Articles sélectionnés pour le thème : code de l assurance construction
→ 670 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Modèle de contrat Compromis de vente - Maison de plus de ...
Le bien vendu est une maison individuelle construite il y a plus de 10 ans. La promesse synallagmatique de vente, plus souvent appelée « compromis de vente », est le contrat aux termes duquel une personne (le vendeur) promet à une autre (l'acquéreur) de lui vendre un bien pour un prix et à des conditions déterminés ; réciproquement, l'acquéreur s'engage vis-à-vis du vendeur à...
Site :
http://www.modelo.fr
Thèmes liés : prix de vente d'une maison avec locataire / prix de vente d une maison / prix d une maison individuelle / prix de vente maison notaire / prix de vente maison ancienne
Histoire de Trois-Rivières — Wikipédia
Plan de Trois-Rivières en 1704.
Plan de la ville des Trois-Rivières en 1815.
Vue en plongée sur la Cité des Trois-Rivières vers 1881.
Plan de la ville, juillet 1888.
XVIe siècle [ modifier | modifier le code ]
1535 : Le 7 octobre, Jacques Cartier plante une croix sur la pointe de l' île Saint-Quentin , mais aucun établissement n'est projeté à court terme. Des Amérindiens appartenant...
Date: 2018-02-12 10:37:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : plan de construction d'une maison en bois / construction maison d'architecte en bois / construction d une maison en bois / construction maison d'architecte prix / prix d une construction en bois
Crédit immobilier, prêt immobilier - Boursedescredits
Crédit immobilier
Prêt immobilier
Un prêt immobilier se matérialise par ailleurs par une offre de prêt, accordée par une banque de dépôts ou une banque spécialisée en crédit immobilier. C'est l'aboutissement de votre projet immobilier.
Le crédit immobilier permet l'acquisition d'un bien immobilier (appartement, maison), l'achat d'un terrain en vue de la construction d'une résidence...
Site :
https://www.boursedescredits.com
Barrière de séparation — Wikipédia
Rideau de fer : pendant la guerre froide , le bloc soviétique ou « Europe de l'Est » était, à l'initiative des pays communistes, séparé de l'« Europe de l'Ouest » par des barrières de natures variées, l'ensemble étant désigné par l'expression « rideau de fer ». Berlin-Ouest était de même entouré par le mur de Berlin .
Chypre : Suite à l'invasion militaire turque...
Date: 2018-02-12 08:07:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de l assurance construction
Avez-vous besoin d’un permis de construction pour rénover ...
Envoyer un courriel à l'auteur
Envoyer
Retour à la liste
Avez-vous besoin d'un permis de construction pour rénover votre maison?
Dernière modification: 2017/12/15 |
2 mins
Vous souhaitez apporter des modifications à votre maison? Vous aimeriez savoir si cela nécessite un permis de construction? SoumissionRenovation.ca vous explique les modalités et les différents types de travaux ayant...
Site :
https://soumissionrenovation.ca
Thèmes liés : construction maison d'architecte / assurance d une maison en construction / assurance travaux construction maison / code de l assurance construction
Économie de la Suisse — Wikipédia
Articles détaillés : Viticulture en Suisse , Élevage bovin en Suisse et Union suisse des paysans .
Le secteur primaire occupe une place minime dans l'économie suisse car les coûts ne permettent pas la vente à l'étranger sans des aides de l'État se chiffrant en milliards de francs . Ces aides qui permettent de faire vivre dans des conditions raisonnables bon nombre...
Date: 2018-02-12 08:04:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance sante et voyage a l'etranger / assurance sante prix suisse france / compagnie d assurance en suisse / assurance sante a l'etranger / code de l assurance construction
Architecture romaine — Wikipédia
De limitibus constituendis de Hygin le Gromatique , traité sur le droit des bornages en rapport avec l'opération de centuriation ;
De munitionibus castrorum du « Pseudo-Hygin », traité militaire sur l'organisation des camps romains.
L'architecture domestique et rurale[ modifier | modifier le code ]
Vers la fin de l'âge du bronze , entre 1150 et 950 av. J.-C. , les populations de culture...
Date: 2018-02-12 08:04:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de l assurance construction
Le Mans — Wikipédia
La gare du Mans (entrée Nord).
Le Mans fut une place forte ferroviaire, surnommée l'« étoile ferroviaire de l'Ouest ». La première gare vit le jour en 1852 reliant Paris puis plus tard Rennes, Angers et Nantes. Cette proximité avec la capitale permet au Mans d'être reliée aux autres grandes villes françaises comme Marseille, Lyon ou Lille pour lesquelles des liaisons sont disponibles....
Date: 2018-02-12 20:47:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prix de revient d'une maison faite soi meme / prix au m2 d'une maison ancienne / prix construction maison d'en france / code de l assurance construction / probleme construction maison d'en france
Friche — Wikipédia
Friche industrielle, susceptible de faire l'objet d'une requalification ou d'une démolition
Friche industrielle des moulins de Paris à Marquette-Lez-Lille (59)
Maison abandonnée dans un village dépeuplé des monts d'Arrée
Le mot friche désigne tout terrain (ou bâtiment) ayant été utilisé ou développé précédemment mais qui n'est plus occupé à l'heure actuelle. Certains peuvent...
Date: 2018-02-18 09:59:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : construction maison d'en france nord / probleme construction maison d'en france / construction maison d en france / code de l assurance construction
Dommages-Ouvrage - L'Auxiliaire, assurance BTP
En résumé
L'assurance Dommages-Ouvrage
Elle répond à cette obligation d'assurance et garantit le maître d'ouvrage ainsi que les propriétaires successifs du paiement des travaux de réparation des dommages survenus dans les 10 ans suivant la réception de l'ouvrage.
Notre contrat propose des garanties complémentaires telles que :
la garantie biennale de bon fonctionnement des éléments d'équipement,
la garantie des constructions préexistantes réhabilitées,
la garantie des dommages immatériels consécutifs à des sinistres de nature décennale ou...
Site :
https://www.auxiliaire.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage / assurance dommage d ouvrage
Nickel — Wikipédia
Le nickel est un élément métal de transition du bloc d , le plus léger du groupe 10 .
L'atome de nickel possède deux configurations électroniques , [Ar] 3d8 4s2 et [Ar] 3d9 4s1, qui sont très proches en énergie - le symbole [Ar] désigne les électrons du coeur qui ont la configuration de l'atome d' argon . Il existe un désaccord au sujet de la configuration devant être considérée...
Date: 2018-02-12 08:04:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prix construction nouvelle caledonie / code de l assurance construction
Contact IGC : constructeur maison - IGC Construction
Veuillez remplir le champ Civilité
Veuillez remplir le champ Nom
Veuillez remplir le champ Prénom
Veuillez remplir le champ Téléphone
Adresse email invalide
Veuillez remplir le champ Adresse
Veuillez remplir le champ Code postal
Veuillez remplir le champ Ville
Mon projet de construction :
Veuillez remplir le champ Budget global
Veuillez sélectionner votre département
Veuillez remplir le champ Commune du projet
Votre message *
Veuillez remplir le champ Message
Recevoir les offres d'IGC
Donnée invalide
Selon l'article 36 du chapitre 5 de la Loi n° 78-17 du 6...
Site :
http://www.igc-construction.fr
Thèmes liés : construction maison constructeur / code de l assurance construction
Le contrat de construction de maison individuelle
Comment bien vivre dans sa maison
Le contrat de construction de maison individuelle
Vous faites construire une maison neuve. Vous avez choisi votre constructeur , obtenu votre financement. Vous êtes propriétaire du terrain, vous avez obtenu le permis de construire et souscrit une assurance dommages-ouvrage. Vous signez la notice descriptive qui est un des éléments contractuels . Obligatoirement annexée au Contrat de Construction de Maison Individuelle, la notice descriptive doit être précise.
Construction maison : qu'est-ce qu'une notice descriptive ?
Ce document...
Parc naturel régional de France — Wikipédia
Parc naturel régional de France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En France , un parc naturel régional (PNR) est un territoire ayant choisi volontairement un mode de développement basé sur la mise en valeur et la protection de patrimoines naturels et culturels considérés comme riches et fragiles. En 2018, ils sont au nombre de 52, couvrent...
Date: 2018-02-11 00:18:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d une entreprise de construction / nombre d'entreprise de construction en france / code de l assurance construction
Maisons d'en FranceNos garanties - Maisons d'en France
Notre démarche qualité
Nos garanties
En plus des garanties légales assurées par le contrat de construction de maison individuelle (CCMI), Maisons d'en France a mis en place
des garanties exceptionnelles qui vous permettent de faire construire votre maison en toute confiance.
Nos garanties exceptionnelles
Des documents uniques pour y voir clair
À la signature de votre contrat de...
Site :
http://www.maisonsdenfrance.com
Thèmes liés : contrat de construction maison d'en france / constructeur maison d'en france / prix d'une constructeur maison d'en france / prix construction maison d'en france / constructeur maison d en france
Quels éléments inclure dans votre contrat? - Régie du ...
Quels éléments inclure dans votre contrat?
Quels éléments inclure dans votre contrat?
Votre entrepreneur fait du porte-à-porte ou possède un kiosque?
Vous faites peut-être affaire avec un entrepreneur considéré comme un vendeur itinérant . Consultez la page Contenu d'un contrat de commerce itinérant
sur le site Web de l'Office de la protection du consommateur.
Si vous confiez vos...
Site :
https://www.rbq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie
Attestation nominative de garantie de livraison ...
Qu'est-ce qu'une attestation nominative de garantie de livraison d'une construction de maison individuelle ?
Définition
Une attestation personnalisée et nominative intervient lors d'un contrat CCMI - CCMI signifie contrat de construction de maisons individuelles.
C'est pour cela qu'il est préférable de choisir un contrat CCMI avec fourniture de plan .
La description de la construction...
Date: 2018-03-06 10:19:01
Site :
https://www.rachatducredit.com
Subvention — Wikipédia
Définition et typologie des subventions[ modifier | modifier le code ]
Ce sont des sommes - en principe non remboursables - versées par une entité publique (l' État , une collectivité territoriale , ou un organisme public) à titre ponctuel ou reconductible en vue de concourir à la réalisation d'une finalité précise. Pour les bénéficiaires, elles peuvent être assimilées à des...
Date: 2017-05-06 03:29:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nombre d'entreprise de construction en france / creation d une entreprise de construction / construction d entreprise / evaluer le prix d'une construction / code de l assurance construction
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
Imprimer
La responsabilité décennale - Caractéristiques du vice
Pour engager la responsabilité décennale des constructeurs, le vice doit répondre aux deux conditions cumulatives suivantes:
o il doit, d'une part, affecter l'édifice (article 1792 du Code civil) ou le gros ouvrage (article 2270 du Code civil) ; sont considérés comme gros ouvrages au sens de l'article 2270 du Code civil les...
Site :
http://droitbelge.be
Thèmes liés : article 1792 du code civil garantie decennale / responsabilite decennale / assurance maitre d ouvrage construction / code de l assurance construction / garantie decennale travaux
Garantie | Maisons Paragon
Terrasse - Barrière de sécurité tremblotant
Terrasse - Extérieur Bois Main-courantes - lamelles
Terrasse - Variations de couleur
Extérieur en bois - clous non encastrés, taches de clous
Terrasse - Plancher - fendu, éclaté,
Poutres à extrémités ouvertes torsadées
N'oubliez pas qu'il s'agit d'une garantie et non pas d'une police d'assurance! Les garanties sont des contrats régissant...
Site :
maisonparagon.ca
Thèmes liés : garantie construction maison / plan de construction d'une maison en bois / assurance d une maison en construction / construction maison d'architecte en bois / construction maison d'architecte