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11 articles sélectionnés

Construction en bois massif (bois rond) - Régie du ...

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Construction en bois massif (bois rond)

Pour faciliter l'application des exigences de la partie 11 (efficacité énergétique) à un projet de construction en bois massif (bois rond), la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a inclus à sa réglementation la possibilité de recourir à une analyse de la consommation énergétique d'un bâtiment. Cette analyse se fait sur la base...

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Thèmes liés : construction d'une maison en bois massif / construction maison en bois massif prix / construction maison en bois rond / plan de construction d'une maison en bois / construction d'une maison en ossature bois

Toutes les étapes à suivre pour obtenir une licence ...

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Toutes les étapes à suivre pour obtenir une licence

Par où commencer vos démarches afin d'obtenir une licence? La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) met à votre disposition toutes les étapes à suivre pour effectuer votre demande.

Cliquez sur l'étape d'obtention d'une licence de votre choix pour faire défiler la page vers l'information s'y rapportant.

Prévoyez les taxes,...

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Thèmes liés : construction d entreprise / compagnie d'assurance pour entreprise / evaluer le cout d'une construction / evaluer le cout d une construction / compagnie d'assurance automobile au quebec

Quels éléments inclure dans votre contrat? - Régie du ...

Quels éléments inclure dans votre contrat?

Quels éléments inclure dans votre contrat?

Votre entrepreneur fait du porte-à-porte ou possède un kiosque?

Vous faites peut-être affaire avec un entrepreneur considéré comme un vendeur itinérant . Consultez la page Contenu d'un contrat de commerce itinérant

sur le site Web de l'Office de la protection du consommateur.  

Si vous confiez vos...

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Thèmes liés : avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie

Vos garanties quand vous achetez une maison neuve

Le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs

couvre toutes les maisons et un grand nombre de copropriétés («condos») neuves. Il vise à assurer l'exécution de certaines obligations légales et contractuelles de la part de votre entrepreneur. Si vous songez à acheter une résidence neuve, informez-vous si votre achat peut bénéficier du plan de garantie.

Premier acheteur

Pour l'achat d'une maison en réserve, c'est-à-dire qui n'a pas d'acheteur au moment de la fin des travaux, toutes les protections débutent au moment de la réception si elle a lieu dans...

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Thèmes liés : achat d une maison neuve / garantie maison neuve 5 ans / garantie construction maison neuve / garantie maison neuve / achete maison neuve

Données financières - Régie du bâtiment du Québec

Garantie des maisons neuves de l'APCHQ

Raymond Chabot Administrateur Provisoire inc....

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Thèmes liés : garantie construction maison neuve / garantie maison neuve apchq / garantie maison neuve / construction de maison neuve / garantie construction maison

Si vous effectuez les travaux vous-même - Régie du ...

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Si vous effectuez les travaux vous-même

Si vous faites vos travaux de construction ou de rénovation vous-même, vous ne pourrez bénéficier d'aucune protection. Une protection s'applique seulement quand vous faites affaire avec un entrepreneur détenant une licence de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). 

Sur quel bâtiment effectuez-vous les travaux?

Une construction destinée...

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Thèmes liés : assurance travaux construction maison / assurance d une maison en construction / assurance maitre d ouvrage construction / assurance travaux renovation / assurance maitre d oeuvre

Lexique de la Régie du bâtiment du Québec - rbq.gouv.qc.ca

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Constructeur d'équipements sous pression

Une entreprise qui construit en tout ou en partie un équipement sous pression, de la tuyauterie ou un accessoire, ou qui procède à leur assemblage.

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Constructeur-propriétaire

Personne qui, pour son propre compte, exécute ou fait exécuter des travaux de construction. Le constructeur-propriétaire est donc une personne...

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Thèmes liés : contrat d entreprise construction / code de l assurance construction / contrat entreprise construction / entreprise de construction batiment / construction d entreprise

COMMUNIQUÉ - Plan de garantie des bâtiments résidentiels ...

COMMUNIQUÉ - Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs: administration provisoire désignée pour Abritat et Qualité habitation

15 décembre 2014

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) rappelle que la nouvelle réglementation sur le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs entrera en vigueur le 1er janvier 2015. Dans ces circonstances, la RBQ a mandaté une administration...

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Thèmes liés : garantie maison neuve qualite habitation / garantie maison neuve abritat / garantie maison neuve gcr / garantie construction maison neuve

Plan de garantie - Régie du bâtiment du Québec

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Plan de garantie

À l'achat d'une maison ou d'une copropriété neuve couverte, le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs s'applique automatiquement. Ce plan assure l'exécution de certaines obligations légales de l'entrepreneur. Ses modalités sont établies dans le Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs....

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Thèmes liés : achat d une maison neuve / garantie maison neuve / plans maison neuve / achat de maison neuve

Licence - Régie du bâtiment du Québec

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Pourquoi me faut-il une licence? Afficher la réponse Masquer la réponse

La Loi sur le bâtiment

exige que tout entrepreneur de construction qui offre ses services pour exécuter ou faire exécuter des travaux au Québec doit posséder une licence en règle. Sauf pour les exceptions prévues par la Loi et ses règlements, une licence est...

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Thèmes liés : construction d entreprise / compagnie d'assurance pour entreprise / compagnie d'assurance de personnes / compagnie d assurance au quebec

Déneiger et déglacer - Régie du bâtiment du Québec

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Déneiger et déglacer

La neige qui s'accumule en bordure des toits à versants peut représenter un danger pour les personnes qui circulent près des bâtiments, sans compter l'affaissement et l'effondrement des toitures. Puisque déneiger et déglacer sont des tâches ardues et risquées, il peut être prudent de faire appel à un professionnel du déneigement. Assurez-vous également...

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Thèmes liés : assurance obligatoire entreprise du batiment