Articles sélectionnés pour le thème : assurance vie securite sociale
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Le capital décès des agents de la fonction publique ...
- Code de la Sécurité Sociale - articles D712-19 à D712-24 - sur le capital décès
- Décret 60-58 du 11 janvier 1960 relatif au régime de sécurité sociale des agents permanents des départements, des communes et de leurs établissements publics n'ayant pas le caractère industriel ou commercial
- Décret 2009-1425 du 20 novembre 2009 modifiant l'article D712-20 du code de la sécurité...
Site :
infosdroits.fr
Thèmes liés : capital deces assurance maladie imposable / capital deces assurance maladie / capital deces assurance vie / capital deces assurance retraite / capital assurance deces et impots
Assurance décennale - Assurance BTP - AXA Entreprises
Assurance décennale
Assurance décennale
En tant que professionnels du bâtiment, vous êtes exposés à de nombreux risques : vol de marchandise, mise en cause de votre responsabilité décennale... AXA vous propose une assurance décennale adaptée à votre métier pour sécuriser votre entreprise et protéger vos collaborateurs.
Services
Une couverture responsabilité civile décennale pour...
Date: 2017-05-10 14:18:43
Site :
https://entreprise.axa.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance responsabilite civile entreprise construction / obligation d'assurance dommage ouvrage / assurance decennale entreprise du batiment / assurance dommage ouvrage axa
ameli.fr - La protection universelle maladie
La protection universelle maladie
Article mis à jour le 23 février 2017
La protection universelle maladie* est entrée en application le 1er janvier 2016. Elle garantit à toute personne qui travaille ou réside en France de manière stable et régulière, un droit à la prise en charge de ses frais de santé à titre personnel et de manière continue tout au long de la vie.
Quel est...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / droit a l assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / assurance maladie ayant droit / ouverture droits assurance maladie
Convention AERAS - credit-agricole.fr
S'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé
En détail
(Février 2016)
Vous trouverez ci-dessous une information sur la convention AERAS, révisée au 2 septembre 2015, qui permet de faciliter l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé.
Qui est concerné et qu'est-ce qu'un "risque aggravé de santé" ?
Si vous souhaitez emprunter pour un crédit à la...
Date: 2017-05-10 16:09:58
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance vie en euros definition / contrat d'assurance vie en euros
Lexique de l'assurance - assurance (auto, moto, santé ...
R
Réaménagement de prêt
le réaménagement d'un prêt consiste à renégocier ses conditions avec l'organisme prêteur. Le réaménagement de prêt est matérialisé par un avenant.
Réassurance
Activité du réassureur. Le réassureur prend en charge, contre rémunération, une partie ou la totalité de la couverture des risques souscrits par un autre assureur.
Régime obligatoire
Assurance...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Réforme assurance maladie - France - Forum Fr
Seyar Membre 2 753 messages
Forumeur alchimiste'
Posté(e)
22 octobre 2017
Elle a raison, ras le bol des gens malades! Déjà, il faudrait ne plus rembourser tous les soins relatifs au mal du dos. Soi-disant le mal du siècle alors que les études scientifiques le prouvent : quand on a mal au dos, il faut rester actif! Quoi de mieux alors que le monde du travail pour guérir?
Ensuite tous les...
Site :
https://www.forumfr.com
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale france / reforme assurance maladie france / assurance maladie securite sociale / assurance vie securite sociale
Règlement de construction - Outils de réglementation ...
Le règlement de construction permet à une municipalité de régir le domaine du bâtiment, mais uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.
Utilité
Le règlement de construction permet à la municipalité de contrôler la qualité, la durabilité et le caractère sécuritaire de la structure...
Site :
http://www.mamrot.gouv.qc.ca
Thèmes liés : code de l assurance construction / assurance d une maison en construction / plan de construction d un garage / creation d une entreprise de construction / plan de construction d'une maison en bois
L'Assurance Retraite - Caisse Générale de Sécurité Sociale
garantir un accès simple et diversifié à nos services.
mettre gratuitement à votre disposition des services à chaque étape de votre vie.
garantir des services personnalisés et performants.
vous accompagner dans vos démarches, en cas de difficultés.
simplifier vos démarches pour préparer votre retraite.
veiller à assurer la continuité de vos ressources.
être à votre écoute pour...
Site :
http://www.cgss.gf
Thèmes liés : assurance deces securite sociale retraite / taux d'assurance vie / taux d assurance vie / assurance deces securite sociale / assurance vie securite sociale
AMO - Assurance maladie | OJRA BLOG
AMO - Assurance maladie
Le système d'assurance Maladie Obligatoire (AMO) est institué par La loi 65.00 portant code de la couverture médicale de base promulguée par le dahir n° 1-02-296 du 3 octobre 2002 - 25 rejeb 1423) instituant la couverture médicale obligatoire de base garantissant l'accès universel aux soins de santé a été promulguée en novembre 2002.
Cadre général de...
Site :
http://blog.ojraweb.com
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie
Assurance invalidité et santé et sécurité au travail au ...
Pour y avoir droit, vous devez :
avoir suffisamment cotisé au régime (primes); et
répondre aux critères établis par l'organisme.
Les critères applicables sont très stricts. Par exemple, pour obtenir des prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada , votre invalidité doit être considérée comme étant « grave » et « permanente ».
Adressez-vous au service des...
Date: 2018-03-06 07:15:49
Site :
https://www.cliquezjustice.ca
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / assurance maladie offre d emploi / comment dependre du regime general de l'assurance maladie
Aon – Déclaration relative a la confidentialité – 21 mai 2012
PRINCIPES MAJEURS DE LA DÉCLARATION :
Aon s'est engagée à protéger vos données personnelles. La présente Déclaration de protection des données (Déclaration) explique comment Aon utilise et protège les informations que nous collectons. Elle s'applique à toutes informations personnelles que vous communiquez à Aon, et selon la loi applicable, à toutes autres données personnelles que...
Site :
http://www.aon.fr
Lexique - AXA
Accessoire
Ce terme a deux significations :
Tout élément d'enjolivement, d'amélioration d'agrément ou de sécurité, fixé au véhicule et ne figurant pas sur le catalogue du constructeur.
Somme due par le souscripteur à l'assureur en sus de la cotisation ou de la prime, représentant le coût de l'établissement de la police, de l'avenant et/ou de la quittance.
Accident
Tout événement...
Site :
https://www.axa.ma
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Date d'effet du contrat souhaitée :
Recevoir ponctuellement des offres privilégiées de nos partenaires ? Charte de confidentialité et de protection des données personnelles et obtenir communication, rectification ou suppression des informations vous concernant en consultant nos Mentions Légales. " style="font-weight: bold;padding:0 7px; text-align: center; border-radius: 50%; margin-left:...
Site :
http://www.comparateur-assurance-accident.com
Taxe d'aménagement | Collectivités locales
Le recouvrement des recettes locales
Taxe d'aménagement
La taxe d'aménagement se substitue à la taxe locale d'équipement (TLE), à la taxe complémentaire à la TLE en région Île-de-France, à la taxe départementale des espaces naturels et sensibles (TDENS), à la taxe départementale destinée au financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement(TDCAUE), à la...
Date: 2017-05-10 19:57:14
Site :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : caisse regionale d'assurance maladie ile de france / code de l assurance construction / caisse nationale d'assurance maladie vieillesse / caisse national d'assurance maladie france / augmentation de loyer en fonction de l'indice du cout de la construction
La cotisation patronale d'assurance maladie sera fixée à ...
Cotisations
La cotisation patronale d'assurance maladie sera fixée à 13 % au 1er janvier 2018
À l'heure où nous rédigeons ces lignes, le taux « normal » de la cotisation patronale d'assurance maladie due sur les salaires est de 12,89 % (c. trav. art. D. 242-3).
Ces deux derni�?res années, un décret publié dans les deux derniers jours du mois de décembre a relevé le taux de la cotisation patronale d'assurance maladie. On sait qu'il en ira de même pour 2018, via une des annexes de la loi de financement de la...
Site :
http://revuefiduciaire.grouperf.com
Thèmes liés : taux d assurance maladie / cotisation assurance maladie / taux d'assurance vie / taux d assurance vie / taux assurance maladie
Sécurité sociale - Numéro de téléphone - Santé-Médecine
Aujourd'hui, vous pouvez joindre votre caisse d'assurance maladie par téléphone ou par e.mail.
Téléphone
Si vous optez pour le téléphone, composer le 36.46. Ce numéro est le même pour tous les assurés, quel que soit leur lieu de résidence. Concrètement, après avoir composé le 36 46, vous aurez le choix entre deux possibilités : soit taper « étoile », si vous voulez consulter vos...
Date: 2018-03-05 15:39:36
Site :
http://sante-medecine.journaldesfemmes.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / carte d'assurance maladie europeenne / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie / attestation d assurance maladie
Droit local en Alsace et en Moselle — Wikipédia
Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires cédés puis repris, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu'elles sont estimées plus favorables aux habitants ainsi que des dispositions préexistantes qui ont été entre-temps transformées ou supprimées par la législation française .
Il touche...
Date: 2017-05-06 03:33:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / haut conseil de l assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / financement de l assurance maladie
Mutuelle Metz - Mutuelles santé et assurances santé ...
Metz est une jolie ville bien rénovée qui rassemble un cocktail bien rare : qualité de vie, beauté de la nature en centre ville au milieu de ses monuments, urbanisme, art et histoire etc. Bref, la ville a plusieurs atouts considérables, et porte bien le nom de préfecture du département de la Moselle, dans la région Lorraine. Pour une telle ville, l'assurance santé et complémentaire est un domaine non négligeable, et ceci est tout au bénéfice des habitants de la ville de Metz. Le complément de remboursement de la sécurité sociale est assuré par 77 mutuelles à Metz
Devis pour les mutuelles > LORRAINE
Conjoint(e): Oui Non
JE...
Site :
https://www.mutuelle.com
Thèmes liés : assurance mutuelle sante complementaire / sante mutuelle assurance / assurance sante metz / assurance complementaire sant / assurance mutuel
Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...
Une question?
RAPPEL : A l'intention des Chefs d'Etablissement
Depuis 2005 si vos salaires cumulés (Etat-OGEC) dépassent le plafond de la SS (2516 EUR/mois brut en 2005- 3218 EUR brut/mois en 2016) vous avez payé trop de charges sociales "retraite"... pour rien, interrogez-nous, nous vous donnerons les démarches à effectuer pour vous faire rembourser le trop versé et ça marche, la...
Site :
http://retraiteenseignementprive.com
Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / assurance maladie retraite regime general / cotisation d'assurance maladie du regime general / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie
Recruter un apprenti | Formasup Nord Pas de Calais ...
Être employeur
Vous êtes ici : Accueil / Être employeur
Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail écrit de type particulier (contrat à durée déterminée) conclu entre un employeur et un jeune qui s'engage mutuellement à mener à bien un projet professionnel.
Quelles aides l'entreprise percevra-t-elle si elle recrute un apprenti ?
De nombreuses aides, cumulables, sont...
Site :
http://www.formasup-npc.org
Thèmes liés : contrat d'apprentissage et assurance maladie / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance vie fonds en euros / nouveau contrat d'assurance vie / contrat d assurance maladie complementaire
19 Modalités d’attribution des trimestres (...) / CFDT ...
Les trimestres de majoration de durée d'assurance ne sont pas affectés à des années civiles déterminées. Ils ne figurent pas sur le relevé de carrière, mais sont attribués lors de la liquidation.
L'année civile concerne la période du 1er janvier au 31 décembre. Elle se divise en quatre trimestres civils. Par exemple, le deuxième trimestre va toujours du 1er avril au 30 juin.
1....
Boursorama Banque - Solutions d'assurance
Encours totaux
65 000EUR
En cas de décès accidentel, vos bénéficiaires reçoivent un capital de 65 000EUR (soit l'équivalent de vos encours(1), nets de frais de succession).
Déclarer un sinistre
en toute simplicité
Pour accompagner vos proches, nous mettons à leur disposition une adresse unique pour traiter toute déclaration de sinistre.
Les Conditions Générales Assurance Comptes et...
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
DIX CONSEILS POUR REUSSIR UNE INSTALLATION
Installation en libéral
1 - Formuler par écrit son projet
Que l'on s'installe seul ou à plusieurs le passage par l'écriture de son projet permet la formulation des bonnes questions et une meilleure préparation de son installation.
Quelle partie rédiger : la formulation par écrit peut répondre aux questions suivantes:
Qui soigne-t-on ? Premier...
Site :
http://www.sccahp.org
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie regime general / caisse regionale d'assurance maladie ile de france / cotisation d'assurance maladie du regime general / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / caisse national d'assurance maladie recrutement
Convocation chez le médecin conseil, comment faire
Convocation chez le médecin conseil, comment faire ?
Catégories :
de Olivier
Le rendez-vous chez le médecin conseil est très souvent redouté lorsque l'on est en arrêt maladie. L'angoisse atteint son maximum à la réception de la convocation dans sa boite aux lettres. Pourquoi ? Tout simplement car ce rendez-vous peut changer votre avenir professionnel et financier. Après cette...
Site :
http://www.malade-mais-heureux.com
Thèmes liés : le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / convocation medecin conseil assurance maladie / medecin conseil assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie
Obtenir une carte d'assurance-santé de l’Ontario
L'Assurance-santé OHIP
Obtenir une carte d'assurance-santé de l'Ontario
Vous devez obtenir une carte Santé de l'Assurance-santé de l'Ontario (OHIP) avant de recevoir, sans frais, des soins et services de santé. Les résidents de l'Ontario peuvent recevoir les soins de santé essentiels en présentant leur carte Santé en règle au médecin, à l'infirmière ou à tout autre...
Site :
etablissement.org
Prendre sa retraite en Espagne - expat.org
Prendre sa retraite en Espagne Barcelone, Madrid, ..
Si partir en retraite rimait, il y a quelques ans, avec le fait de finir sa vie chez soi dans une maison calme, paisible et reposante, il faut souligner que les tendances ont beaucoup évolué de nos jours.
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Agence immobilière ville de Almuñécar en Andalousie, sur la Costa Tropical de l'Espagne, entre Grenade et...
Date: 2017-09-29 15:41:21
Site :
http://www.expat.org
Thèmes liés : cout d une maison de retraite / compagnies d'assurance vie en france / compagnie d'assurance etrangere en france / prix d une maison de retraite / meilleur compagnie d'assurance en france
Assurance Maladie
Assurance Maladie
Introduction
L'assurance maladie doit faire face aujourd'hui en France à de graves difficultés financières. Comment garantir l'avenir de ce pilier de la Sécurité sociale ? Une réforme a été engagée par la loi du 13 août 2004.
L'assurance maladie constitue l'une des composantes majeures du système de sécurité sociale mis en place en France à partir de l'ordonnance...
Date: 2014-10-05 06:29:52
Site :
http://assurancemaladie.blogspot.com
Thèmes liés : haut conseil avenir de l'assurance maladie / avenir de l'assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / haut conseil de l assurance maladie
Assurance-vie : quels rendements en 2015 - lesechos.fr
Combien vont rapporter pour 2015 les contrats en euros ( à capital garanti) ? Les taux devraient être moins élevés qu'en 2014. Ce que confirment les premiers résultats dévoilés par la Macif.
Chaque année, les contrats d'assurance-vie en euros (à capital garanti) rapportent un peu moins. En 2014, ils ont affiché un rendement moyen de 2,5 % (hors prélèvements sociaux) et en toute...
Site :
https://www.lesechos.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / performances des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / comparatif rendement contrat assurance vie
Assurance auto moto étudiant : Assurez votre voiture ou ...
Assurance deux roues :
possibilité de paiement annuel, trimestriel ou mensuel
tarif calculé sur le meilleur des deux bonus (auto et moto)
garantie vol possible sur tout le territoire
Offres présentées par BOTTICELLI COURTAGE - SARL société de courtage en assurance au capital de 6000EUR - RCS Marseille 489 270 579 - code APE 6622Z - siège social : 10 rue Léon...
Date: 2017-05-10 16:15:45
Site :
https://www.mep.fr
Thèmes liés : assurance auto etudiant mep / meilleur assurance auto et moto / offre assurance auto et moto / assurance auto etudiant etranger / assurance auto etudiant
Taux de rendement 2004 de Cardif - BNP Paribas
Taux de rendement 2004 de Cardif
Taux de rendement 2004 de Cardif
31.01.2005
Voir plus
- Taux de rendement net* moyen 2004 de Cardif Sécurité
Le taux de rendement net* moyen servi sur le fonds en euros Cardif Sécurité s'élève pour l'année 2004 à 4,14%, en légère baisse par rapport à l'année 2003 (4,29%), pour un encours global de 7,60 milliards d'euros.
- La politique de gestion du...
Site :
https://group.bnpparibas
Thèmes liés : taux de rendement assurance vie bnp / assurance vie taux bnp / compagnies d'assurance vie en france / assurance vie taux 2004 / contrat d'assurance vie fonds en euros
Assurance voyage carte bancaire - (Pourquoi souscrire ou ...
Détails sur les garanties de l'assurance voyage carte bancaire.
Qui est couvert par votre carte bancaire ?
Le titulaire de la carte bancaire, le concubin, conjoint ou pacsé du titulaire de la carte (ayant le même domicile fiscal) et ses enfants de moins de 25 ans fiscalement à charge. À condition de voyager en même temps.
Quelle est la durée de couverture de la carte bancaire lors d'un...
Site :
https://www.specialthailande.com
Thèmes liés : assurance sante et voyage a l'etranger / comparateur d assurance de voyage / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger
Prévoyance : anticiper décès et invalidité - Crédit Mutuel
Entre 18 et 27 ans.
Entre 28 et 49 ans.
Entre 50 et 60 ans.
60 ans et plus.
Que recherchez-vous prioritairement pour vous protéger, vous et votre famille ?
Des garanties en cas d'accident.
Le financement et la prise en charge de mes obsèques.
Un capital en cas de décès (toutes causes).
Maintenir mes revenus.
Me prémunir en cas de dépendance.
Pour vous assurer, vous ainsi que vos proches,...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance vie cas deces / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
Mutuelle dentaire - Comparateur et devis dentaire
Utiliser un comparateur mutuelle dentaire
Fonctionnement d'une bonne mutuelle dentaire
Pourquoi une bonne mutuelle dentaire est-elle indispensable ? La Sécurité sociale ne rembourse les soins dentaires qu'à très faible taux. 70% pour les soins basiques et conservateurs, environ 15% de remboursement sur les prothèses dentaires. Néanmoins, dès que les soins nécessités deviennent plus...
Site :
dentairemutuelle.com
Thèmes liés : assurance sante et soin dentaire / comparatif assurance mutuelle sante / assurance mutuelle sante pas cher / assurance complementaire dentaire / comparateur d'assurance pas cher
www.ameli.fr Inscription à la CPAM : comment s'inscrire à ...
La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) est un organisme de santé qui assure une mission de service public. L'affiliation et l'inscription à la CPAM vous permettent d'accéder au remboursement des soins, la compensation de la perte de salaire en cas d'arrêt-maladie, l'action sanitaire et sociale via le site de la CPAM : mon compte.
Inscription à la CPAM
Pour vous inscrire à la CPAM, la...
Site :
https://www.votre-espace-client.fr
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / assurance maladie attestation securite sociale / assurance maladie securite sociale adresse / centre d assurance maladie de paris
Devis gratuit assurance auto moto étudiant - mep.fr
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Pour obtenir un devis gratuit et immédiat, appelez le 04 26 317 904 (appel non surtaxé) de 9h à 19h du lundi au vendredi.
Avant de nous appeler et pour faciliter la réalisation de la tarification, vous devez vous munir des éléments suivants :
Vous n'avez jamais été assuré en votre nom
- Permis de conduire ;
- ...
Site :
https://www.mep.fr
Thèmes liés : assurance auto etudiant mep / devis assurance auto moto / devis d assurance moto / devis moto assurance / assurance moto permis etranger
Changement adresse CPAM - Demenageur.com
Changement adresse CPAM
Vous avez décidé de déménager ? Alors il est important de contacter votre Caisse Primaire d'Assurance Maladie pour faire changer votre adresse !
Pour ce faire il y a plusieurs solutions :
Il existe un formulaire en ligne permettant de faire votre demande de changement d'adresse auprès de plusieurs administrations comme la CPAM, la CAF, le Pôle Emploi, le service...
Site :
https://www.demenageur.com
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / changement adresse assurance maladie / assurance maladie securite sociale adresse / caisse d assurance maladie / adresse caisse assurance maladie
Remboursement psychologue-une mutuelle psy efficace s’impose
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Remboursement psychologue : prise en charge efficace par votre mutuelle
Avoir un « remboursement psychologue » intégral est fortement demandé par les personnes qui consultent un spécialiste non remboursé par l'assurance maladie.
« Mutuelledassurance.net » vous aide à trouver une mutuelle psychologue efficace et pas chère qui rembourse totalement vos consultations de...
Date: 2017-05-10 18:36:37
Site :
http://www.mutuelledassurance.net
Thèmes liés : le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / assurance mutuelle sante pas cher / comparatif assurance mutuelle sante / comparateur d'assurance maladie