Textes légaux - 15 MARS 1954 - warvictims.fgov.be

Hémiplégie

16.312

En ce qui concerne les infirmités visées à l'article 312 du barème officiel belge des invalidités, il est tenu compte, pour l'application de la présente loi, par voie d'assimilation, du taux d'invalidité prévu à l'annexe II de la loi du 5 mai 1936.

Loi du 15.VI.1967

§ 3bis.

Pour l'application des §§ 2 et 3, sont assimilées...

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Site : http://warvictims.fgov.be

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / taux d'imposition assurance vie succession / taux d'interet assurance vie / assurance maladie ayant droit / taux d interet assurance vie

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...

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2014-01-15T11:06:10.000+01:00

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition

1

La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.

I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : compagnie d'assurance societe generale / definition avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie non reclame / contrat collectif d assurance sur la vie / contrat collectif d'assurance maladie

Études de médecine en France — Wikipédia

Études de médecine en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

En France, les études de médecine se réalisent dans des Unités de formation et de recherche (UFR) de médecine , au sein d' universités . La formation, d'une durée minimale de 9 ans après le baccalauréat , s'achève par la soutenance d'une thèse d'exercice , donnant droit au diplôme d'État de docteur en...

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Date: 2018-02-12 08:05:05
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie etudiant / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / regime general de l'assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie

Ameli.fr - Simulateur d'indemnités journalières

Cette simulation est proposée pour les situations les plus courantes, si vous remplissez les conditions pour percevoir des indemnités journalières.

Elle ne tient pas compte de certains cas particuliers :

chômeur non indemnisé par l'assurance chômage,

salarié ayant plus d'un employeur,

VRP,

praticien ou...

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Site : ameli.fr

Thèmes liés : cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / assurance maladie des non salaries

Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP ...

un formulaire de demande d'allocation de sécurisation professionnelle .

A compter du lendemain de cette remise court le délai de réflexion de 21 jours.

Il est à noter que le demandeur d'emploi adhérant au CSP sur proposition de Pôle emploi doit joindre à sa demande d'allocation de sécurisation professionnelle, la copie de ses trois derniers bulletins de salaire.

En cas d'acceptation,...

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Date: 2018-02-14 09:12:07
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / contrat d assurance en cas de deces / contrat individuel d'assurance maladie / modele de contrat d'assurance maladie / contrat d'assurance maladie

Agence régionale de santé — Wikipédia

1er juillet 2010

au plus tard pour leur mise en place [7] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [8] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.

Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]

L'agence régionale de santé...

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Date: 2017-05-06 06:08:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : agence assurance sante / le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / contrat d assurance sante / droit a l assurance maladie

Assurance animaux - Wamiz

Assurance animaux

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Vous souhaitez assurer votre animal de compagnie ? Voici tous nos conseils pour trouver la bonne mutuelle pour chien, chat ou adaptée aux petits animaux de compagnie. La santé de votre animal est primordiale, une assurance peut couvrir les frais de vétérinaire !

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Site : https://wamiz.com

Thèmes liés : assurance chien animaux sante / assurance soins sante animaux / assurance sante animal / assurance animal compagnie / assurance sante chien chat

La franchise médicale - ameli.fr - l’Assurance Maladie ...

Qu'est-ce que la franchise médicale ?

La franchise médicale est une somme qui est déduite des remboursements effectués par votre caisse d'Assurance Maladie sur les médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires.

La franchise : quels montants ?

Le montant de la franchise est de :

0,50 euro par boîte de médicaments (ou tout autre unité de conditionnement : flacon par...

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Site : ameli.fr

Thèmes liés : caisse d assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / couverture assurance maladie universelle / cours sur l assurance maladie / caisse assurance maladie militaire

Le ton monte entre les kinés parisiens et la sécurité sociale

La tension chez les kinésithérapeutes parisiens est montée en flèche ces derniers jours. La raison : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Paris leur a adressé un courrier leur ordonnant de revoir leurs pratiques tarifaires. Derrière cette demande, les kinésithérapeutes parisiens voient la volonté affichée de la CPAM de porter un coup qui pourrait être fatal à une...

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Site : http://www.lepoint.fr

Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse assurance maladie paris adresse / caisse assurance maladie paris 16 / caisse assurance maladie paris 13

APE | Unipso - aides-entreprise-sociale.be

Quelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?

Le respect d'obligations légales ou réglementaires

La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.

Rémunération conforme aux...

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Date: 2018-02-14 04:40:34
Site : http://www.aides-entreprise-sociale.be

Thèmes liés : dependez plus du regime general de l'assurance maladie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / carte europeenne d'assurance maladie demande / cotisation d'assurance maladie du regime general / taux d'assurance vie 2013

La CNAM se met en ligne: suivez directement vos bulletins ...

News - 25.03.2010

La CNAM se met en ligne: suivez directement vos bulletins de soins

Les assurés sociaux bénéficiaires des prestations de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie (CNAM) en sont soulagés. L'introduction des technologies de l'information et de la communication devra leur permettre l'accomplissement en ligne sur le site web   (version arabe) de nombre de formalités. C'est ainsi...

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Site : http://www.leaders.com.tn

Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie tunisie en ligne / caisse national d'assurance maladie tunisie / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie

Invalidité de longue durée - Journal de l'assurance

Invalidité de longue durée : le congédiement administratif est parfois la solution

par Alain Castonguay 2 décembre 2014 12:00

Même s'il parait peu glorieux, le congédiement administratif visant un employé en congé de maladie est un droit auquel l'employeur ne devrait jamais renoncer lorsque l'invalidité dure depuis longtemps, selon l'avocat Dominique L'Heureux.

Me L'Heureux, avocat...

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Site : journal-assurance.ca

Thèmes liés : droit a l assurance maladie / contrat collectif d'assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / avenir de l'assurance maladie

Assurance maladies graves | Ethias

Maladie graves couvertes en Medi-Confort et Medi-Plus

Assurance maladies graves | Ethias

Nous vous rappellerons dès que possible.

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Veuillez répondre à toutes les questions.

m.durand@web.com

Lundi - Vendredi : 8 à 20h

Samedi : 8h30 à 12h30

Continuer

entre 17h et 18h

Vous payez par versement bancaire. Vous ne serez assuré qu'à la réception du paiement (ou dès la date dès la...

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Site : ethias.be

Dossier thématique "La famille : entre production de santé ...

Janine Bachimont, Gilles Séraphin

« La famille : entre production de santé et consommation de soins »

Que l'on définisse le soin comme une action médicale stricto sensu ou comme une action, plus large, qui englobe l'ensemble des actes relationnels, psychologiques, de confort, etc. (que les anglo saxons définissent par le terme « care »), la famille est un acteur du système de...

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Date: 2017-05-10 22:59:36
Site : http://www.unaf.fr

Thèmes liés : contrat d assurance vie individuel / contrat collectif d assurance sur la vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie entiere

Taxe d'aménagement | Collectivités locales

Le recouvrement des recettes locales

Taxe d'aménagement

La taxe d'aménagement se substitue à la taxe locale d'équipement (TLE), à la taxe complémentaire à la TLE en région Île-de-France, à la taxe départementale des espaces naturels et sensibles (TDENS), à la taxe départementale destinée au financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement(TDCAUE), à la...

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Date: 2017-05-10 19:57:14
Site : http://www.collectivites-locales.gouv.fr

Thèmes liés : caisse regionale d'assurance maladie ile de france / code de l assurance construction / caisse nationale d'assurance maladie vieillesse / caisse national d'assurance maladie france / augmentation de loyer en fonction de l'indice du cout de la construction

Revenu Québec - Liste des relevés

Liste des relevés

Relevé 1 - Revenus d'emploi et revenus divers

Le relevé 1 ( RL-1 ) doit être produit par tout employeur (ou payeur) qui a versé des sommes à titre de salaires, de gratifications, de pourboires, d'honoraires, de bourses d'études, de commissions ou autres. 

Afficher plus de détails

À quoi sert le relevé 1?

Ce relevé sert à

déclarer le salaire et toute autre...

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Site : revenuquebec.ca

Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie

Assurance Santé : la solution indispensable pour faire ...

Les prestations versées par les régimes obligatoires d'Assurance Maladie ne couvrent pas l'intégralité des frais de santé. Or ceux-ci peuvent vite s'avérer onéreux sans couverture efficace. Pour prétendre à un remboursement plus conséquent, le CIC propose des niveaux de protection et des prestations adaptées à votre situation.

 

Une couverture immédiate sans délai de...

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Site : https://www.cic.fr

Décès à l'étranger - Voyage.gc.ca

Communiquez avec la compagnie qui a fourni l'assurance voyage pour l'aviser du décès et suivez ses instructions pour éviter les retards ou complications inutiles.

Trouvez, dans la région où le décès a eu lieu, un salon funéraire qui a de l'expérience dans les arrangements funéraires internationaux. Le salon vous guidera tout au long des prochaines étapes et vous aidera à faire des...

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Site : voyage.gc.ca

Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / compagnie d'assurance de personnes / nombre de compagnie d'assurance en france / liste des compagnie d assurance / compagnie d'assurance etrangere en france

Le Grand Prix du meilleur menteur en politique pour 2016 ...

Et l'"heureux" gagnant du Grand Prix 2016 du meilleur menteur en politique est attribué à... Robert Ménard ! Pour la troisième édition du prix*, créé par le politologue Thomas Guénolé , c'est le maire de Béziers qui a été plébiscité par un jury de journalistes (L'Express, Slate, Le Figaro, Le Point, Marianne et Libé notamment) "pour son incroyable constance dans le mensonge...

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Site : http://www.midilibre.fr

Thèmes liés : droit a l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / duree remboursement assurance maladie / assurance maladie france prix

Lettre de résiliation d'une complémentaire santé

Accueil > Lettres Types > Santé - Médical > Affiliation > Lettre de résiliation d'une complémentaire santé

Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance santé à l'échéance

Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé

Comme pour la plupart des contrats, lorsqu'on souscrit à une mutuelle on s'engage pour une durée d'un an puis par tacite reconduction. L'organisme est alors tenu de prévenir son assuré au moins 1 mois à l'avance de la date limite de résiliation (loi Châtel - Article L136-1 du Code de la consommation).

Toutefois, il existe des motifs pour résilier sans...

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Site : http://www.lettres-gratuites.com

Thèmes liés : lettre resiliation contrat assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / resiliation contrat assurance complementaire sante

Covea Risks santé (MMA) : découvrez ses prestations et ...

Mutuelles pas chères et efficaces

Covea Risks santé ( MMA ) : 5 formules aux prestations avantageuses et aux tarifs accessibles pour tous

Covea Risks est une Filiale du Groupe MMA, elle propose à ses adhérents 5 formules efficaces et sans délais de carence pour les jeunes, les familles et les seniors.

Pour bénéficier de ses avantages, le comparateur vous invite à faire un devis comparatif...

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Date: 2018-03-06 13:23:33
Site : http://www.mutuelledassurance.net

Thèmes liés : assurance mutuelle sante pas cher / comparatif assurance mutuelle sante / assurance mutuelle sante tarif / assurance mutuelle sante devis / assurance remboursement frais sante

Le décès et la banque - la finance pour tous

 

Le décès et la banque

La personne décédée disposait d'un compte bancaire et remboursait un ou des crédits. Elle pouvait également détenir un livret d'épargne ou autres produits d'épargne ou de placement.

Le compte bancaire

Au décès de son titulaire, le compte bancaire est bloqué. Plus aucune opération ne peut être effectuée, ni versement au crédit, ni prélèvement, paiement...

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Date: 2017-05-10 14:41:28
Site : http://www.lafinancepourtous.com

Thèmes liés : remboursement assurance deces sur pret immobilier / assurance deces pret immobilier obligatoire / assurance deces pret immobilier 100 / contrat d assurance en cas de deces / assurance deces pret immobilier

Cuba Inscrivez-vous Assurance voyage Destinations - Accueil

Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.

Vaccins

Vaccins administrés systématiquement

Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.

Certains de ces vaccins incluent : rougeole-oreillons-rubéole (ROR), diphtérie, tétanos,...

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Site : voyage.gc.ca

Assurance pour voyage à vélo - voyageforum.com

1 août 2013 à 12:01

Assurance pour voyage à vélo

20 réponses  ·  2 593 affichages  ·  Partager

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VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )

bonjour, a quelques jours du départ on a réfléchit a l'assurance en cas d'accident...faut-il prendre une assurance juste pour le voyage?ou rien?merci

la vrai liberté ? le vagabondage

Publicité invisible aux...

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Site : https://voyageforum.com

Thèmes liés : assurance sante et voyage a l'etranger / carte europeenne d'assurance maladie demande / carte d'assurance maladie europeenne / assurance sante voyage etranger / assurance sante et voyage

Retraite du salarié : durée d'assurance (trimestres de ...

Tweeter - Nouvelle fenêtre

La durée d'assurance constitue l'ensemble des trimestres (annuités) permettant d'acquérir des droits à pension de retraite du régime général de la sécurité sociale. Elle comprend les périodes d'assurance, les périodes assimilées et les situations ouvrant droit à majoration de trimestres. La durée d'assurance retraite permet de fixer le taux de la pension...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / caisse d'assurance maladie regime general / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / retraite et d assurance maladie

Comparateur pour Mutuelle Santé complémentaire ...

Une mutuelle est un organisme d'assurance santé à but non lucratif qui fonctionne selon le principe de la solidarité pour combler les insuffisances de la sécurité sociale obligatoire. Les cotisations versées par les adhérents sont entièrement consacrées au paiement des prestations déduction faite des frais de gestion.

Il en résulte qu'en choisissant bien votre mutuelle complémentaire...

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Date: 2017-05-10 14:30:47
Site : http://comparateur-mutuelle.site

Thèmes liés : comparatif assurance mutuelle sante / assurance mutuelle sante complementaire / assurance mutuelle sante pas cher / assurance mutuelle sante devis / caisse d'assurance maladie regime general

assurances-etudiant.fr - Assurances santé des étudiants

Les prix ... et les conseils:

(retrouvez, en bas de chaques pages, nos astuces et conseils pour mieux comprendre)

Assurance santé PVT Australie ou autres, programme vacance travail, working holiday visa, voyage et assurance voyage étudiant internationale pour les étudiant partant étudier à l'etranger: comment la choisir ?

Pour éviter les pépins en cas de maladie ou d'accident durant...

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Site : http://www.assurances-etudiant.fr

Thèmes liés : assurance complementaire sante etudiant / assurance sante internationale etudiant / assurance sante etudiant etranger / assurance complementaire sante famille / assurance sante etudiant

Régimes d’assurance voyage | Assurance | BMO Banque de ...

Soins médicaux d'urgence à l'extérieur de la province ou du pays

Assurance annulation de voyage

Assurance interruption / report de voyage

Assurance retard de vol

Assurance bagages et effets personnels

Services d'assistance voyage en tout temps

Nombre illimité de voyages par année3

Prime

Combien coûtera votre assurance? Les primes de votre assurance voyage varient selon le régime que vous...

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Date: 2016-07-21 15:31:21
Site : https://www.bmo.com

Thèmes liés : assurance maladie voyage / fonds d assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger / regime assurance maladie / cours sur l'assurance maladie

Divorce ou séparation et compte joint ou crédit bancaire

132 commentaires 18 notes - Réagissez à votre tour

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Bensaid  -  Le 3 février 2015 à 10h38

Bjr est il possible de demander a la banque de fermer le compte joint et de piocher chacun notre part de credit sur nos compte perso respective ??? Merci

JeChange  -  Le 5 février 2015 à 17h36

Bonjour,

 

Votre banque ne divisera pas en 2 la mensualité pour la...

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Site : jechange.fr

Thèmes liés : demande d'avance sur contrat d'assurance vie / taux d'assurance vie 2015 / financement de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l'assurance maladie

yamaha assurance est loin de l'esprit motard...

yamaha assurance est loin de l'esprit motard...

par yamaha marnaque » Lun 31 Jan, 2011 à 12:10:49

en décembre 2009, je suis partis de Métropole pour m'installer sur l'île de saint martin, mon fils avait une 50 yamaha achetée chez yamaha et assurée également chez eux.

j'ai vendu cette moto début décembre ou fin novembre, bref !

j'ai tel à yamaha assurance qui m'a dit aucun problème on...

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Site : forum.lesarnaques.com

Thèmes liés : assurance moto yamaha / yamaha assurance resiliation / yamaha assurance / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie

yamaha assurance est loin de l'esprit motard...

yamaha assurance est loin de l'esprit motard...

par yamaha marnaque » Lun 31 Jan, 2011 à 12:10:49

en décembre 2009, je suis partis de Métropole pour m'installer sur l'île de saint martin, mon fils avait une 50 yamaha achetée chez yamaha et assurée également chez eux.

j'ai vendu cette moto début décembre ou fin novembre, bref !

j'ai tel à yamaha assurance qui m'a dit aucun problème on...

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Site : forum.lesarnaques.com

Thèmes liés : assurance moto yamaha / yamaha assurance resiliation / yamaha assurance / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie

Assurance décès sans questionnaire medical

Avantages

un capital garanti

Le capital sera versé immédiatement en cas de décès avant 75 ans, quelle qu'en soit la cause, maladie ou accident.

Votre entourage pourra ainsi faire face aux dépenses courantes et poursuivre ses projets, comme par exemple les études des enfants.

un contrat sur mesure

Vous choisissez votre niveau de garantie: 50.000 , 75.000 ou 100.000 euros.

Vous désignez...

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Site : https://www.axa.be

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / changer de courtier d'assurance vie / contrat d assurance vie individuel / assurance vie cas deces

GAN Assurance Santé - comparer-mutuelle.net

GAN Assurance santé

 Mutuelle santé postée en octobre 2014

« Assuré d'avancer », c'est le message mis en avant par le groupe GAN pour gagner la confiance des citoyens. À sa création, la GAN était destinée à offrir le meilleur en conseil et en accompagnement aux entrepreneurs. Aujourd'hui, GAN ASSURANCES a ouvert son réseau à tous les particuliers. GAN appartient à GROUPAMA...

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Site : http://comparer-mutuelle.net

Thèmes liés : mutuelle sante gan assurance / comparatif assurance mutuelle sante / assurance mutuelle sante complementaire / comparateur d'assurance sante / assurance mutuelle sante devis

Enquêtes et programmes statistiques - Indice des prix à la ...

Documentation

Aperçu

L'Indice des prix à la consommation (IPC) est un indicateur de la variation des prix à la consommation payés par les Canadiens. Pour l'établir, on compare au fil du temps le coût d'un panier fixe de biens et services achetés par les consommateurs. Puisque le panier comprend des biens et services d'une quantité et d'une qualité constante ou équivalente, l'indice...

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Site : http://www23.statcan.gc.ca

Thèmes liés : calcul prix de vente d'une maison / prix de vente d'une maison avec locataire / historique prix de vente d'une maison / prix de vente d une maison / prix moyen d une construction de maison

La CPAM pour étudiant - nos-services.com

Forum

La CPAM pour étudiant

Un étudiant est couvert par la CPAM lors de ses études supérieures. Lorsqu'il s'inscrira dans un établissement d'études supérieures, il aura à choisir une mutuelle étudiante afin de pouvoir être remboursé s'il est malade ou en cas de maternité durant toute la période universitaire (du 1er octobre au 30 septembre). La mutuelle étudiante gère la part...

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Site : http://www.nos-services.com

Thèmes liés : assurance mutuelle sante etudiant / mutuelle assurance etudiant / assurance maladie accident de travail / assurance etudiant obligatoire / assurance maladie accident

Enquêtes et programmes statistiques - Indice des prix à la ...

Documentation

Aperçu

L'Indice des prix à la consommation (IPC) est un indicateur de la variation des prix à la consommation payés par les Canadiens. Pour l'établir, on compare au fil du temps le coût d'un panier fixe de biens et services achetés par les consommateurs. Puisque le panier comprend des biens et services d'une quantité et d'une qualité constante ou équivalente, l'indice...

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Site : http://www23.statcan.gc.ca

Fondation pour la Santé du Nord de Lanaudière

Cliquez sur le bouton Donner en haut de chaque page.

Par la poste

En envoyant un chèque au nom de la Fondation pour la Santé du Nord de Lanaudière à l'adresse suivante :

Fondation pour la Santé du Nord de Lanaudière

1000, boul. Sainte-Anne

Saint-Charles-Borromée, Québec  J6E 6J2

Remplissez le formulaire d'inscription en format Word et envoyez-le nous par courriel ou imprimez le...

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Site : http://www.votrefondation.org

Thèmes liés : fonds d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / carte d'assurance maladie quebec

Pension d'invalidité de la Sécurité sociale | service ...

Accueil particuliers  > Social - Santé  > Invalidité  >Pension d'invalidité de la Sécurité sociale

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : assurance maladie invalidite securite sociale / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie

Assurance maladie et retraite - La France en Suisse

Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale

2- Demande de retraite du régime général français

Il existe autant de types de retraite que de régimes de Sécurité sociale : les régimes agricoles (salariés et non-salariés), les régimes des non-salariés (commerçants, artisans...), les régimes spéciaux (RATP, SNCF, fonctionnaires, militaires...), les...

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Date: 2017-05-10 16:29:49
Site : https://geneve.consulfrance.org

Thèmes liés : assurance maladie retraite regime general / assurance maladie des retraites a l'etranger / regime general de securite sociale assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie

CMU et CMUC et ACS (2017) | Info-Handicap

Avant le 1er janvier 2016, L'affiliation à la CMU ( Couverture Maladie Universelle ) était :

- Gratuite  si votre revenu fiscal de référence était inférieur à 9 601 euros, si vous étiez allocataire du revenu de solidarité active (RSA) socle ou si la CMUc ou l'ACS vous avait déjà été accordée.

- Payante  si votre revenu fiscal de référence était supérieur à 9 601 euros.

Vous...

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Site : http://info-handicap.com

Thèmes liés : assurance maladie ayant droit / assurance remboursement frais sante / couverture assurance maladie universelle / financement de l assurance maladie / droit a l assurance maladie

CPAM Bordeaux - Toutes les agences de Bordeaux (33000)

Bordeaux

CPAM Bordeaux - Toutes les agences de Bordeaux (33000)

Consultez pour chaque CPAM de Bordeaux son adresse, son numéro de téléphone CPAM et fax, sa position sur une carte, son adresse postale dans le 33, ses horaires d'accueil et son site web. Accédez dès maintenant aux coordonnées CPAM Bordeaux.

Bordeaux

Place de l'Europe 33000 Bordeaux

Téléphone Horaires

232 Rue...

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Site : http://allocpam.fr

Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / attestation d assurance maladie / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie

Allocations familiales en faveur des salariés - Centre ...

Allocations familiales en faveur des salariés

Les obligations de l'employeur

L'employeur qui occupe du personnel dans le canton de Vaud est tenu de s'affilier à une caisse d'allocations familiales à laquelle il doit verser une cotisation quel que soit l'état civil du personnel employé, c'est-à-dire y compris sur les salaires des travailleurs sans charge de famille. Cette cotisation est...

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Site : http://www.centrepatronal.ch

Thèmes liés : caisse d assurance maladie / droit a l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / taux de l assurance vie

Responsabilité Civile professionnelle : l'assurance des ...

à la personne

Actualités

Jurisprudence : RC professionnelle. Arrêt de la cour de cassation du 24/10/2012 pourvoi 11-20-439 : l'assureur n'a pas d'obligation de vérifier la capacité d'exercice de l'assuré     Un... Lire la suite

La loi du 14 mars 2011 d'Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure (dite LOPPSI II) impose désormais aux entreprises de...

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Site : https://www.responsabilitecivileprofessionnelle.c ...

Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance professionnelle du batiment / assurance professionnelle pour les artisan

Attestation de droit a l'assurance maladie=Attestation de ...

74% des internautes ont trouvé cette réponse utile

Complétez votre question :

Cette question a obtenu une ou plusieurs réponses et une...

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Site : https://forum-assures.ameli.fr

Thèmes liés : attestation droits assurance maladie / droit a l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / adresse assurance maladie 74

Maladie professionnelle : indemnités journalières pendant ...

Tweeter - Nouvelle fenêtre

Si vous êtes salarié(e) en arrêt de travail pour cause de maladie liée à votre travail, vous avez droit à des indemnités journalières (IJ) versées par votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). Si votre maladie est reconnue d'origine professionnelle, le montant de l'indemnisation et les conditions de versement diffèrent de celles prévues pour un...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie 93 / remboursement assurance maladie arret de travail / taux d assurance maladie / caisse d assurance maladie / attestation d assurance maladie

Différence entre protection sociale ... - FAQ Assurance

ratatouille, magouille, fripouille, casse couilles .

Mure

avr 06, 2012 @ 08:02:32

Protection sociale et sécurité sociale c'est pareil, c'est ta couverture en cas de maladie

la mutuelle c'est en plus de la sécu, comme cette dernière ne paye pas tout, la mutuelle couvre le reste (en fonction de combien tu lui donnes...!)

l'aide sociale (c'est souvent la CAF) concerne les personnes au chômage,...

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Site : http://www.faq-assurance.com

Thèmes liés : assurance maladie securite sociale france / assurance maladie securite sociale difference / assurance volontaire maladie securite sociale / assurance maladie securite sociale / assurance vie securite sociale

Européen en France : carte de séjour "Citoyen UE/EEE ...

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Vous devez fournir un certain nombre de pièces. Ces pièces varient suivant votre situation durant vos 5 premières années de séjour en France : en qualité de travailleur ou d'inactif ou d'étudiant.

Dans l'attente de l'instruction de votre demande, vous...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie demande / demande carte assurance maladie europeenne / carte d'assurance maladie renouvellement / carte d'assurance maladie europeenne / demande carte assurance maladie

Prime de construction - Ministère du logement ...

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Prime de construction

Il s'agit d'une aide en capital de l'État qui peut être obtenue pour la construction d'un logement (maison unifamiliale ou appartement) et dont le montant peut varier entre 250 et 9.700 EUR. Cette prime est fixée en fonction de...

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Date: 2017-03-22 18:29:00
Site : http://www.ml.public.lu

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / assurance d une maison en construction / calculer le cout de construction d une maison / construction d une maison individuelle / cout d une maison de construction

Assurance voyage temporaire | Protections

Assurance voyage temporaire

Une assurance voyage, ça vaut vraiment son prix! En effet, bien qu'on vous souhaite un voyage relaxant et sans difficultés, vous ne seriez pas le premier à expérimenter des surprises désagréables à l'étranger. Tomber malade, être victime de vol ou d'accident,... Sans assurance voyage, ces situations peuvent avoir de fâcheuses conséquences. Les frais...

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Site : http://www.protections.be

Thèmes liés : assurance maladie voyage / assurance temporaire / couverture assurance maladie a l'etranger / prix assurance tous risques / cours sur l'assurance maladie

Assurance pour lapin de compagnie : Informations et Devis

Assurance pour lapin

Faisant partie des animaux préférés des Français, le lapin se caractérise par sa santé particulièrement fragile. Pour permettre à cet animal de compagnie au tempérament calme mais très joueur de vivre aussi longtemps que possible, celui-ci doit bénéficier de soins de qualité. Et même si le coût d'acquisition de cet adorable compagnon est assez abordable, la...

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Site : https://www.assurance-lapin.com

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