Articles sélectionnés pour le thème : assurance pour artisan
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Assurance Sante Entreprise dans Nord - hotfrog.fr
Si vous avez besoin de Assurance sante entreprise ou Assurance Santé ou même Assurance artisan et que vous vous situez dans le département...
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Assurance Sma btp pour les artisans du bâtiment.
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Assurance Sma btp pour les artisans du bâtiment.
En tant qu'artisan du bâtiment, vous devez obligatoirement être assuré ! Avec PPAB Activité, vous avez la certitude que votre activité sera parfaitement protégée et vous disposez d'une excellente assurance décennale. Le contrat comprend...
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Assurance Artisan - Assurancedesmetiers.com
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Quels sont assurances prévues pour les artisans ?
Même si généralement vous n'avez pas d'obligations d'assurances, il est préférable de posséder de solides garanties pour pallier aux situations qui amènent des risques financiers conséquents et qui pourraient mettre à mal votre entreprise.
Vous accueilliez vos clients, vos partenaires, vos fournisseurs, dans votre...
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assurancedesmetiers.com
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Les obligations en assurance décennale pour artisan
Vos obligations légales en assurance décennale pour les artisans du bâtiment : la loi spinetta expliquée
SOMMAIRE
» retrouvez l'intégrale du texte de la loi spinetta sur legifrance
La responsabilité civile d'exploitation ou RC PROFESSIONNELLE
A noter, le professionnel n'est pas tenu à une obligation de résultat, mais à une obligation de moyens, et à un devoir de conseil qui prend...
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mon-assurance-decennale.fr
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Assurance RC décennale artisan : garanties pour les ...
Artisan : optez pour la bonne RC Décennale!
Les artisans ont des obligations en matière d'assurance professionnelle
La loi Macron du 5 janvier 2016 oblige tous les artisans du bâtiment à joindre une attestation d'assurance responsabilité civile décennale à leurs devis et factures. Il s'agit d'une obligation protégeant le maître d'ouvrage qui a commandé les travaux.
La RC Garantie...
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Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage / assurance maitre d ouvrage / attestation d'assurance dommage ouvrage
Le régime français de protection sociale des travailleurs ...
Le régime français de protection sociale des travailleurs indépendants
2017 (en cours d'actualisation)
EN
Aux côtés du régime général (travailleurs salariés), du régime agricole et des régimes spéciaux (spécifiques à certains secteurs d'activité), la Sécurité Sociale française compte également un régime propre aux travailleurs non salariés ne dépendant pas du secteur...
Date: 2018-01-18 17:04:39
Site :
http://www.cleiss.fr
Splash of Links to be classified
Solution d'assurance pour l'activit?professionnelle des artisans du BTP : PPAB Activit?- Groupe SMABTP
Solution d'assurance pour l'activit?professionnelle des artisans du BTP : PPAB Activit?- Groupe SMABTP : "C'est un contrat unique...
Date: 2012-04-12 21:33:36
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Devis assurance décennale pour entreprise du batiment
Adresse du siège social de votre entreprise
Code Postal
Ville
Dans le secteur du bâtiment et de la construction, les professionnels sont soumis à plusieurs obligations. La plus importante de toutes est sans aucun doute l'assurance décennale. Rendue obligatoire par la loi Spinetta du 4 janvier 1978, cette garantie est l'assurance de responsabilité civile professionnelle par excellence. Elle...
Site :
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Maisons Kaelis : constructeur maison Toulouse (Lavalette)
Constructeur de maisons individuelles à Toulouse
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Les assurances dans la construction - Maison-eco-malin
Les assurances dans la construction
Les assurances dans la construction
Les assurances professionnelles
Plusieurs assurances sont obligatoires pour les travaux de construction ou d'agrandissement de maison, la responsabilité civile, l'assurance décennale, la dommage ouvrage.
Il est important de bien ce renseigner et de vérifier chaque assurance de l'ensemble des intervenant sur votre chantier,...
Assurance décennale étanchéité toit, terrasse, façade ...
Assurance décennale
Assurance décennale étanchéité toit, terrasse, façade
Les professionnels de la construction travaillant dans le domaine de l'étanchéité sont tenus de souscrire une assurance décennale afin de garantir les éventuels dommages causés par un vice de construction.
Une assurance décennale étanchéité, pour qui ?
Les professionnels de l'étanchéité et de l'isolation...
Site :
companeo.com
Thèmes liés : assurance decennale etancheite / l assurance decennale / assurance decennale artisan / assurance garantie decennale / assurance decennale entreprise
Assurance décennale étanchéité toit, terrasse, façade ...
Assurance décennale
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