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Site :
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Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces
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Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces
Maison avec merule [Résolu]
lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53
+22
Utile
C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.
Voici un texte interessant :
LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...
Avocat Gratuit & Conseils Juridiques en Ligne
11 janvier 2016 at 16 h 53 min
Puis je prendre l'ancien avocat de mon ex mari ?
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Lexique de la Régie du bâtiment du Québec - rbq.gouv.qc.ca
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CREDIT SENIOR
Credit Senior vous donne accès au crédit senior. Un prêt senior est accordé aux séniors soit avant la retraite ou bien durant la retraite. Les seniors sont nombreux à avoir recours aux crédits à la consommation pour équilibrer leur budget. 21,1% des ménages de plus de 65 ans ont déjà contracté un prêt à la consommation pour financer leurs besoins quotidiens.
Vous êtes proche de la...
Date: 2017-05-06 10:37:43
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Ainsi, les personnes devenues résidentes fiscales portugaises depuis le 1er janvier 2009 et qui ne bénéficiaient pas de ce statut au cours des cinq précédentes années, peuvent bénéficier du statut de résident non habituel pendant une période de dix ans.
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Date: 2018-02-14 04:23:34
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Paie Alsace Moselle : maintien de salaire - Rue de la Paye
En Alsace-Moselle le salaire est maintenu lorsque le salarié est empêché de travailler :
Pour cause personnelle indépendante de sa volonté (décès ou maladie d'un proche par exemple)
Par suite d'un accident dont il n'est pas fautif (il faut comprendre accident au sens large : événement fortuit et malheureux)
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