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par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège

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Site : http://www.nethys.be

Rendement assurance vie 2006 : SMAvie BTP - Mon Epargne

CEL

0.42%

(Taux épargne réglementée nets d'impôts et des prélèvements sociaux en vigueur au 1er août 2015)

(*) : Taux bruts. Données indicatives uniquement. Liste non exhaustive des offres de livrets épargne du marché. Les offres de taux promotionels, référencées sur notre site, sont incluses dans la liste. Attention, les offres de taux promotionnels sont généralement de courte durée et soumises à conditions.

Rendement assurance vie 2006 : SMAvie BTP

Première assurance vie de l'année 2007 à annoncer son rendement sur son fonds Euros pour 2006, SMAvie BTP vie annonce un rendement...

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Date: 2017-05-10 15:29:41
Site : mon-epargne.com

Thèmes liés : rendement assurance vie 2007 / taux de rendement assurance vie / taux assurance vie 2006 / rendement contrat assurance vie / contrat assurance vie 2006

Faire construire sa maison en choisissant soi-même ses pros

Les réglementations de la construction

Construction : Choisir soi-même ses pros

Vous avez décidé de choisir vous même vos artisans et les entreprises avec lesquelles vous souhaitez travailler. Vous endossez donc le rôle de maître d'oeuvre, dans ce cas il est impératif d'avoir un minimum de connaissances dans le domaine de la construction. Cette solution vous offre une liberté sans...

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Site : https://www.kozikaza.com

Thèmes liés : contrat d entreprise construction / difference garantie decennale et assurance dommage ouvrage / attestation d'assurance dommage ouvrage / attestation d assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage et garantie decennale

Litiges avec les entreprises - travaux.com

Qui est compétent pour régler les litiges entre le professionnel et le Maître d'ouvrage ?

Quels sont les litiges les plus fréquents ?

Les malfaçons sont en tête du hit parade des litiges entre professionnels et particuliers mais en réalité, il y a autant de sources possibles de litiges qu'il y a de projets, d'entrepreneurs et de maîtres d'ouvrage. Panorama de la situation.

Quand il...

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Site : travaux.com

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / contrat de construction maison d'en france / contrat de construction de maison individuelle ccmi / construction d une maison individuelle / loi contrat de construction de maison individuelle

Litiges avec les entreprises : Comment les éviter ...

Qui est compétent pour régler les litiges entre le professionnel et le Maître d'ouvrage ?

Quels sont les litiges les plus fréquents ?

Les malfaçons sont en tête du hit parade des litiges entre professionnels et particuliers mais en réalité, il y a autant de sources possibles de litiges qu'il y a de projets, d'entrepreneurs et de maîtres d'ouvrage. Panorama de la situation.

Quand il...

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Site : travaux.com

61 La réversion des retraites sécurité sociale ...

# ^ Le 13 février à 22:36 , par Claude (CFDT Retraités)

La cristallisation ne concerne que la retraite de base sous condition de ressources. La réversion de la retraite complémentaire est acquise (fiche 62).

# ^ Le 13 février à 23:42 , par Marguerite

Merci de votre réponse et de votre éclairage.

Répondre à ce message

# ^ Le 13 février à 13:50 , par Marguerite

Merci pour votre...

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Site : https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr

Thèmes liés : assurance deces securite sociale retraite / assurance vie securite sociale / assurance deces securite sociale / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / assurance retraite complementaire definition

Taux de rendement 2004 de Cardif - BNP Paribas

Taux de rendement 2004 de Cardif

Taux de rendement 2004 de Cardif

31.01.2005

Voir plus

- Taux de rendement net* moyen 2004 de Cardif Sécurité

Le taux de rendement net* moyen servi sur le fonds en euros Cardif Sécurité s'élève pour l'année 2004 à 4,14%, en légère baisse par rapport à l'année 2003 (4,29%), pour un encours global de 7,60 milliards d'euros.

- La politique de gestion du...

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Site : https://group.bnpparibas

Thèmes liés : taux de rendement assurance vie bnp / assurance vie taux bnp / compagnies d'assurance vie en france / assurance vie taux 2004 / contrat d'assurance vie fonds en euros

N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Crédit moto Maaf Pack Crédit + Assurance Maaf Auto Moto

Voitures collaborateurs

Crédit moto Maaf Pack Crédit + Assurance

Des informations sur Crédit moto Maaf Pack Crédit + Assurance. Il est important bien préparer votre demande de crédit auto quelque soit l'organisme de prêt ou le constructeur d'automobile ou de moto avec lequel vous comptez vous engager. Le contrat de crédit ou la solution de leasing sont des produits financiers à moyen...

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Site : creditauto-moto.com

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Site : creditauto-moto.com

Thèmes liés : assurance auto moto maaf / simulation d'assurance moto maaf / devis assurance moto maaf / pack assurance auto et moto / simulation d'assurance moto en ligne

Offre Métiers de l’Education - Les risques du métier

Toutes les réponses à vos questions sur l'Offre Métiers de l'Education.

Comment fait-on pour souscrire ?

La souscription à l'offre peut se faire tout au long de l'année. Lors de la réunion de pré-rentrée, le correspondant de votre établissement informera ses collègues, et particulièrement les nouveaux entrants, des risques spécifiques de leur métier et leur indiquera l'existence de...

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Site : http://www.autonome-solidarite.fr

Thèmes liés : souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros

TRIBUNAL D'INSTANCE - fbls.net

LES FOURNISSEURS - LES PRODUCTEURS - LES GARAGISTES - LES AUTO ECOLES - LES MEDECINS

Pour les banques, cliquez ICI

LES ARTISANS DU BÂTIMENT ONT UNE OBLIGATION DE RÉSULTAT

Cour de Cassation chambre civile 3, arrêt du 7 novembre 2012, Pourvoi n° 11-20532 CASSATION

Vu l'article 1147 du code civil ;

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont...

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Date: 2017-04-30 05:42:46
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / compagnie d'assurance societe generale / caisse d'assurance maladie regime general / caisse national d'assurance maladie france / caisse national d'assurance maladie paris

Quelle mutuelle dentaire choisir ? Le guide complet

NA

75,25 EUR

Comme vous pouvez le constater, une carie est bien mieux remboursée qu'un implant dentaire. En effet, celui-ci mais également les facettes dentaires ou encore l'orthodontie adulte ne sont pas pris en charge par l'assurance maladie. Pas un seul centime. Pour les implants, la sécu prend en charge la couronne uniquement (fausse dent) que l'on pose sur l'implant, mais cela...

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Site : https://www.dentaly.org

Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance maladie complementaire

Mutuelle frontaliers Suisse : Votre courtier en assurance ...

Etre rappelé par un conseiller Démarrer un tchat'

Bien choisir votre assurance santé frontalier suisse

La Suisse n'en finit pas d'attirer les salariés français ! Ils sont plus de 160 000 Français à traverser la frontière franco-suisse pour aller travailler en Suisse. Côté suisse, on les appelles les « pendulaires ». Le niveau élevé des salaires - l'un des plus enviables au monde...

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Site : c-mon-assurance.com

Maisons d'en France Sud Ouest - Pourquoi construire avec ...

Accueil > Réussir votre projet > Pourquoi construire avec Maisons d'en France ?

Faire construire avec Maisons d'en France Sud Ouest, c'est s'assurer de garanties et d'avantages tout au long de son projet.

Choisir le Paiement confiance

Le Paiement confiance de Maisons d'en France Sud ouest, c'est décider de payez 75% de votre maison à l'achèvement des travaux !

Un constructeur de maisons...

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Site : http://www.maisonsdenfrance-dax.fr

L’assurance-vie, un placement en trompe-l’œil ? | 60 ...

Bonjour

je suis confronté à un problème d'assurance vie auquel je suis adhérant depuis 1979.

Lors de mes 2 déménagements successifs il y a environs 4 ans, je n'ai pas reçu l'appel de cotisation et cela malgré mes suivis de courriers; la CNP m'a bien fournie une copie de la lettre recommandée, mais je ne l'ai jamais retiré à la poste, faute d'en avoir eu connaissance.

l'année suivante,...

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Site : 60millions-mag.com

Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie

Expatriation au Portugal : un nouveau paradis fiscal ? Par ...

Ecoutez

Ainsi, les personnes devenues résidentes fiscales portugaises depuis le 1er janvier 2009 et qui ne bénéficiaient pas de ce statut au cours des cinq précédentes années, peuvent bénéficier du statut de résident non habituel pendant une période de dix ans.

Afin de simplifier les démarches et faciliter l'accès à ce statut, le gouvernement portugais a adopté une circulaire le 3...

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Date: 2018-02-14 04:23:34
Site : village-justice.com

Thèmes liés : compagnies d'assurance vie en france / compagnie d'assurance etrangere en france / contrat d assurance non vie / nombre de compagnie d'assurance en france / valeur de rachat d un contrat d assurance vie

Assurer sa barque et sa remorque, pourquoi et comment

Posted on 25 juin 2013 by sylvain l'esoxiste

Sujet récurrent pour les pêcheurs en bateau, l'assurance barque est pour la plupart d'entre eux un grand mystère, qu'ils partagent avec leur assureur qui n'y connait absolument rien sur le sujet.

Mon ami Patrice, pêcheur de talent depuis de nombreuses années et assureur spécialisé dans le nautisme a pris le temps de m'expliquer en quoi une...

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Site : http://esoxiste.com

Thèmes liés : compagnie d'assurance bateau / compagnie d assurance bateau / assurance bateau moteur / assurance bateau ligne / bateau assurance

Solidarité ou assurance ? - La Vie des idées

Télécharger au format MOBI

Conçue à l'origine comme un instrument politique destiné à lutter contre les inégalités, la Sécurité sociale est devenue au fil des années un mécanisme d'assurance mutuelle contre les risques de notre société de marché. Notre démocratie y a sans doute beaucoup perdu.

Recensé : Colette Bec, La Sécurité sociale, une institution de la démocratie,...

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Date: 2017-05-10 18:30:56
Site : http://www.laviedesidees.fr

Thèmes liés : droit a l assurance maladie / assurance maladie securite sociale france / assurance vie securite sociale / assurance volontaire maladie securite sociale / assurance maladie securite sociale difference

Assurance santé à l'étranger : explication | Blog d'expat ...

Linkedin

Une question qui revient très souvent lorsqu'on s'installe à l'étranger est celle de la santé. En effet, une fois expatrié (et si on n'a pas de « contrat d'expatrié » mais un « contrat local »), on ne peut plus bénéficier de la Sécurité Sociale et d'une quelconque mutuelle française, il faut donc penser à s'assurer d'une nouvelle façon et le système n'est pas simple...

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Site : http://milkteatime.com

Rachat de credit, regroupement de credits : -60% sur vos ...

les découverts bancaires,

les emprunts immobiliers sous toutes leurs formes (taux fixe ou variable, avec ou sans hypothèque).

Sont en revanche exclus toutes les dettes professionnelles, les emprunts FCC/FICP, de même que les retards de règlement de l'URSSAF ou de la TVA.

Le rachat de crédits consommation

Ce type de regroupement de prêts concerne spécifiquement les crédits à la...

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Site : meilleurtaux.com

Thèmes liés : rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / comparateur assurance credit immobilier

Rupture du contrat de travail: Prise d’acte pour ...

Rupture du contrat de travail: Prise d'acte pour insuffisance de convocation à une visite médicale de reprise.

30/10/2017

Une visite médicale de reprise est obligatoire après:

un congé de maternité ;

après une absence pour cause de maladie professionnelle ;

après une absence d'au moins trente jours pour cause d'accident du travail, de maladie ou d'accident non professionnel".

L'employeur...

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Site : http://www.synerpa.fr

Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie vieillesse / caisse national d'assurance maladie france / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / contrat d'assurance maladie solidaire et responsable

HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE ...

1 HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE RAPPORT DU HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE ANNEXES 23 Janvier Haut Conseil pour l Avenir de l Assurance Maladie Président M.Bertrand

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1 HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE RAPPORT DU HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE ANNEXES 23 Janvier 2004 2 Haut Conseil pour l...

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Site : https://documentslide.org

St Apollinaire de Rias - Ardèche : Elus & réunions

Compte-rendu du conseil municipal du 18 janvier 20182

Compte-rendu de la réunion du 18 janvier 2018 du Conseil municipal.

Présent-e-s : Laurence Brunel, Nicole Chaudier, Nicole Chazel, Michel Cimaz, Robert Combe, Michel Deloche, Alain Fluchaire, François Juston, Jean-Marie Mengin, Claude Simon.

Secrétaire de séance : Jean-Marie Mengin.

La séance est ouverte à 20h45.

Ordre du jour :

1)...

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Date: 2018-02-14 07:13:35
Site : http://www.saint-apollinaire-de-rias.fr

Le multisupport Afer est-il encore une référence ...

30/06/14

 

PS. Je n'ai volontairement pas intégré le support Afer Immo à mon tableau car ça n'est pas réellement un support financier mais plutôt un fonds immobilier. Ce support est par ailleurs fermé à la commercialisation depuis avril 2014.

Que peut-on déduire de ce tableau ?

Les performances des fonds Afer sont honorables mais finalement assez éloignées de celles des ténors du...

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Site : http://www.touslesplacements.com

Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / classement des contrats d'assurance vie en euros / meilleurs contrat d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte

Gestion pilotée sur assurance-vie : est-ce vraiment un bon ...

Lyxor UCITS ETF MSCI EMU Small Cap (MMS) (FR0010168773)

de 3 OPCVM (qui pourraient suppléer ces Trackers) :

Amiral Gestion Sextant Grand Large (FR0010286013) pour le World

Comgest Magellan (FR0000292278) pour les marchés émergents

Indépendance & Expansion (LU0131510165) pour les Small Caps

Compiler les performances a été, ici, un jeu d'enfant ! J'ai tout simplement utilisé les DICI...

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Site : http://www.investiralongterme.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / performances des contrats d'assurance vie en euros / performance des contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / contrat d'assurance vie definition

Assurance-vie : vers un rendement négatif des fonds en euros

Avec un rendement de 1,8 % pour 2016 et une prévision de 1,48 % pour 2017 (selon Good Value for Money), « on se dirige bien vers un rendement réel négatif pour les fonds en euros sous l'action conjuguée de la baisse des rendements, de l'inflation (NDLR : 1 % en septembre 2017) et des prélèvements sociaux portés à 17,2 % », explique Cyrille Chartier-Kastler.

 

 

L'ensemble des...

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Site : http://www.clubpatrimoine.com

Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / performances des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d'assurance vie en euros

FCGA INFOS - Newsletter #5 - Décembre 2017

o simplification

o conquête de l'international

Pour chacun de ces thèmes, le ministre a missionné un binôme chef d'entreprise - parlementaire assisté de rapporteurs dans l'administration.

La FCGA a été auditionnée le 21 novembre dernier, dans ce cadre, par Philippe ARRAOU, ancien président du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables, qui a pris en charge la partie...

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Site : http://www.lcg-concepts.fr

Pret travaux : utilisez le Comparateur credit travaux ...

Travaux de rénovation : quand peut-on appliquer le taux réduit de TVA ? La loi des finances 2014 permet d'appliquer le taux de TVA [...] Lire la suite

Le prêt travaux pour financer votre projet

Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.

Afin de vous aider à y voir clair parmi tous...

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Site : empruntis.com

En mobilité : Offres négociées | acc&ss FnAK

Calcul du tarif : année de début de garantie - année de naissance

Tarifs de base Formule Santé+

Merci de vous adresse à ABC Assurances.

Uniquement tarifs pour une année par tranche d'âge et formule de calcul (année de début de garantie-année de naissance).

Merci de lire les pages consacrées à cette garantie dans le descriptif des garanties.

Durée du séjour

2260

Calcul du tarif :...

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Site : https://www.fnak.fr

Thèmes liés : demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d assurance en cas de deces / definition avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : taux d'interet assurance vie 2014 / cotisation d'assurance maladie du regime general / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / contrat collectif d'assurance complementaire sante / taux d'assurance vie 2014

Indemnisation suite accident. Quelle fourchette ...

Indemnisation suite accident. Quelle fourchette ?

 

Posté le 08/03/2009 à 12:35:29  

 

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Bonjour à tous,

Je voulais avoir votre avis ou plus exactement d'après vous une fourchette approximative de combien je pouvais espérer en indemnisation d'un accident de trajet travail pour lequel je ne suis pas en tord.

Accident de scooter (une voiture m'a coupé la route). J'ai évité la...

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Date: 2010-05-08 08:48:17
Site : http://www.forum-auto.com

Thèmes liés : taux de l assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie en euros

projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre ...

II. - Le code de la santé publique est ainsi modifié :

1° L'articles L. 1351-1 est ainsi rédigé :

« Art. L. 1351-1. - Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation professionnelle, ni être sanctionnée ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, notamment en matière de...

Lire la suite

Date: 2016-07-13 14:59:40
Site : senat.fr

Thèmes liés : assurance sante a l'etranger / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros

Architecte, constructeur ou maître d ... - Budget-Maison.com

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Messages

Publié par Jeanne, le 3 novembre 2015

Il existe une quatrième catégorie : Les Architectes Contractants Généraux. Architectes & Constructeurs, Ils sont l'unique interlocuteur et gèrent le projet dès la phase conception jusqu'à sa réalisation. Ils s'engagent sur les prix et délais convenus par contrats et s'entourent des Assurances et caution...

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Date: 2018-02-14 06:42:26
Site : http://budget-maison.com

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI ...

Textes règlementaires et textes utiles

Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI

Pour toute infirmière, cadre infirmier, infirmière spécialisée, directeur des soins, l'obligation d'inscription ordinale a pris effet le 1er octobre 2009, après le premier appel à cotisation de l'ONI. Depuis, il appartient à l'employeur de s'assurer que ces professionnels remplissent les conditions...

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Placement Direct - Parlons bien, épargnons mieux

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ASSURANCE VIE

L'assurance-vie est un outil simple pour vous constituer une épargne, préparer votre retraite ou transmettre un capital à vos enfants. Vous placez de l'argent dans une optique d'épargne à moyen et long terme ...

Le regard de Placement...

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Date: 2018-02-14 04:34:16
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Garantie obsèque - Assurance prevoyance dependance - AXA

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Date: 2017-05-10 14:02:55
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Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / contrat d assurance en cas de deces / fiscalite de l'assurance vie succession / fiscalite de l'assurance vie en euros / fiscalite sur l assurance vie

Pourquoi les rendements de l'assurance-vie vont encore baisser

Ces premiers taux donnent une indication sur l'ampleur à venir de la baisse. En 2017, le taux moyen du marché servi au titre de l'année 2016 était déjà passé sous la barre symbolique des 2 %, pour tomber à 1,80 %, selon les données de la Fédération française de l'assurance. Pour 2018, « nous devrions être à 1,48 % en moyenne. Les meilleures performances se situeront sans doute...

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Site : https://www.lesechos.fr

Thèmes liés : taux de l assurance vie / taux d'interet assurance vie / taux d interet assurance vie / fiscalite de l'assurance vie en euros / fiscalite sur l assurance vie

Prêt Chômeur - Prêt Personnel en Belgique - mistercredit.be

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Organisme Prêteur

Mensualités

Total Intérêts

Exemple représentatif: Prêt personnel tous buts de 18.000 EUR remboursable en 60 mensualités au TAEG (Taux Annuel Effectif Global) de 10,00% (taux débiteur annuel actuariel fixe: 10,00%). Cela signifie 60 mensualités de 378,64 EUR soit un...

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Site : https://mistercredit.be

Thèmes liés : taux d'interet assurance vie / taux d interet assurance vie / meilleur taux d assurance vie / taux d'assurance vie / taux d assurance vie

Assurance vie - presse.macif.fr

Dans un contexte de taux durablement bas, Mutavie, filiale épargne assurance-vie de la Macif, maintient en 2017 les rendements des fonds en euros de ses contrats. Du côté des marchés actions, de belles performances ont été enregistrées cette année, permettant ainsi aux supports en unités de compte d'être de...

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Site : https://presse.macif.fr

Thèmes liés : taux de rendement assurance vie 2017 / taux de rendement assurance vie macif / rendement contrat assurance vie 2017 / contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte

France Monde | Voilà tout ce qui change à partir d'aujourd'hui

A partir d'aujourd'hui, de nombreuses mesures entrent en vigueur et pourraient avoir un impact sur votre quotidien. Photo d'illustration Pixabay/domaine public

Le Pacs se signe en mairie

L'enregistrement des pactes civils de solidarité (Pacs) se faisaient au tribunal. A partir d'aujourd'hui, cette procédure est transférée à l'officier de l'état civil de la mairie, qui se chargera de...

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Site : http://www.lejsl.com

Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / contrat d'assurance vie et succession / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d'assurance maladie

assurance complémentaire obligatoire - Forum - Test-Achats

assurance complémentaire obligatoire

Bonjour,

Comment éviter de payer cette assurance complémentaire obligatoire depuis le 01/01/2012 et mis en application dans les mutuelles libérale et neutre ?

payer, toujours payer...

Quel est la mutuelle la plus intéressante?

Cdlt,

Posté le: 2/01/2012 22:20:00 par: Dipoloo

En devenant SDF

Posté le: 3/01/2012 00:33:00 par: verlainejc

Bonjour,

A...

Lire la suite


Site : test-achats.be

Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / assurance mutuelle sante complementaire / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance maladie complementaire / loi assurance maladie complementaire

LE REMBOURSEMENT DES APPAREILS AUDITIFS | FranceAudition ...

Le remboursement peut être un pourcentage en fonction du remboursement de l'assurance maladie, ou il peut se faire en fonction du ticket modérateur ou de manière forfaitaire. Vérifiez le détail du remboursement dans votre contrat ou avec votre conseiller.

Pour les patients sans mutuelle, il est possible d'obtenir une aide financière exceptionnelle à la caisse d'assurance maladie (PEL -...

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Date: 2018-03-06 06:38:41
Site : http://www.franceaudition.com

Thèmes liés : remboursement assurance maladie appareil auditif / caisse d assurance maladie / contrat d assurance maladie complementaire / remboursement assurance maladie / retraite et d assurance maladie

maison individuelle : obligation de conseil renforcée du ...

maison individuelle consistait en la perte d'une chance de se détourner d'un constructeur peu respectueux de la législation en vigueur (Cass. 3e civ., 25 janv. 2012, n° 10-24873, M Rivière ; Mme Rivière c/ Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche Comté).

Cet article précise en effet :

Article L231-10 du Code de la Construction et de l'Habitation

Aucun prêteur ne peut émettre une offre de...

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Date: 2018-03-06 10:13:45
Site : juritravail.com

Prêt immobilier fonctionnaire : Quelles sont vos ...

Lutte contre le spam : Quelle est la seconde lettre du mot Cyberprêt ?

Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.

Vos questions / Nos réponses

Rédaction CyberPrêt.com, le 23/01/18 à 15h41

Bonjour Lolo60840,

Le cautionnement existe toujours.

Cependant, il n'y a pas d'accord entre le crédit agricole et la MNT, pour que cette dernière puisse se...

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Date: 2017-09-20 14:25:48
Site : http://www.cyberpret.com

Auto-entrepreneur — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...

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Date: 2018-02-12 08:06:44
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CREDIT AGRICOLE (Prédissime 9) : Assurance-vie Predissime ...

Note globale : 2.56/ 5 pour 9 votes

Crédit Agricole (Prédissime 9) : Pour qui ?

Pour tous ceux qui cherchent à se constituer progressivement un capital ou à valoriser un capital existant.

Crédit Agricole (Prédissime 9) : Comment ça marche ?

L'option guidée pour investir dans un cadre maîtrisé ...

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L'assurance maladie va prendre en charge la ... - synerpa.fr

Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées

Plateforme 2017-2022

L'assurance maladie va prendre en charge la télémédecine en Ehpad

31/10/2017

La téléconsultation médecin traitant en EHPAD et la télé-expertise dossier traitant peuvent, désormais, être facturée à l'Assurance maladie.

En effet, l'inscription de ces deux actes à la nomenclature...

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Site : http://www.synerpa.fr

Problème de direction assistée sur ma ... - forum-auto.com

Problème de direction assistée sur ma punto 2

 

Posté le 08/03/2006 à 20:52:17  

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Bonjour.

J'ai des problèmes de direction assistée sur ma punto, elle se bloque n'importe quand. J'aurai voulu avoir des réponses pour savoir ce que je dois faire et si je suis la seule. Merci

Message cité 3 fois

Plus de sujets relatifs à : Problème de direction assistée sur ma punto...

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Date: 2006-03-31 05:58:10
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