Articles sélectionnés pour le thème : contrat de construction maison individuelle
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Constructeur maison Béziers (34500) - Demeures d'Occitanie
Nos offres d'emploi et de recrutement.
Vous avez un projet de construction à Béziers (Hérault) dans le 34 en Languedoc-Roussillon ?
Demeures d'Occitanie est un constructeur de maison individuelle qui vous accompagne tout au long de votre projet de construction à Béziers. Vous souhaitez construire votre maison individuelle sur un...
Site :
https://www.demeuresdoccitanie.fr
Thèmes liés : construction maison individuelle rt 2012 / construction d une maison individuelle / offre emploi constructeur maison individuelle / constructeur maison individuelle 34 herault / projet construction maison individuelle
Trouver le meilleur constructeur pour votre maison
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Sommaire
oLes litiges
Une des tâches importantes au moment de construire sa maison est de trouver le meilleur constructeur possible. Il s'agit à la fois de s'assurer de la bonne tenue des travaux et du respect de vos exigences, le tout au meilleur prix possible. Mais comment faire ?
Comparez plusieurs constructeurs
Une très bonne façon de...
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http://guide-construction.fr
Constructeur maison Béziers (34500) 4/5 - Demeures d'Occitanie
Nos offres d'emploi et de recrutement.
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Bruno Petit - constructeur de maison individuelles et ...
Qui sommes-nous ?
Votre constructeur en régions Aquitaine et Midi-Pyrénées
Présents dans votre région depuis plus de 40 ans, les constructeurs Maisons...
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Thèmes liés : constructeur de maison individuelle en somme / contrat constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle / constructeur maison midi / projet construction maison individuelle
Faire construire en Auvergne | Constructeurs de Maison
Trouver une constructeur de maison individuelle en Auvergne
Faire construire sa maison en Auvergne
Vous souhaitez faire appel à un constructeur Auvergne pour construire votre maison individuelle en Auvergne ? Vous avez fait le bon choix !
En effet, ces professionnels de la construction pourront vous suivre tout au long de votre projet de construction. Les constructeurs pourront vous aider à...
Construction de maison contemporaine à Lyon - CASABOA
Architecture contemporaine ou plus classique, votre constructeur de maison individuelle en Rhône-Alpes reste à votre écoute, afin de s'adapter à vos envies, ainsi qu'à votre budget. Ainsi, vous bénéficiez d'une maison en Rhône-Alpes dessinée par un architecte à un prix attractif et dans le cadre d'un contrat CMI avec toutes les garanties et assurances que cela apporte au maître...
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Assurance Dommage Ouvrage Pas cher - Découvrez les ...
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Assurance dommage ouvrage pas cher.
Le contrat d' assurance dommage ouvrage bénéficiera pendant une période de dix ans au souscripteur du contrat et aux propriétaires successifs de l'ouvrage.
L'assurance DO est obligatoire, mais souvent onéreuse.
Pourtant elle vous protège en cas de malfaçon ou de vice caché.
En plus du montant des travaux, vous devez prévoir celui de l'assurance.
Certes conséquent, mais indispensable pour mener à bien votre chantier en toute sérénité.
FrCourtage vous propose...
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Thèmes liés : pas d'assurance dommage ouvrage / devis assurance dommage ouvrage pas cher / assurance dommage ouvrage pas cher / assurance dommage ouvrage moins cher / assurance dommage d'ouvrage prix
Constructeur maison bois Metz |Natilia
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Mesure de 0,18 * du test de...
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Thèmes liés : construction d'une maison en ossature bois / budget construction maison ossature bois / contrat de construction maison ossature bois / faire construire une maison en bois contemporaine / faire construire une maison en bois
TVA - Liquidation - Conditions de mise en oeuvre des taux ...
TVA - Liquidation - Conditions de mise en oeuvre des taux de TVA de 5,5%, 10% et 20 %
1
A compter du 1er janvier 2014, de nouveaux taux de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) entrent en vigueur. En outre, à compter de cette même date, certaines opérations soumises au taux intermédiaire, seront imposables au taux réduit. Le présent document vise à préciser les modalités de passage des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / prix construction maison de l'avenir / contrat de construction maison d'en france / contrat d entreprise construction / loi construction maison individuelle 2013
Quelle est la définition de "maison individuelle" au sens ...
En vertu des dispositions du code de la construction et de l'habitation , en particulier les articles L. 231-1 et L. 232-1 , constitue une maison individuelle l'immeuble à usage d'habitation ou l'immeuble à usage professionnel et...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle definition / construction d une maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / construction maison individuelle lyon / maison construction de individuelle
:: Points à vérifier lors de la livraison
Point(s): 1 337
Moyenne de points: 0,45
Posté le: Lun 31 Mar - 20:39 (2014) Sujet du message: Points à vérifier lors de la livraison
Sinon quelques liens à lire :
http://www.vefa.free.fr/beta/Livraison/index.html ( reportage photo de malfaçons )
Il est effectivement conseillé de venir avec un oeil extérieur et de préférence une personne qui a une expertise technique ou qui est...
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http://ecoquartier-camille-claudel.leforum.eu
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Financement construction maison individuelle. Crédit ...
Bon à savoir
1. L'achat du terrain : « Dis-moi où? Je te dirai combien ! »
Son prix dépend de sa superficie et de sa situation. Les écarts varient sur une échelle de 1 à 10 et parfois plus selon la région où vous décidez de faire bâtir votre maison. A titre d'exemple, selon le...
Date: 2013-04-11 16:27:23
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http://www.maison-conseil.com
Thèmes liés : cout travaux maison hors d'eau hors d'air / prix d une maison a construire sans terrain / prix moyen d une construction de maison / exemple de prix pour la construction d une maison / prix moyen construction maison sans terrain
Constructeur maison individuelle Rochefort (17).
Proposition complète personnalisée
Au cours du second rendez-vous, votre conseiller vous proposera une solution complète correspondant au mieux à vos attentes : il vous proposera le projet qui répondra au plus juste de toutes vos envies, vous présentera les plans initiaux de la maison conçue pour vous, que vous pourrez bien sûr modifier, et le plan de financement respectant votre budget.
Réservation du projet / Signature
Vous êtes séduits par la perspective de ce nouveau cadre...
Site :
http://www.rochefort.arlogis.com
Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction maison individuelle / projet construction maison individuelle / constructeur maison + terrain 17 / contrat constructeur de maison individuelle
Indice du coût de la construction de l'INSEE
Source: informations rapides (INSEE) et Journal Officiel.
Présentation: l'indice INSEE du coût de la construction (ICC) a été créé par la loi n° 53-521 du 15 avril 1953 instituant l'épargne-construction. Il mesure l'évolution du prix de construction des bâtiments neufs à usage principal d'habitation non communautaire en France métropolitaine. Il est publié au Journal Officiel vers...
Site :
indices-pro.com
CCMI, retard, calcul des indemnités - Construction et ...
Vos commentaires
20/05/14 - à 19h12 - par ANTA
j'ai acheté un terrain en 2010 mais le vendeur n'a pas pu respecter le délai de livraison à ce jour suite à des difficultés administratives m'a t il dit, ma question est de savoir comment je dois calculer les indemnités à lui réclamer.
18/02/15 - à 08h42 - par M. Hess
Bonjour,
J'aimerais connaître le mode de calcul des pénalités...
Date: 2018-02-14 06:40:15
Site :
http://www.jurisprudentes.net
Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / prix d une construction d une maison / prix d une construction maison / calcul construction maison individuelle
Faire construire sa maison d’après les plans d’un architecte
Si la plupart des constructeurs proposent à leurs clients des modèles de maisons individuelles adaptables, et signent avec eux un CCMI avec fourniture de plans , certains acceptent aussi de construire une maison dessinée par un autre, un architecte en général, et qui signent de ce fait un CCMI sans fourniture de plan avec les futurs propriétaires.
Je ne le répéterai jamais assez, le ...
CCH - La Notice descriptive - ccmi - article 2 du code ...
La notice descriptive
Code de la Construction et de l'Habitation - et et et
Un document encadré
La notice descriptive est le document technique indiquant les travaux qui seront effectués, les matériaux qui seront utilisés, et les équipements qui seront installés. Elle doit être, conforme au modèle type agréé par l'arrêté ministériel du 27 novembre 1991.Si ce n'est pas le cas, le...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : prix travaux construction / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / travaux de construction d une maison individuelle / exemple de prix pour la construction d une maison / prix construction d'une annexe en bois
Constructeur maison contemporaine Lyon, Rhone-Alpes ...
Maison contemporaine
Constructeur de maison contemporaine à Lyon et en Rhône-Alpes
Villa de charme cubique, à ossature bois bioclimatique, maison de luxe grand confort, avec toit arrondi... Constructeur de maison contemporaine en Rhône-Alpes, Casaboa utilise des matériaux de qualité pour réaliser des bâtisses à la fois esthétiques, modernes et économes en énergie. Ainsi, vous pouvez personnaliser l'architecture de...
Site :
http://www.casaboa.fr
Thèmes liés : constructeur maison individuelle contemporaine rhone alpes / constructeur de maison contemporaine rhone alpes / constructeur maison individuelle contemporaine rhone / constructeur de maison contemporaine lyon / constructeur de maison individuelle region rhone alpes
Catalogue de maisons individuelles - Maisons Victoria
Constructeur de maisons dans le Calvados et dans les départements limitrophes (Manche, Orne, Eure, Seine-Maritime), Maisons Victoria a construit plus de 1200 maisons depuis 1987, et construira bientôt la vôtre !
Retrouvez nos modèles personnalisés et donnez vie à vos idées, vos envies, votre projet.
Nos garanties
Garantie de remboursement des sommes versées en cas de non réalisation des conditions...
Site :
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Thèmes liés : catalogue constructeur maison individuelle / garantie biennale constructeur maison individuelle / constructeur de maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle en somme
Assurance dommage ouvrage : comparez avec AssurProx
> Assurances de Dommage Ouvrage
Assurance dommage ouvrage
L'assurance dommage ouvrage est obligatoire si vous êtes maître d'oeuvre. Elle permet, en cas de sinistre, un remboursement des frais de réparation liés à la garantie décennale sans attendre le verdict d'un tribunal qui peut être long. En outre la garantie dommage-ouvrage constitue un élément de validité du contrat de...
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https://www.assurprox.com
Thèmes liés : pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage prix / assurance dommage d'ouvrage / dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre / obligation d'assurance dommage ouvrage
Assurance dommage ouvrage : comparez avec AssurProx
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Derniers témoignages
OPTIMA.PREVOYANCE
Andrée de DOURDAN
"Courtière très agréable, entretien complet, riche en informations et connaît bien son sujet. Reviendrons vers vous
peut-être à l'avenir."
Alain de Rozay en Brie
"bien renseigné , s occupe de tout , aimable , rien a dire toujours en contact ! "
Comment ça marche ?
Complétez en moins...
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Thèmes liés : attestation d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage prix / assurance dommage d'ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage
Bois ou béton : à quel prix ? - Immobilier Martinique
L'habitat martiniquais d'hier à aujourd'hui
Bois ou béton : à quel prix ?
Bois, béton ou mixte : comptez entre 126 000EUR et 186 000EUR selon les prestations, pour une maison de type F4 de 120 m2 de SHOB.
Bois ou béton : chacun a ses avantages pourvu qu'il soit mis en oeuvre dans les règles de l'art. Le choix est question de goût mais surtout de prix. Alors, combien ça coûte ? Selon...
Date: 2018-03-06 11:12:53
Site :
http://martinique.domiciles.net
Constructeur de maisons et Architecte dans l’Hérault et le ...
Les étapes de la construction
1
Etude de faisabilité
Notre responsable commercial rassemble les informations nécessaires au montage de votre projet et si vous le souhaitez, peut vous orienter vers un partenaire financier. Celui-ci vous donnera une idée précise du montant auquel vous pouvez prétendre et des mensualités que cela va engendrer.
Recherche du terrain
Si vous n'avez pas trouvé...
Site :
http://www.arcobat.fr
Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle notice d'information / construction maison d'architecte prix / constructeur maison d'architecte / constructeur maison d architecte / prix d une maison individuelle
Demeure de l'AA - Demeure de l'AA : constructeur de ...
Une maison qui me ressemble !
Présent depuis plus de 30 ans sur la Côte d'Opale, Batinor N°1 & Les Demeures de l'AA, constructeurs de maisons individuelles dans le Nord Pas-de-Calais et la Somme ont à coeur d'accompagner tous leurs clients, quelle que soit la taille des projets, afin d'offrir la maison qui réponde au mieux aux besoins et aux envies.
Un service technique expérimenté, des...
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http://demeuresdelaa.com
Thèmes liés : constructeur maison individuelle prix nord pas de calais / constructeur de maison individuelle nord pas de calais / constructeur de maison individuelle dans le pas de calais / garantie financiere constructeurs maisons individuelles / constructeur maison nord pas calais
Constructeur maison Rennes - Ille et vilaine (35) et cotes ...
maison traditionnelle Rance Saint-Guinoux (35430)
Construire en Ille-et-Vilaine et Côtes d'Armor
Une prestation sur mesure du choix de votre terrain à la livraison de votre construction clé en main. C'est l'engagement de Maisons Demeurance, votre constructeur en Ille et Vilaine et Cotes d'Armor. Son contrat de construction vous garantit une construction à prix forfaitaire et délai...
Site :
http://www.maisons-demeurance.com
Thèmes liés : constructeur maison d'architecte contemporaine / construction maison d'architecte contemporaine / constructeur maison d'architecte / constructeur maison d architecte / construction maison d'architecte prix
Bienvenue sur le site des Constructeurs et Aménageurs de ...
Bienvenue sur le site des Constructeurs et Aménageurs de Bourgogne Franche-Comté
Un réseau qualifié
Les Constructeurs et Aménageurs de la FFB (LCA-FFB) est un organisme représentant largement la profession de Constructeur de Maisons Individuelles. Il regroupe à ce jour près de 650 marques adhérentes, réparties sur l'ensemble du territoire, soit près de 60 % du marché français.
Un métier responsabilisé
LCA-FFB a deux objectifs majeurs : faciliter l'accession à la propriété en toute confiance et représenter, défendre les intérêts des...
Site :
http://faire-construire-ma-maison.info
Thèmes liés : contrat constructeur de maison individuelle / constructeur maison individuelle france / obligation des constructeur de maison individuelle / choisir un constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle
Mise en service EDF maison neuve : commet s'y prendre
Maison neuve : faire la mise en service EDF
Maison neuve : faire la mise en service EDF
Votre maison est en construction ? Vous aurez besoin d'effectuer une mise en service pour profiter de l'électricité et permettre le fonctionnement de vos appareils électriques. Vous souhaitez réaliser la mise en service de votre maison neuve à l'aide d'EDF ? Toutes les réponses dans cet article.
Mettez...
Réception des travaux : comment se passe-t-elle
Vous êtes ici : Accueil » Réception des travaux
La Réception des travaux
La réception des travaux
La réception des travaux est une formalité lors de laquelle le maître d'ouvrage déclare accepter les travauxeffectués par le maître d'oeuvre (entrepreneur ou artisan). Vous devenez responsable de l'état de votre logementà partir de la réception des travaux ; l'intervention des...
Site :
http://www.enchantier.com
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Constructeur de maisons individuelles| Construire votre ...
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Jusqu'à 10m² offerts
* Pour tout contrat signé entre le 2 juin et le 31 juillet 2015 en vue de la construction...
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http://www.maisons-phenix.com
Thèmes liés : prix au m2 d une maison a construire / construction d une maison individuelle / prix d une construction d une maison / prix d une construction maison / prix au m2 d une maison
Constructeur de maison des Deux-sèvres (79) : nous ...
/ Découvrez votre constructeur de maisons individuelles / Rencontrez votre constructeur en Deux-Sèvres (79)
Votre constructeur à Niort (79)
Notre équipe d'experts en Deux-Sèvres (79) se porte garant de la réalisation de votre maison, durant toutes les étapes de la construction.
Nos conseillers seront présents pour vous assister dans les Deux-Sèvres
Le commercial qui aura la charge de votre dossier prendra en compte toutes vos demandes (superficie du terrain, architecture de la maison, proximité d'une ville, budget, etc.) pour dénicher le terrain qui...
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http://www.villasetdemeuresdefrance.com
Thèmes liés : contrat constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle / assurance constructeur de maison individuelle / construction maison individuelle suivi chantier / constructeur maison terrain
Constructeur maison Villeneuve-lès-Avignon (30400 ...
Nos offres d'emploi et de recrutement.
Vous avez un projet de construction à Villeneuve-lès-Avignon (Gard) dans le 30 en Languedoc-Roussillon ?
Demeures d'Occitanie est un constructeur de maison individuelle qui vous accompagne tout au long de votre projet de construction à Villeneuve-lès-Avignon. Vous souhaitez construire votre maison...
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https://www.demeuresdoccitanie.fr
Thèmes liés : constructeur maison villeneuve les avignon / construction maison individuelle rt 2012 / offre emploi constructeur maison individuelle / construction d une maison individuelle / projet construction maison individuelle
Acheter une maison neuve en lotissement | Actualités ...
Acheter une maison neuve en lotissement
Par Blandine Horner le 12 Mars 2015
Acheter une maison neuve en lotissement vous permet d'obtenir un logement aux normes les plus récentes. Quels sont les avantages liés à l'acquisition d'une maison neuve en lotissement ? Quels sont les points à vérifier avant d'acheter ?
Les avantages des maisons en lotissement
Lorsque vous achetez une maison neuve...
Date: 2018-03-06 08:12:22
Site :
http://edito.construire.seloger.com
Constructeur maison Clermont-l'Hérault (34800) - Demeures ...
Nos offres d'emploi et de recrutement.
Vous avez un projet de construction à Clermont-l'Hérault (Hérault) dans le 34 en Languedoc-Roussillon ?
Demeures d'Occitanie est un constructeur de maison individuelle qui vous accompagne tout au long de votre projet de construction à Clermont-l'Hérault. Vous souhaitez construire votre maison individuelle...
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https://www.demeuresdoccitanie.fr
Thèmes liés : constructeur maison individuelle 34 herault / emploi constructeur maison individuelle herault / construction maison individuelle rt 2012 / constructeur maison herault 34 / offre emploi constructeur maison individuelle
Constructeur maison Villefranche-de-Lauragais (31290 ...
Nos offres d'emploi et de recrutement.
Vous avez un projet de construction à Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne) dans le 31 en Midi-Pyrénées ?
Demeures d'Occitanie est un constructeur de maison individuelle qui vous accompagne tout au long de votre projet de construction à Villefranche-de-Lauragais. Vous souhaitez construire votre maison...
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https://www.demeuresdoccitanie.fr
Thèmes liés : constructeur maison villefranche de lauragais / construction maison individuelle rt 2012 / offre emploi constructeur maison individuelle / construction d une maison individuelle / projet construction maison individuelle
Les paiements - Constructeur de maison individuelle
Devenir partenaire
Accueil / Construire / La construction de votre maison / Les paiements
Les paiements
Des paiements réglementés :
- Avant l'ouverture du chantier *: garantie des acomptes versés. La loi du 19 décembre 1990 réglemente le régime des acomptes pouvant être exigés par le constructeur avant l'ouverture du chantier.
Si le constructeur a souscrit une garantie de remboursement...
Site :
http://www.uniondesmaisonsfrancaises.org
Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage / travaux de construction d une maison individuelle / prix d une construction d une maison / prix d une construction maison
Verifimmo - Assurances et Garanties lors d'une ...
Risques couverts : les désordres ou défauts de conformité.
Risque non couvert : l'usure normale.
Obligation de souscription : oui. L'entrepreneur est tenu de garantir le parfait achèvement de la construction.
Conditions de notification : signalés par le maître d'ouvrage, soit dans le procès-verbal de réception, soit notifié par écrit à l'entrepreneur si les désordres sont apparus dans...
Site :
http://www.verifimmo.com
Thèmes liés : attestation d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre / obligation d'assurance dommage ouvrage / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage
Constructeur de maison individuelle à Bordeaux - Immo ...
Notre entreprise :
Immoconstruction : constructeur de maisons individuelles en Gironde
Depuis déjà plus de 10 ans, Immoconstruction conçoit et réalise des maisons neuves de qualité dans toute la Gironde.
Nous mettons à votre disposition une large gamme de modèles, contemporains, traditionnels, plain-pied, à étage, une gamme de maisons personnalisables qui saura répondre à vos besoins, vos attentes, qui tiendra compte des contraintes de votre terrain, de la zone constructible.
Au travers d'un contrat de construction soumis à la loi n° 90.1129 obligatoire depuis décembre 1991, nos agences...
Site :
http://www.immoconstruction.fr
Thèmes liés : constructeur maison individuelle bordeaux gironde / constructeur maison individuelle bordeaux / constructeur de maison individuelle gironde / assurance obligatoire constructeur maison individuelle / assurance constructeur de maison individuelle
Présentation de votre constructeur de maison individuelle ...
Société
L'EXPÉRIENCE
Forte des 30 années d'expérience de ses fondateurs, Villa Speos conçoit et bâtit des maisons individuelles en brique rouge à partir d'un procédé unique dans un périmètre de 80 km autour d'Avignon.
LES CHIFFRES
Villa Speos réalise entre 80 et 100 maisons par an et se classe parmi les 50 premières entreprises à « croissance durable » de la région PACA (source...
Site :
http://www.villaspeos.fr
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / federation francaise des constructeur de maison individuelle / prix d une maison individuelle / loi contrat de construction de maison individuelle / classement des constructeur de maison individuelle
ASSURANCES POUR L’AUTO-CONSTRUCTION - Les CASTORS D ...
L'association à but non lucratif des castors d'alsace vous conseille et
vous aide par un ensemble de services adaptés à l'auto construction,
afin que vous puissiez réaliser votre projet en toute liberté
ASSURANCES POUR L'AUTO-CONSTRUCTION
A partir du moment où vous entreprenez vous-mêmes des travaux de construction ou de rénovation, vous avez des responsabilités quelle que...
Date: 2017-11-20 20:15:08
Site :
http://www.castorsdalsace.org
Maisons d'en France Lorraine Nord – Construire ma maison ...
MAISONS D'EN FRANCE LORRAINE NORD
Maisons d'en France Lorraine Nord est une marque exploitée par Alliance Immobilier depuis 1987.
Disposant d'un capital de 3 295 008 Euros et profitant d'une longue expérience, l'équipe de Maisons d'en France Lorraine Nord a construit plus de 3 000 maisons implantées pour la plupart sur les départements de la Moselle et Meurthe et Moselle Nord.
1er...
Site :
http://maisonsdenfrancelorrainenord.com
Thèmes liés : construction maison d'en france nord / contrat de construction maison d'en france / construction maison d en france / constructeur maison d'en france / constructeur maison d en france
Maisons d'en France Lorraine Nord – Construire ma maison ...
MAISONS D'EN FRANCE LORRAINE NORD
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Disposant d'un capital de 3 295 008 Euros et profitant d'une longue expérience, l'équipe de Maisons d'en France Lorraine Nord a construit plus de 3 000 maisons implantées pour la plupart sur les départements de la Moselle et Meurthe et Moselle Nord.
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Primo, sachez qu'il ne vous en coûte rien d'utiliser les services d'un courtier IMMOBILIER pour l'achat d'une propriété. C'est le vendeur de la propriété qui rémunère les courtiers pour que ceux-ci leur trouve un acheteur sérieux.
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Date: 2014-11-06 02:39:10
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http://www.maisonsweb.com
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Garantie Décennale / Dommage Ouvrage - Avis et expertise
que l'OUVRAGE SOIT RECEPTIONNÉ (Voir IMPORTANCE DU PV DE RECEPTION )
que le délai de 1 an de PARFAIT ACHEVEMENT soit passé.
qu'il y ait un DESORDRE A CARACTERE DECENNAL, c'est à dire "rendant l'habitation impropre à son usage ou à sa destination" ou "compromettant sa solidité".
La première condition se constate objectivement avec une date sur le PV de réception ou se constate...
Date: 2018-02-14 09:49:37
Site :
http://expert-batiment-63.fr
Maisons conseil. Trouver un constructeur de maison ...
Bon à savoir
1. Qu'est-ce qu'un constructeur de maison individuelle ?
Il s'agit d'une entreprise dont la spécialité est de construire des maisons individuelles. Elle vous propose de choisir sur catalogue un des nombreux modèles de maisons qu'elle commercialise. Vous n'avez nullement besoin de vous impliquer pour faire les démarches administratives, trouver les bons artisans, surveiller le...
Date: 2013-04-11 16:27:21
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http://www.maison-conseil.com
Assurance décennale construction | Assurances AXA
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Assurance Décennale AXA Batissur : une couverture complète, adaptée à la protection de vos travaux, de votre activité et de votre bilan
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Date: 2018-03-05 22:43:24
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