Construire en zone agricole - Droit Sur Terrain

Construire en zone agricole

Un blog d'information juridique

Le blog Droit sur Terrain est un blog d'information juridique, rédigé par Jasmine Jovanovic , destiné à éclairer les propriétaires de terrains sur leurs droits, les nouvelles lois, les démarches administratives à mener pour faire avancer leur situation.

Le code de l'urbanisme et de l'immobilier

Le Code de l'urbanisme contient des...

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Site : https://droitsurterrain.com

Constructeur maisons individuelles, Ardèche, Drôme, Rhône ...

Nous disposons de toutes les garanties et assurances liées au contrat de construction de maison individuelle (CCMI)

En savoir plus !

Le Groupe LR Sud Est, c'est :

1er constructeur en France à vous proposer la possibilité de prendre un bureau de...

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Site : http://www.lr-sudest.fr

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / constructeur de maison individuelle rhone / contrat de construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle

Photos de chantier de maison en bois en kit

Blog

Photos de chantiers en auto construction de maisons en bois en kit

Nous remercions les quelques auto-constructeurs qui ont eu la gentillesse de prendre le temps de nous faire parvenir des images de leurs chantiers de maisons en bois en kit en cours de montage, car nous savons bien que telle n'était alors pas leur priorité. Nous ne manquerons pas de mettre cette rubrique à jour...

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Site : maisonboiskit.com

Thèmes liés : construction maison ossature bois moderne / construction maison ossature bois / prix d'une construction de chalet en bois / plan de construction d'une maison en bois / construction maison ossature bois en kit

Quel contrat doit-on passer avec un professionnel pour ...

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Accueil particuliers  > Logement  > Travaux  >Quel contrat doit-on passer avec un professionnel pour réaliser des travaux ?

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Quel contrat doit-on passer avec un professionnel pour réaliser des travaux ? » sera mise à jour...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan / travaux de construction d une maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat type construction maison individuelle

Assurance constructeur | Atlantis Assurances

Assurance constructeur de maisons individuelles (loi du 19 de cembre 1990)

I- Assurances techniques - Contrat package

Tous risques chantier

Responsabilite Civile Professionnelle (dont garantie erreur d'implantation, vice impre visible du sol, faute inexcusable)

Dommages ouvrage pour le compte du mai tre d'ouvrage

II- Caution (loi du 19 de...

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Site : http://www.atlantis-assurances.fr

Thèmes liés : assurance constructeur de maison individuelle / prix assurance dommage ouvrage maison individuelle / attestation d'assurance dommage ouvrage / attestation d assurance dommage ouvrage / contrat constructeur de maison individuelle

Idéal Logis : pavillonneur Nantes, vente maison Loire ...

Implantation en Loire Atlantique

Constructeur de maisons individuelles en Sarthe depuis de nombreuses années nous avons l'ambition de devenir un constructeur régional qui compte.

Compter, sur le marché de la maison individuelle, implique un travail de qualité optimale et une offre acceptable par les ménages en termes de prestations et de prix. La nature même de notre travail inscrit...

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Site : http://www.ideal-logis.fr

Thèmes liés : prix d une maison individuelle / prix moyen d une construction de maison / constructeur maison loire atlantique prix / savoir prix de vente d'une maison / prix de vente d une maison

Maisons Vertes - Un constructeur de maisons individuelles ...

Recevez nos conseils et propositions

Vos projets, nos réalisations

Nous avons sélectionné des photos de nos réalisations. Comme vous pouvez le voir, chaque maison est construite sur mesure afin de créer un foyer qui vous ressemble le plus.

Que vous possédiez déjà un terrain, que vous souhaitiez trouver votre constructeur, ou que vous soyez à la recherche d'un terrain et d'une maison,...

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Date: 2016-10-26 09:21:57
Site : http://constructeur.maisonsvertes.fr

Thèmes liés : constructeur maison vertes / garantie constructeur maison / constructeur de maison individuelle en somme / assurance obligatoire constructeur maison individuelle / prix constructeur maison individuelle

Bois ou béton : à quel prix ? - Immobilier Martinique

L'habitat martiniquais d'hier à aujourd'hui

Bois ou béton : à quel prix ?

Bois, béton ou mixte : comptez entre 126 000EUR et 186 000EUR selon les prestations, pour une maison de type F4 de 120 m2 de SHOB.

Bois ou béton : chacun a ses avantages pourvu qu'il soit mis en oeuvre dans les règles de l'art. Le choix est question de goût mais surtout de prix. Alors, combien ça coûte ? Selon...

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Date: 2018-03-06 11:12:53
Site : http://martinique.domiciles.net

Constructeur de maisons individuelles en Morbihan ...

Le déroulement de votre projet par votre constructeur de maison neuve

1. le choix de votre terrain pour la construction de votre maison

Le choix du terrain est un point clef dans l'acte de construire. En effet, avant la signature de la promesse de vente, il vous faut vérifier :

les droits à construire du terrain (CES)

les règles d'urbanisme associées au terrain

le règlement de...

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Site : http://www.constructionsdugolfe.com

IF- Taxe foncière sur les propriétés bâties – Obligations ...

2012-12-10T11:16:59.000+01:00

IF- Taxe foncière sur les propriétés bâties - Obligations des propriétaires et sanctions

1

La constatation des changements affectant les propriétés bâties est fonction de leur nature. À cet égard, une distinction est établie entre les changements qui doivent faire l'objet d'une déclaration obligatoire (constructions nouvelles, changements de consistance...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / prix d une nouvelle construction / evaluer le prix d'une construction de maison / construction maison individuelle exoneration taxe fonciere

Guide RT 2012 | Maisons Pierre

GUIDE RT 2012

Construire aujourd'hui les maisons de demain...

Depuis 1975, la France s'est lancée dans un vaste chantier de normalisation visant à réduire la facture énergétique des constructions neuves. Les réglementations thermiques successives ont permis une amélioration des performances de 15 à 20 %.

En constructeur responsable, Maisons Pierre place la réduction des consommations...

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Site : http://www.maisons-pierre.com

Constructeur de maisons dans le Loiret 45 - à Orléans une ...

 

ACTUALITÉS DE L'AGENCE D'ORLÉANS

Les maisons de l'hexagone disposent d'une grande expérience dans la construction de maisons individuelles depuis 1982 ! Capable de dessiner et de réaliser la maison qui répondra pleinement à vos attentes tout en respectant les règles d'urbanismes locales, la maîtrise des règles de l'art, le suivi et le bon déroulement de votre chantier.

 

Vous allez...

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Site : http://www.maisons-hexagone.fr

Thèmes liés : loi contrat de construction de maison individuelle / norme construction maison individuelle / construction d une maison individuelle / faire construire sa maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan

Construction maison : prix au m², étapes, guide complet

Construction maison

Maison traditionnelle

Type de maison le plus classique et qui a le plus de succès. On note une légère différence entre le prix des maisons en Île-de-France et celui de celles en province.

Entre 1 900 et 2 100 EUR TTC par m² (hors terrain)

Maison contemporaine

De plus en plus demandées, les maisons contemporaines sont un peu plus chères que les traditionnelles de par...

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Site : https://www.travauxlib.com

Ovalie construction | CONSTRUCTEUR MAISONS INDIVIDUELLES ...

Contact

Bienvenue chez OVALIE CONSTRUCTION

Vous souhaitez matérialiser votre projet d'habitat en faisant appel à une équipe de professionnels ? Avec ses services complets et ses spécialistes du logement, OVALIE CONSTRUCTION vous conseillera à chaque étape de votre projet. Nous vous invitons à découvrir notre entreprise et nos prestations sur notre site, n'hésitez pas à nous...

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Site : http://www.ovalie-construction.fr

Thèmes liés : construction d une maison individuelle / projet construction maison individuelle / conseil pour construction maison individuelle / etapes construction maison individuelle / prix construction maison individuelle

Villa passive Nice, constructeur maison Nice, 06 Maison Cena

 

Normes personnes handicapées

Les habitations destinées aux personnes à mobilité réduite doivent respecter un certain nombre de normes, définies par les articles R111-18 à R.111-18-7 du Code de la construction et de l'habitation relative à l'accessibilité des personnes handicapées.

Ainsi, les maisons neuves prévues pour les personnes handicapées doivent être conformes à...

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Site : https://www.maison-cena.fr

Nos modèles pour votre maison pas cher - primea.fr

Nos modèles pour votre construction de maison pas cher

Vous êtes ici : Accueil > Nos modèles de maisons

Découvrez nos 104 modèles de maisons

La construction de maison pas cher et de qualité requiert une expertise sans faille. Et votre constructeur PRIMEÂ bénéficie d'une expérience de 30 ans dans le secteur de la construction de maison individuelle. Fort...

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Site : primea.fr

Nos modèles pour votre construction de maison pas cher

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Constructeur de maison sur-mesure dans la Drôme et l ...

Projets de construction de maison en Ardèche

Constructeur de maison neuves dans la Drôme et l'Ardèche

Implanté à Valence, Montélimar et Aubenas, TRADIBATI Constructions exerce depuis 1982 dans la construction traditionnelle et sur-mesure de maisons individuelles dans la Drôme, l'Ardèche, le Nord Gard et le Nord Vaucluse.

 

S'entourant de véritables professionnels du bâtiment, de...

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Site : http://www.tradibati.com

Thèmes liés : cout travaux maison hors d'eau hors d'air / travaux de construction d une maison individuelle / prix d une construction de maison neuve / construction d une maison individuelle / prix d une construction d une maison

Faire construire sa maison d’après les plans d’un architecte

Si la plupart des constructeurs proposent à leurs clients des modèles de maisons individuelles adaptables, et signent avec eux un CCMI avec fourniture de plans , certains acceptent aussi de construire une maison dessinée par un autre, un architecte en général, et qui signent de ce fait un CCMI sans fourniture de plan avec les futurs propriétaires.

Je ne le répéterai jamais assez, le ...

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Site : http://www.bienconstruire.net

Maison iso confort | construction de maisons individuelles ...

Témoignages

>

Pour la réalisation de 8 logements sur mon lotissement de CLINCHAMPS SUR ORNE, mon choix s'est porté sur MAISON ISO CONFORT, dirigée par une femme à qui le travail ne fait pas peur et pour qui l'exigence est le maître mot. Il y a aussi la confiance et le rapport qualité/prix.

E.RYCKEBOER - Clinchamps Sur Orne

Ravie de ma première construction, c'est naturellement que nous...

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Site : https://maison-iso-confort.fr

Thèmes liés : construction d une maison individuelle / construction maison individuelle suivi chantier / prix d une construction d une maison / prix d une construction maison / cout d une maison de construction

Constructeur de maison Charente-Maritime

Découvrez tout l'univers maisons IDEOZ

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+ 1000 terrains sur votre département

Votre projet maison de A à Z

Toute équipée Cuisine et salle de bains

Administratif Gestion 100% IDEOZ

Le sourire, l'écoute les conseils

2 hommes, 1 concept

"Des maisons sur-mesure

accessibles à tous."

Offrir le meilleur de la maison individuelle au plus grand nombre, c'est le défi relevé...

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Site : https://www.maisons-ideoz.com

Thèmes liés : meilleur constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle charente / constructeur maison charente / prix maison individuelle sans terrain / constructeur maison terrain

Maison en kit France : Mikit, le premier constructeur ...

Maison en kit : la France marque des points

 

On ne peut pas dire que le climat canadien soit plus clément qu'en France. Or, les maisons en kit françaises ne sont pas légion, alors qu'outre Atlantique elles fleurissent sur tous les terrains. Contrairement à une idée répandue, une maison en kit ne signifie ni « fragile », ni « légère » . La solution Mikit propose la solution la...

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Site : mikit.fr

Thèmes liés : constructeur de maison en kit / contrat de construction maison d'en france / construction maison en kit / prix d'une constructeur maison d'en france / prix construction maison d'en france

Maison en kit France : Mikit, le premier constructeur ...

Maison en kit : la France marque des points

 

On ne peut pas dire que le climat canadien soit plus clément qu'en France. Or, les maisons en kit françaises ne sont pas légion, alors qu'outre Atlantique elles fleurissent sur tous les terrains. Contrairement à une idée répandue, une maison en kit ne signifie ni « fragile », ni « légère » . La solution Mikit propose la solution la...

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Date: 2017-05-10 21:30:38
Site : mikit.fr

Thèmes liés : constructeur de maison en kit / contrat de construction maison d'en france / construction maison en kit / prix d'une constructeur maison d'en france / prix construction maison d'en france

Attestation nominative de garantie de livraison ...

Qu'est-ce qu'une attestation nominative de garantie de livraison d'une construction de maison individuelle ? 

Définition

Une attestation personnalisée et nominative intervient lors d'un contrat CCMI  - CCMI signifie contrat de construction de maisons individuelles.

C'est pour cela qu'il est préférable de choisir un contrat CCMI avec fourniture de plan .

La description de la construction...

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Date: 2018-03-06 10:19:01
Site : https://www.rachatducredit.com

construction villas design, constructeur de maison design ...

En savoir +

Avec 10 agences, Villas Prisme est le plus grand constructeur de maisons individuelles indépendant en Provence Alpes Côte d'Azur. 

Notre large gamme de villas traditionnelles, villas contemporaines, villas design, villas sur-mesure et maisons bois nous permet de...

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Site : https://www.villasprisme.fr

Thèmes liés : constructeur maison ville du bois / constructeur maison ville / constructeur maison design / constructeur de maison individuelle en bois / constructeur de maison contemporaine en bois

Maison en bois, besoin de votre avis? [Fermé]

bronxiol 665 Messages postés mardi 13 janvier 2009Date d'inscription 31 mai 2010 Dernière intervention - 8 mars 2009 à 14:42

+74

1

Bonjour

L'acquisition d'une maison individuelle constitue souvent l'achat le plus important d'une vie, tant du point de vue financier que parce que la maison est le lieu où l'on vit, où s'épanouit la famille à travers laquelle chacun peut exprimer sa propre...

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Date: 2018-01-24 14:53:03
Site : http://droit-finances.commentcamarche.com

Maison en bois, besoin de votre avis? - Droit-finances.net

bronxiol 666 Messages postés mardi 13 janvier 2009Date d'inscription 31 mai 2010 Dernière intervention - 8 mars 2009 à 14:42

+74

1

Bonjour

L'acquisition d'une maison individuelle constitue souvent l'achat le plus important d'une vie, tant du point de vue financier que parce que la maison est le lieu où l'on vit, où s'épanouit la famille à travers laquelle chacun peut exprimer sa propre...

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Date: 2018-01-24 14:53:03
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Maison neuve et maison ancienne : les conseils avant d ...

Pinterest

Faire l'acquisition d'une maison est le fruit d'une longue réflexion. On peut s'interroger sur les différences qui existent entre l'achat d'une maison ancienne ou d'une maison neuve et faire naître un débat sur les avantages et inconvénients directement liés à l'acquisition de l'une ou de l'autre.

Voici un récapitulatif des éléments incontournables à prendre en considération...

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Site : constructeurdemaison.net

Maison neuve et maison ancienne : les conseils avant d ...

Maison neuve et maison ancienne : les conseils avant d'acheter

Votre projet immobilier - Publié le 03/11/2009

Faire l'acquisition d'une maison est le fruit d'une longue réflexion. On peut s'interroger sur les différences qui existent entre l'achat d'une maison ancienne ou d'une maison neuve et faire naître un débat sur les avantages et inconvénients directement liés à l'acquisition de...

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Site : constructeurdemaison.net

Thèmes liés : prix moyen d'une maison neuve / exemple de prix a la construction d'une maison neuve / achat d une maison neuve / prix moyen d une maison neuve / prix d une construction de maison neuve

Les flops de la maison mitoyenne - ModulHabitat

 

Les flops de la maison mitoyenne

Vous avez décidé d'acheter une maison neuve pour offrir à votre famille une meilleure qualité de vie, et vous hésitez entre une maison mitoyenne ou une maison jumelée ? Vous ne savez pas quelle est la différence entre les deux types de maisons ? Le blog de Modulhabitat vous aide à y voir plus clair et vous explique pourquoi il vous faut préférer les...

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Site : http://modulhabitat.com

Constructeur maisons Gironde Landes à Bordeaux et Dax ...

News

Constructeur de maisons Gironde et Landes

Constructeur à Bordeaux et Saint Paul Dax, les maisons Littoral Habitat rayonnent dans le Sud Ouest, en Gironde et dans les Landes, où nous construisons tous types de maisons, soit d'après nos modèles, soit en fonction de vos souhaits, votre plan de maison pouvant être adapté à vos besoins.

Notre expertise, fruit de longue années...

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Site : littoral-habitat.com

Thèmes liés : constructeur maison individuelle bordeaux gironde / travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / prix constructeur maison individuelle bordeaux / prix d une maison a construire sans terrain

Constructeurs maison individuelle, liste constructeur nf ...

- Attestations des garanties de remboursement et de livraison.

 

AVANT LA SIGNATURE DU CONTRAT

Conditions à remplir

Avant la signature du contrat de construction, certaines conditions doivent être remplies :

- Le maître de l'ouvrage est propriétaire du terrain. A défaut il bénéficie d'une promesse de vente sur le terrain,

- Le choix du modèle de...

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Date: 2009-06-15 13:33:06
Site : http://www.constructeurs.fr

Garanties de Constructeur de Maison Individuelles CCMI

La garantie dommage ouvrage est incluse nativement dans votre contrat de construction de maison individuelle proposé par Constructions Muretaines.

Garantie de livraison au prix et delais convenus

Cette garantie couvre le maître d'ouvrage, en cas de défaillance du constructeur, contre les risques d'inexécution ou de mauvaise exécution des travaux prévus au contrat. Cette garantie prend effet...

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Site : http://constructions-muretaines.fr

Thèmes liés : garantie biennale constructeur maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle ccmi / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / garantie biennale construction maison

L'étude de sol en dix questions | Faire construire sa maison

L'étude de sol en dix questions

L'étude de sol en dix questions

© Marc Loiseau

Pour éviter tout désagrément à moyen terme, faites réaliser une étude de sol. Elle révèlera les éventuels problèmes. Le constructeur pourra alors adapter les fondations de votre future maison.

Même si elle est facultative, l'étude de sol est vivement recommandée. Pour un coût relativement peu élevé,...

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Site : construiresamaison.com

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / absence d'assurance dommage ouvrage / cout d'une assurance dommage ouvrage / cout d une assurance dommage ouvrage

Construction de maisons 59, 62, rénovation, extensions de ...

 

Assurances / Garanties :

Toutes nos réalisations bénéficient d'une assurance garantie adaptée à votre projet : Assurance décennale, Garantie de parfait achèvement (Convention de cautionnement garantissant la livraison au prix convenu), , Assurance dommages-ouvrage(SMABTP)...

 

BATI CONCEPT : Constructeur de maisons individuelles dans le Nord...

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Date: 2017-05-10 22:58:19
Site : http://www.bati-concept.com

Thèmes liés : constructeur maison individuelle prix nord pas de calais / constructeur de maison individuelle nord pas de calais / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / construction maison neuve nord pas de calais / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle

L'assurance dommages-ouvrage est obligatoire ! | Dossier ...

Ne pas souscrire la garantie dommages-ouvrage avant de se lancer dans des travaux ou de faire construire vous expose à de gros déboires financiers.

Il est rare qu'un chantier se déroule sans anicroche. Parfois, les problèmes apparaissent plusieurs années après la fin des travaux. Retrouver les professionnels pour qu'ils interviennent à nouveau ou prennent en charge le coût des...

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Date: 2017-05-10 14:17:31
Site : http://www.dossierfamilial.com

Thèmes liés : absence d'assurance dommage ouvrage / attestation d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage prix / assurance dommage d'ouvrage

Batissimo | Terrain et Constructeur de maison neuve Isère ...

Tencin

Programme "Le Clos de la Tour", maison individuelle sur un terrains plat de 300 m² à construire par nos soins. Prix : 245000EUR (VRD+DO inclus)

BATISSIMO est présent depuis 1996 à vos coté, afin de réaliser vos projets de construction. BATISSIMO travaille avec des partenaires fonciers et financiers qui lui permettent de proposer des projets et des terrains dans toute la région Rhône-Alpes,...

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Site : batissimo-constructeur.fr

Thèmes liés : prix m2 maison neuve sans terrain / prix construction maison neuve sans terrain / prix construction maison individuelle m2 / prix construction maison individuelle neuve / constructeur maison individuelle prix rhone alpes

L’assurance dommages ouvrage du logement | Fédération ...

L'assurance dommages ouvrage du logement

L'assurance dommages ouvrage du logement

27/11/2017

La loi oblige le maître d'ouvrage qui souhaite effectuer des travaux de construction à souscrire une assurance dommages ouvrage avant l'ouverture du chantier. Celle-ci permet de réparer rapidement, en dehors de toute recherche de responsabilité, des malfaçons constatées une fois la maison ou...

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Date: 2018-02-14 09:02:15
Site : ffa-assurance.fr

Nos garanties : garantie de livraison, contrat de ...

Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI):

Le CCMI est un contrat réglementé et soumis aux dispositions de la loi du 19 décembre 1990. C'est votre première garantie. Vous avez 7 jours pour revenir sur votre engagement.

De notre côté, nous nous engageons à livrer votre maison dans un délai imparti et pour un prix définitif garanti. Nous vous fournissons également les plans, une notice descriptive des travaux, les attestations nécessaires (assurances et garanties), ainsi qu'un échelonnement de paiement correspondant à l'avancement des travaux

La garantie de Livraison:

La loi n°90-1129 du 19/12/90...

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Site : http://www.natureetlogis.fr

Offre d'emploi - Metreur économiste de la construction en ...

Offre d'emploi - Metreur économiste de la construction en maison individuelle (H/F)

22/02/2018

Vous voulez rejoindre une équipe jeune et dynamique à taille humaine, vous justifiez d'une expérience d'une dizaine d'années en qualité de métreur dans la construction de maison et vous habitez à proximité d'AVRANCHES (50) ? Ce poste est fait pour vous !

Les Pavillons Montois

Historiquement...

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Site : https://www.pavillons-montois.com

Thèmes liés : construction d une maison individuelle / prix d une construction d une maison / prix d une construction maison / emploi construction maison individuelle / offre emploi constructeur maison individuelle

Programme neuf MAISON NEUVE, 100 M² - Lucenay (69480)

Programme neuf : MAISON NEUVE, 100 M²

Lucenay (69480) - - Livraison :

Nombre de pièces : à partir de 5 - Surface : à partir de 100.00m²

Ce programme immobilier neuf à Lucenay vous est proposé par le promoteur Maisons Clair Logis - LYON OUEST. Il regroupent des maison neuve de 5 pièces. MAISON À CONSTUIRE : ceci est une annonce d'un constructeur de maison. Sur un terrain plat et...

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Site : http://www.immobilierneufrhone.com

Présentation - Constructeur de maisons individuelles

vous propose toutes les garanties d'un constructeur sérieux :

Un personnel qualifié et disponible

Son esprit d'entreprise avec des équipes dévouées pour vous accompagner tout au long de votre projet.

Son équipe commerciale, prête à vous rencontrer, vous écouter, comprendre vos souhaits.

Son bureau d'étude performant avec des moyens informatiques adaptés à vos besoins.

Au-delà de...

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Date: 2017-05-10 21:45:08
Site : http://www.jpl-constructions.com

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / garantie decennale et dommage ouvrage / loi contrat de construction de maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance dommage d'ouvrage prix

Recours, Administratifs, Constructeur | Travaux.com

Sujet: Garantie véranda

Bonjour, Nous avons acheté une maison comprenant une veranda. La veranda a été construite il y a 10 ans et la garantie constructueur est de 15 ans.  [...] Ayant reperé des fuites,nous avons fait appel au constructeur,qui devait revenir après l'été.  [...] Depuis,après maints coups de téléphone,personne ne prend contact avec moi. Quels recours administratifs...

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Site : http://conseils.travaux.com

maisons zinc.fr - Constructeur de maisons design

Nous concevons et réalisons des projets de toutes tailles,

plus spécialement des maisons au design novateur.

Nos projets sont soigneusement élaborés.

Laboratoire d'étude

Créer, concevoir, construire... Notre laboratoire est composé des métiers suivants : Designer, ingénieur, économiste, dessinateur, graphiste, conducteur de travaux. Écoute, organisation sont les moteurs de notre...

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Site : http://www.maisonszinc.fr

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction maison individuelle / constructeur maison design / travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle

Constructeur maison bois Toulouse |Natilia

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Venez visiter nos constructions

Vous souhaitez assister au montage d'une maison Natilia ? Prenez rendez-vous avec votre agence et venez visiter l'une de nos constructions.

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Découvrez les réalisations Natilia !

Avec plus de 30 agences en France, Natilia est le 1er constructeur de Maisons Ossature Bois. Découvrez quelques-unes des réalisations de nos agences. Une question ? N'hésitez pas à nous contacter.

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Acheter dans le neuf

Prix des terrains en...

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Site : http://toulouse.maison-natilia.fr

Thèmes liés : etape de construction d'une maison en bois / construction d'une maison en ossature bois / travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison en bois / construction d une maison individuelle

DGCCRF - Malfaçon | Le portail des ministères économiques ...

Malfaçon - 19/12/2016

 

Si vous avez acheté une maison ou un appartement achevé, si vous faites construire, mais également si vous faites réaliser des travaux dans votre maison ou dans votre appartement, les responsables de la construction ou des travaux sont tenus de garantir les travaux qu'ils ont exécutés directement ou fait exécuter.

 

 

Responsabilité

La malfaçon est un défaut...

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Site : economie.gouv.fr

DGCCRF - Malfaçon | Le portail des ministères économiques ...

Malfaçon - 19/12/2016

 

Si vous avez acheté une maison ou un appartement achevé, si vous faites construire, mais également si vous faites réaliser des travaux dans votre maison ou dans votre appartement, les responsables de la construction ou des travaux sont tenus de garantir les travaux qu'ils ont exécutés directement ou fait exécuter.

 

 

Responsabilité

La malfaçon est un défaut...

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Date: 2017-05-10 18:01:18
Site : economie.gouv.fr

Thèmes liés : pas d'assurance dommage ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance dommage ouvrage maitre d'ouvrage public / souscrire assurance dommage ouvrage apres travaux

Tout sur le vocabulaire de la Construction de Maison

EV : Eaux vannes (=eau potable).

Faïence : Carrelages muraux répartis dans la salle de bains.

FFC : Fédération Française des Constructeurs (de maisons individuelles).

Foisonnement : Accroissement du volume apparent des minéraux, consécutif à leur fragmentation par extraction ou manipulation.

Fouille à excavation : Enlèvement de terre pratiqué en contrebas du sol pour l'encaissement...

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Site : http://www.villas-club.fr

Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage / plan de construction d'une maison en bois / plan de masse pour construction d'un garage

Malfaçons, travaux mal exécutés : les recours en ...

Médecin Santé Publique et Information Médicale, Centre Hospitalier SUD 77

PARIS, France

Malfaçons, travaux mal exécutés : les recours en copropriété

Malfaçon : exécution défectueuse d'un travail, due notamment à un défaut de compétence ou de négligence de la part de l'entrepreneur.

Site économie gouv :

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications...

Si vous avez acheté une...

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Site : http://fr.viadeo.com

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