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Assurance vie - Epargne Responsable et Solidaire - MAIF
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Pour les supports en unités de comptes, le risque est assumé par l'adhérent.
MAIF - société d'assurance mutuelle à cotisations variables - CS90000 - 79038 Niort Cedex 9
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité...
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La loi relative à la vente d'immeubles à rénover est entrée en vigueur le 19 décembre 2008, suite à la publication du décret d'application de la loi ENL (engagement national pour le logement du 13 juillet 2006.
En vertu de l'article L. 262-1 du Code de la construction et de l'habitation,...
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Assurance Logement Etudiant - MACIF - Souscription ...
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Risque Aggravé de Santé : Assurance Emprunteur
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AERAS : s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé
Dispositif permettant de s'assurer et d'emprunter avec un risque de santé ( Convention AERAS ) sur assuremprunt.com suite à une maladie. Vous avez des difficultés à assurer un pret à cause d'un risque de santé ? Notre cabinet de courtage vous propose un contrat...
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Conditions Générales | easyJet
Rangées 2 à 6 incluses
Sièges restants
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Vous aurez la possibilité d'acheter en ligne ou via notre service clientèle un siège sélectionné au préalable pour un prix forfaitaire comme indiqué sur la page Nos suppléments et charges . Le supplément pour le choix des sièges sera calculé sur la base du tarif applicable à la date d'achat du...
Site :
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Caractéristiques – La Banque Postale
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Consommation
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Date: 2018-03-05 22:40:10
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ASSURANCE VOYAGE - europ-assistance.be
Lire les Conditions Générales
Cette fiche produit reprend les principales prestations et n'est pas contractuelle. Pour le détail des prestations, référez-vous aux conditions générales de ce contrat.
Principales garanties
rapatriement de la personne accidentée ou malade et des accompagnants
frais médicaux payés à l'étranger jusqu'à 1.250.000EUR
retour anticipé en cas...
Date: 2018-02-14 04:40:36
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ASSURANCE FINANCEMENT
perte de revenus ou d'emploi (pour les CDI seulement).
QUESTIONNAIRE MEDICAL OU QUESTIONNAIRE SANTE
Parfois et à partir d'un certain âge un questionnaire santé est imposé pour pouvoir souscrire à une assurance emprunteur. Ce questionnaire médical couvrira:
santé générale de l'emprunteur,
habitudes liées à l'hygiène de vie : fumeur, sportif, consommateur d'alcool, métier à...
Date: 2016-11-12 10:50:00
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Revenu provenant d'un FERR
Revenu variable (primes, commissions, heures supplémentaires, emploi saisonnier, autres)
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Calcul budget immobilier : évaluer son prêt immobilier ...
Pour connaitre votre budget d'achat immobilier raisonnable, complétez les champs nécessaires au calcul.
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Prévoyance santé : contrat prévoyance et assurance santé
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Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
Société de l'assurance automobile du Québec
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Création
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
modifier
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'État qui a comme mandats d'immatriculer les...
Date: 2017-05-10 20:26:29
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Thèmes liés : code de l assurance construction / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie avant 1991 / taux d'assurance vie 2014 / taux d'assurance vie
Etudiants et jeunes actifs Bénéficiez des solutions Macif ...
Etudiants et jeunes actifs Bénéficiez des solutions Macif pour votre première installation
Etudiants et jeunes actifs Bénéficiez des solutions Macif pour votre première installation
Jeudi 2 juin 2016
Finance / Epargne
Pour les jeunes diplômés, étudiants, apprentis ou jeunes actifs, la période estivale est souvent propice pour trouver un logement. Une installation, seul, en couple ou en...
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Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / contrat d assurance vie individuel
Les dépenses pour la construction de votre maison
oAcheter neuf ou dans l'ancien
Terrain
Le terrain sera, après la construction de la maison, le poste le plus important du budget. Mais il y en a bien d'autres. Raison pour laquelle il ne faut pas se fourvoyer dès cette première étape !
D'une façon générale, le prix du terrain baisse au fur et à mesure qu'on s'éloigne des centres urbains ; mais si vous travaillez en ville, vos dépenses...
Site :
http://guide-construction.fr
Thèmes liés : prix d une maison a construire sans terrain / pas d'assurance dommage ouvrage / definition avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie definition / assurance dommage d'ouvrage prix
Contact | Crédit Agricole Assurances
Obtenir des informations sur des produits
Demander un devis : consultez les rubriques "assurances" du site www.credit-agricole.fr
Vous êtes un particulier : http://www.credit-agricole.fr/particulier/assurances
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Vous...
Date: 2017-05-10 15:14:47
Site :
ca-assurances.com
Thèmes liés : contrat assurance vie predica credit agricole / meilleur contrat assurance vie credit agricole / contrat assurance vie credit agricole / assurance deces credit agricole / meilleurs contrat d assurance vie
La Macif : Avis sur le contrat d'assurance au tiers très ...
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Avis - La Macif : une assurance au tiers très complète
La Macif, abréviation de Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France, est née en 1960 à Niort. Comme son nom l'indique, elle a été fondée par un groupe de commerçants et d'industriels. Comme toutes les mutuelles, elle fonctionne selon le principe des sociétaires (chaque personne souscrivant une assurance),...
Site :
http://www.assuranceautoenligne.org
Thèmes liés : macif assurance auto formule protectrice / macif assurance auto protectrice / macif assurance auto avis / macif assurance auto franchise / devis assurance auto macif
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Arrêt, incapacité de travail: indemnités journalières ...
L'employeur se doit, en retour, d'établir et d'envoyer à la caisse d'Assurance Maladie du salarié, une attestation de salaire.
Ce document servira de base au calcul des indemnités journalières de la Sécurité socialeSécurité socialeInstituée par l'ordonnance du 4 octobre 1945, la Sécurité sociale est la clé de voûte du système de protection sociale français. Ensemble composé...
Date: 2018-03-06 06:46:34
Site :
https://humanis.com
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie regime general / caisse d assurance maladie / le medecin conseil de l'assurance maladie / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie
Recherche - GSR - Guide Social Romand
Géneralités
Rappel des diverses possibilités lorsque la vie commune est devenue insupportable:
séparation de fait: c'est la suspension de la vie commune sans intervention du juge ou avec l'intervention du juge des mesures protectrices de l'union conjugale (voir la fiche Mesures protectrices de l'union conjugale );
séparation de corps: suspension de la vie commune par une procédure...
Site :
guidesocial.ch
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / assurance maladie des retraites a l'etranger / contrat d assurance en cas de deces / assurance sante a l'etranger / dependez plus du regime general de l'assurance maladie
Cours de BTS assurance
L'origine de l'assurance
Dès la plus haute antiquité, les hommes se sont réunis pour venir en aide à ceux qui étaient frappés par le sort. Les Sumériens pratiquaient un systeme d'assistance mutuelle en cas de perte des marchandises transportées par caravane. On trouve également trace d'une telle pratique dans le code Hammurabi, plus ancienne collection de lois connue, gravé sur poerre et datant du 18eme siecle...
Site :
http://btsassurance.canalblog.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance vie cas deces / assurance vie et deces du beneficiaire / assurance en cas de deces / beneficiaire contrat d assurance vie
Assurance et complémentaire santé des expatriés | Humanis
Assurance et complémentaire santé des expatriés
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Publié le 20 Mai 2016
Écrit par Humanis
Quand on part vivre à l'étranger pour travailler, étudier ou passer sa retraite, la couverture maladie du pays d'origine ne s'applique plus automatiquement. Si votre entreprise expatrie ses...
Date: 2018-02-14 04:48:28
Site :
https://humanis.com
droits et obligations du tuteur - tutelle-lozere.com
droits et obligations du tuteur
droits et obligations du tuteur
Notice d'information à la prise de fonction du tuteur
Obligations du tuteur concernant la protection de la personne du majeur
Le Tuteur doit informer la personne protégée selon des modalités adaptées à son état de tout ce qui concerne sa situation personnelle, les actes concernés, leur utilité, leur degré...
Date: 2018-02-14 10:47:05
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Assurance vie : le fonds en euros devient-il risqué ? | Le ...
Assurance vie : la fiscalité adoucie au décès
Le deuxième scénario étudié est beaucoup plus anxiogène. Il retient l'hypothèse d'un défaut de paiement d'un État important qui ne serait soudain plus en mesure d'honorer ses engagements. L'assurance vie serait mécaniquement très affectée, comme lors de l'épisode grec de la crise des dettes souveraines de 2011. Heureusement, les...
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Assurance santé internationale étudiant - à l'étranger ...
Téléchargez ici la fiche "Partir à l'étranger" pour ne rien oublier avant le partir
World Pass, c'est :
Un remboursement des frais médicaux à leurs coûts réels*
Une prise en charge directe des frais d'hospitalisation et des frais de séjour
Une assistance et un rapatriement sanitaire
Une responsabilité civile
Assistance perte ou vol des effets personnels et du titre de transport
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Thèmes liés : assurance sante et voyage a l'etranger / assurance sante a l'etranger / contrat d assurance en cas de deces / assurance sante etudiant etranger / assurance sante internationale etudiant
Caution SACCEF : bonne alternative à l'hypothèque
Lutte contre le spam : En toutes lettres, combien font 2 + 5 ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 07/02/18 à 11h33
Bonjour Agnès,
Nous ne sommes pas l'organisme de caution mais un site internet dédié au prêt immobilier. Nous abordons en effet le sujet de la SACCEF.
Dans le...
Date: 2017-09-25 08:16:25
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Thèmes liés : remboursement assurance deces sur pret immobilier / assurance deces pret immobilier 100 / assurance deces pret immobilier obligatoire / assurance deces pret immobilier / assurance deces invalidite pret immobilier
Assurance-vie et succession: quels sont les droits? - La Libre
En 2004, Pierre avait versé 200 000 EUR dans une assurance-vie souscrite au profit de ses deux neveux. La compagnie avait attribué, suite au décès de Pierre, 150 000 EUR à chacun de ses neveux (soit les primes versées par Pierre majorées des revenus produits). A son décès, en 2008, Pierre disposait encore d'un patrimoine de 250 000 EUR.
La réserve héréditaire de chacune des filles de...
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http://www.lalibre.be
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Prescription d'un crédit, dette et créance (délais ...
Quels sont les délais de prescription de la dette, des crédits et des créances ?
La prescription dans les faits
La prescription de la dette, des créances ou de factures existe théoriquement en droit.
En revanche, dans les faits et les pratiques réelles, la prescription peut être aléatoire en fonction de la situation précise.
D'autant que si l'on tient compte des problèmes en continu...
Site :
https://www.rachatducredit.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / rachat contrat assurance vie apres 8 ans / remboursement assurance deces sur pret immobilier / assurance deces invalidite pret immobilier / assurance deces securite sociale
La fausse déclaration intentionnelle en droit des ...
Un chantier n'avait pas été assuré en TRC.Survient un dommage en fin de chantier avant réception. Application de la garantie défense recours du M. d'ouvrage.Recours contre l'assureur RC* de l'entreprise fautive. Expertise favorableà l'assuré- M. d'ouvrage.L'inspecteur et un directeur de la Cie* valident (signature) le décompte de l'expertise.Mais une fausse déclaration est finalement...
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Thèmes liés : droit a l assurance maladie / pas d'assurance dommage ouvrage / contrat d assurance en cas de deces / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage
Le dossier législatif du PLFSS 2014, sur le site de l ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 09/10/13
La ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
Le PLFSS pour 2014, qui a fait l'objet d'un avis des caisses...
assurance deces - Mutuelle, complementaire sante
(1) Tarif valable pour une personne âgée de 20 ans bénéficiant du régime Alsace-Moselle avec la formule Locostia 1 ou 2 en optant
pour un paiement annuel.
(2) Tarif valable pour un 1 pièce dans le département 90 avec la formule éco en optant pour un paiement annuel.
(3) Tarif valable pour un chat âgé de 3 à 12 mois avec la formule réduite en optant...
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eca-assurances.com
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Courtier financier Essonne : crédit immobilier - Perfect'Tau%
Patricia L - BNP Paribas
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J'ai un excellent retour de votre entretien avec ma collègue et les clients. Cela mérite d'être souligné. Avec nos remerciements et à bientôt pour d'autre dossiers.
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Que le présent site est doté d'un contrôle de modération des messages postés avant leur diffusion
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LES DROITS OUVERTS
La survenue d'un cancer vous ouvre le droit à recevoir des indemnités journalières correspondant à la moitié du salaire de base, pour une durée maximale de 3 ans, sous certaines conditions administratives définies par l' Assurance Maladie .
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Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
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HUMAN FORCE © 2017 | Termes d'Utilisation
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
Préambule
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires Sociales du 29 Mai 1973 paru au JORT des 25-29 Mai - 1er Juin 1973, page n° 852
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LES DROITS DES MALADES ATTEINTS DE POLYARTHRITE RHUMATOIDE
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Date: 2014-02-26 11:46:30
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Date: 2017-05-10 16:15:45
Site :
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Assurance-vie et fonds euros - Primaliance
Prix de souscription hors contrat
(pour info)
Données fournies à titre indicatif. Se conformer aux documents de souscription pour connaître les modalités retenues pour l'ouverture du contrat.
Fiche technique
Fonds Euros
Définition
L'assurance vie est un contrat par lequel l'assureur s'engage, contre paiement de primes (appelées aussi versements d'argent), à verser un capital ou une...
Site :
http://www.primaliance.com
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Avance et rachat partiel : comment ça marche ? | AGIPI
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L'assurance-vie est une opération de long terme dont l'un des atouts est sa fiscalité avantageuse au-delà de 8 ans. Le souscripteur peut toutefois demander un rachat partiel avant 8 ans, mais au prix d'une fiscalité moins favorable. Une solution : pensez aux avances.
Quelle différence entre une avance et un rachat partiel ?
L'avance est un prêt...
Site :
https://www.agipi.com
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