sociale et le code de la mutualité, rédigés en termes rigoureusement identiques, autorisent les sociétés d'assurances, les institutions de prévoyance et les mutuelles à pratiquer les opérations d'assurance « branche...
Site :
http://www.libreassurancemaladie.com
Thèmes liés : regime general de securite sociale assurance maladie / cotisation d'assurance maladie du regime general / caisse d'assurance maladie regime general / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie
Libre Assurance Maladie
...ce qui n'empêchera pas le même J.C. Thébault de dire exactement le contraire encore aujourd'hui !
Dès lors, le code des assurances, le code de la sécurité sociale et le code de la mutualité, rédigés en termes rigoureusement identiques, autorisent les sociétés d'assurances, les institutions de prévoyance et les mutuelles à pratiquer les opérations d'assurance « branche...
Site :
http://www.libreassurancemaladie.eu
Inscription - espace-perso.smerep.fr
Vous recevrez votre carte mutuelle dans un délai de 8 jours ouvrés.
Vous recevrez votre Carte Européene d'Assurance Maladie sous 21 jours.
L'assuré recevra un mail sous 48h pour l'inviter à créer son Espace PERSO.
Votre déclarationa bien été enregistrée, votre demande sera traitée par nos services dans un délai de 21 jours maximum.
Votre déclaration a bien été enregistrée, votre...
Site :
https://espace-perso.smerep.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie smerep / carte europeenne d'assurance maladie demande / carte d'assurance maladie europeenne / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie
GEREP - Courtier en assurance d'entreprises
L'#Assurancemaladie a publié une étude sur les affections psychiques liées au travail. Les employeurs ne devraient... https://t.co/8wTQvO3HaG
Les affections psychiques, des maladies professionnelles qui coûtent cher !
L'Assurance maladie a publié une étude sur les affections psychiques liées au travail. Les chiffres de 2016 révèlent une hausse spectaculaire des cas reconnus...
Site :
http://www.gerep.fr
Thèmes liés : assurance maladie professionnel sante / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / courtier d assurance entreprise / assurance maladie accident de travail
Maladie d'Alzheimer — Wikipédia
Tests de diagnostic précoce réalisables par un médecin[ modifier | modifier le code ]
Le MMSE ( Mini Mental State Evaluation , ou Test de Folstein), est le test le plus répandu et celui recommandé par la Haute Autorité de santé [75] . Il comporte 18 questions ou tâches et il est réalisable en 15 minutes environ. Il fournit un score variant de 0 à 30 points : un score inférieur à 24...
Date: 2017-05-07 21:52:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : taux d assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / deficit du regime general de l'assurance maladie
faute-inexcusable-maladie-professionnelle | Association ...
Site de base de l'AVF : http://www.association-aide-victimes-france.fr
Il est important que vous vous demandiez si votre maladie professionnelle est la cause d'une faute inexcusable de votre employeur.
Est-ce que ma maladie professionnelle découle d'une faute inexcusable ?
En effet en ce cas vous avez droit à une indemnisation...
Date: 2017-11-23 11:53:37
Site :
http://www.maladie-professionnelle.net
Thèmes liés : assurance maladie professionnelle / caisse d assurance maladie / assurance maladie securite sociale france / assurance maladie securite sociale / contrat d assurance maladie complementaire
Étranger en France : carte de résident de longue durée-UE ...
Votre passeport (pages relatives à l'état civil, aux dates de validité et aux cachets d'entrée)
Titre de séjour en cours de validité
Si vous êtes marié : extrait d'acte de mariage
Si vous êtes marié et ressortissant d'un État autorisant la polygamie : une déclaration de non-polygamie
Si vous avez des enfants : extraits d'acte de naissance de vos enfants avec filiation
3...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie demande / carte d'assurance maladie renouvellement / carte d'assurance maladie europeenne obligatoire / attestation d assurance maladie / carte d'assurance maladie europeenne
Admission en hospitalisation | Hospices Civils de Lyon
Patientèle internationale
Facilitez-vous la santé avec myHCL
Vous êtes patient HCL ? En adhérant au portail web myHCL, gérez vos rendez-vous de consultation, bénéficiez de rappels concernant votre suivi médical, consultez vos documents personnels...
Accéder à myHCL
Les documents obligatoires à avoir pendant votre séjour :
Une pièce d'identité avec photo en cours de validité (pour...
Site :
http://www.chu-lyon.fr
Thèmes liés : carte d'assurance maladie europeenne obligatoire / carte europeenne d'assurance maladie demande / carte d'assurance maladie europeenne / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie
Delta | Actuarialités
Par Stéfanie Moreau, FSA, FICA - Directrice actuariat, Assurances collectives
Pour mieux comprendre son reçu de pharmacie!
Depuis le 15 septembre dernier, les pharmaciens sont dans l'obligation d'émettre un réçu détaillé lors de l'achat de médicaments d'ordonnance au Québec. Voici quelques explications qui vous permettront de mieux comprendre les informations qui s'y retrouvent.
Prix...
Site :
http://www.delta-experts.ca
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / contrat collectif d'assurance maladie / contrat d'assurance complementaire sante
Assurance-vie - patrimoinorama.com
Les astuces d'un contrat d'assurance-vie
Page 8 sur 11
1. Faites une clause bénéficiaire sous conditions
Objectif : verrouiller l'utilisation du capital décès
La clause bénéficiaire est le point clef d'une assurance-vie. On y désigne la ou les personnes qui percevront la valeur du contrat à son décès. Mais, subtilement, on peut assortir l'octroi de ces capitaux à certaines...
Date: 2017-05-10 23:47:44
Site :
http://www.patrimoinorama.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie non reclame / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie en euros / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros
Santé Pro - Assurance Professionnelle Multirisque MMA ...
La formule Famille de l'Assurance Santé MMA Pro
Parfaitement adaptée aux besoins des structures familiales avec enfant(s), la formule Assurance Santé Famille MMA comprend dès le niveau 2 des garanties spécifiques aux familles : orthodontie, lit d'accompagnement, forfait naissance ou adoption...
De nombreux Services Santé associés
Quels que soient la formule et le niveau choisis, vous...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance sante mma formule famille niveau 2 / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat assurance complementaire sante
Comment sont calculés les prix de journée dans les maisons ...
Dossier Maisons de retraite publiques (1/7)
22/11/2006
Comment sont calculés les prix de journée dans les maisons de retraite médicalisées ?
La réforme de la tarification dans les maisons de retraite pour personnes âgées dépendantes a été mise en place à partir de 1999 avec trois tarifs : pour l'hébergement, pour la dépendance et pour les soins. Que comprennent-ils ?
Attention, ce...
Site :
https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Thèmes liés : prix de journee en maison de retraite / prix d une maison de retraite / financement de l assurance maladie / prix de maison de retraite / le medecin conseil de l'assurance maladie
demande d'ouverture des droits à l'assurance ? - Résolue
Voir le profil
Bonjour Niinjaaa,
Je vous informe que les délais de traitement varient selon le type de demande et le nombre de dossiers en cours de traitement. Ils sont...
Site :
https://forum-assures.ameli.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse assurance maladie / ouverture droits assurance maladie / cours sur l'assurance maladie
info droits étrangers - info-droits-etrangers.org
Circulaire du 27 septembre 2005
Les bénéficiaires
Les conditions pour obtenir cette protection se sont durcies depuis juillet 2005 et l'AME couvre principalement les dépenses de soins des étrangers en situation irrégulière ( que ce soit après leur arrivée en France ou en raison de la perte...
Site :
http://www.info-droits-etrangers.org
Thèmes liés : couverture assurance maladie a l'etranger / assurance sante a l'etranger / droit a l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Le Réseau juridique du Québec: La convention entre ...
Utilité de la convention
Les lois corporatives, c'est à dire la Loi sur les sociétés par actions ("LSA") et la Loi canadienne sur les sociétés par actions ("LCSA"), établissent une structure commune pour toutes les sociétés par actions. Mais elles ne le font pas jusque dans les...
Date: 2018-02-06 16:29:54
Site :
avocat.qc.ca
GEREP - Courtier en assurance d'entreprises
RT @AsintaPartners: France: Retirement: Legislative Review: Determining State Pension Age is Surprisingly Complex https://t.co/HFxsxYMpGJ
Le régime social des étudiants rentre dans le rang
La suppression du régime étudiant de sécurité sociale (RESS) vient d'être entérinée par le parlement. Finis les choix cornéliens et les hésitations entre deux solutions d'assurance maladie...
Site :
http://www.gerep.fr
Thèmes liés : regime general de securite sociale assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie
Mutuelle Santé - MUTUELLE SANTE PAS CHERE, ASSURANCE ...
Une garantie Mutuelle qui complète les prestations remboursées par l'Assurance Maladie, en fonction des besoins spécifiques d'assuré nous garantissons :
Prise en charge de la totalité des frais d'optique.
Remboursement des lunettes de vue et des lentilles de contact.
Consultation ophtalmologiste, Forfait équipement optique
Chirurgie réfractive, lentilles acceptées ou refusées.
En toute tranquillité, optez la bonne formule pour le bon remboursement des actes Médicaux :
Médecin Traitant, Consultations généralistes, spécialistes, actes techniques médicaux, auxiliaires médicaux.
Radiologie, analyses, examens de...
Site :
assurance-pas-chere.org
Thèmes liés : assurance mutuelle sante pas cher / assurance mutuelle sante complementaire / assurance mutuelle sante tarif / assurance mutuelle sante france / assurance mutuelle sante devis
Le capital décès - la finance pour tous
Le capital décès
Lorsque la personne décédée était en activité, en tant que salariée ou non-salariée, ou en arrêt maladie, en invalidité ou chômeur indemnisé, ses proches ont le plus souvent droit à un ou des capitaux décès. Ce capital est lié à la souscription, dans le cadre de l'activité professionnelle, d'une couverture contre le risque de décès.
La personne décédée...
Date: 2017-05-10 14:49:46
Site :
http://www.lafinancepourtous.com
Thèmes liés : capital deces assurance maladie imposable / contrat d assurance en cas de deces / capital assurance deces et impots / capital deces assurance / capital deces assurance retraite
Assurance-vie à prime unique | Generali
Assurance-vie à prime unique
Assurer ses arrières: un placement de capital attrayant et la sécurité financière pour vos proches
Que souhaitez-vous pour votre retraite? L'assurance-vie à prime unique CONFORTA vous garantit un capital de prévoyance avantageux sur le plan fiscal, pour profiter de votre retraite comme vous l'entendez. Vos proches sont également à l'abri financièrement...
Site :
https://www.generali.ch
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / capital deces assurance vie / assurance vie cas deces / duree contrat assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie
Ambulance et véhicule sanitaire léger (VSL ...
une déclaration sur l'honneur attestant que les installations matérielles sont conformes aux normes exigées ;
une photocopie du bail commercial ou de l'acte de vente.
La délivrance de l'agrément est soumise aux conditions suivantes :
disposer d'au moins 2 véhicules, dont une ambulance ou une ASSU ;
disposer d'un équipage du véhicule conforme : personnels ayant reçu une formation...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse nationale assurance maladie travailleurs salaries / caisse d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
FAUTE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
FAUTE DEFINITION
Définition de Faute
La "faute" est l'action volontaire ou non, ou encore l'omission qui porte atteinte au droit d'autrui en lui causant un dommage . En droit civil la doctrine fait une différence entre la faute dite quasi-délictuelle et la faute contractuelle.
L'expression faute quasi-délictuelle, désigne la cause du dommage moral, physique ou patrimonial qui s'est...
Site :
http://www.dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / assurance maladie securite sociale lyon / assurance maladie securite sociale adresse
Subrogation pour maintien de salaire | Humanis
Subrogation pour maintien de salaire
Partager
Votre message (500 car max)
*champs obligatoires
Votre message a bien été envoyé !
>Fermer
Publié le 20 Mai 2016
Écrit par Humanis
Un maintien de salaire total ou partiel est prévu, sous certaines conditions, (par la loi et-ou votre convention collective) lorsqu'un salarié se trouve: en arrêt de travail pour maladie, accident du travail ou...
Date: 2018-03-06 06:29:28
Site :
https://humanis.com
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / contrat collectif d'assurance maladie / contrat d'assurance maladie
Assurance responsabilité civile professionnelle décennale ...
Nos + Assurance Responsabilité Civile et Decennale
Nos garanties « Dommages subis par l'Assuré avant réception des travaux » :
Vous remboursent le coût* des matériaux et de la main d'oeuvre nécessaire à la remise en état du chantier en cas de dommages à l'ouvrage avant sa réception (un effondrement en cours de chantier, un début d'incendie de cause inconnue avant la réception...
Site :
https://www.aviva.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / garantie decennale et dommage ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage / garantie dommage ouvrage obligatoire / assurance responsabilite civile entreprise construction