Articles sélectionnés pour le thème : contrat de construction maison individuelle
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Expertise maison : Assistance et expertise pour travaux de ...
Lamy SA Expertise propose aux particuliers une expertise technique unique. L'objectif est de les aider à bien réceptionner une maison, un appartement, des travaux ou un chantier.
Expertise immobilière : bien réceptionner une maison, un appartement, des travaux
Les constructions et les rénovations de biens immobiliers ne sont pas une mince aventure. Nous vous assistons afin d'éclairer et...
Site :
http://www.lamy-expertise.fr
Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction maison individuelle sans plan / travaux construction maison individuelle
Constructeur maisons Gironde Landes à Bordeaux et Dax ...
News
Constructeur de maisons Gironde et Landes
Constructeur à Bordeaux et Saint Paul Dax, les maisons Littoral Habitat rayonnent dans le Sud Ouest, en Gironde et dans les Landes, où nous construisons tous types de maisons, soit d'après nos modèles, soit en fonction de vos souhaits, votre plan de maison pouvant être adapté à vos besoins.
Notre expertise, fruit de longue années...
Site :
littoral-habitat.com
Thèmes liés : constructeur maison individuelle bordeaux gironde / travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / prix constructeur maison individuelle bordeaux / prix d une maison a construire sans terrain
Constructeur maisons Gironde Landes à Bordeaux et Dax ...
Constructeur de maisons Gironde et Landes
Constructeur à Bordeaux et Saint Paul Dax, les maisons Littoral Habitat rayonnent dans le Sud Ouest, en Gironde et dans les Landes, où nous construisons tous types de maisons, soit d'après nos modèles, soit en fonction de vos souhaits, votre plan de maison pouvant être adapté à vos besoins.
Notre expertise, fruit de longue années d'expérience,...
Site :
littoral-habitat.com
Thèmes liés : constructeur maison individuelle bordeaux gironde / prix constructeur maison individuelle bordeaux / constructeur de maison moderne en gironde / constructeur maison individuelle gironde prix / constructeur maison individuelle bordeaux
Contrat de maîtrise d'oeuvre - ANIL
Le maître d'oeuvre
Qui est le maître d'oeuvre ?
Soit un professionnel qui prendra le nom de bureau d'études, économiste de la construction ou tout simplement maître d'oeuvre.
Soit un architecte ou un agréé en architecture.
Quel est le rôle du maître d'oeuvre ?
Le maître d'oeuvre peut concevoir le projet, c'est-à-dire établir les plans, élaborer les documents techniques, coordonner...
Site :
https://www.anil.org
Maison individuelle : contrat de maîtrise d'oeuvre ...
Le particulier qui décide de faire exécuter sur un terrain lui appartenant des travaux de construction d'une maison individuelle, en est le maître d'ouvrage. Il peut faire appel à un maître d'oeuvre.
Le maître d'oeuvre est :
soit un professionnel non-architecte qui prendra le nom de bureau d'études, économiste de la construction ou tout simplement maître d'oeuvre ;
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre peut :
concevoir le projet, c'est-à-dire établir les plans,
élaborer les documents techniques,
coordonner les travaux et assister le maître de...
Date: 2018-02-14 07:18:10
Site :
http://www.cohesion-territoires.gouv.fr
Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / contrat d entreprise construction / construction d une maison individuelle / cout construction maison d'architecte / construction maison d'architecte
Renseignements sur MAISONS VERTES et CLAUDE RIZZON
Posté - 09 janv. 2007 : 11:34:49
Juste pour rappel par rapport à ce que je lis sur ce sujet:
1) En CCMI (Contrat de construction de maison individuelle suivant la loi de juillet 90) la dommage ouvrage est obligatoire, attention les conditions generales du CCMI prévoient que cette DO peut être souscrite soit par le maître de l'ouvrage (mais qui doit la produire au constructeur), soit par le constructeur mandaté par le maître de l'ouvrage.
Il faut toujours se reporter aux conditions particulières proposées dans le CCMI de votre constructeur...
Site :
http://www.universimmo.com
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / construction maison individuelle suivi chantier / contrat de construction maison individuelle sans plan
ma maison individuelle
Entretenir sa maison
L'enveloppe du financement d'un projet de construction d'une maison individuelle est composée du prix de la maison, du terrain, des branchements et des frais.
L'achat de votre maison vous permettra de constituer votre principal patrimoine. Elle engage votre famille et vos finances pour de nombreuses années.
Le budget global est financé par un apport personnel et par un emprunt.
L'apport personnel (PEL, CEL, épargne...) doit en principe être de 20% minimum.
Le complément est constitué par différents prêts (1% logement, prêt assureur, prêt...
Site :
http://www.ma-maison-individuelle.com
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / prix d une maison individuelle / evaluer le prix d'une construction de maison / prix d une construction d une maison / prix d une construction maison
Maisons BBC - Groupe Trecobat
trecobat.fr > Maisons RT 2012 > Maisons BBC
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Depuis 2009, Trécobat maîtrise totalement la construction de la maison BBC (Bâtiment Basse Consommation). Avec plus de 1 000 maisons certifiées par an, Trécobat s'impose comme le 1er constructeur de maisons Basse Consommation en France. Un savoir-faire en matière de qualité de construction au service des...
Site :
trecobat.fr
Thèmes liés : construction maison individuelle rt 2012 / constructeur maison individuelle bbc bretagne / construction d une maison individuelle / plan de construction d'une maison en bois / contrat de construction maison d'en france
MAS PROVENCE. Constructeur à fuir. A lire en plusieurs ...
Bonjour.
Quel joli projet qu'est la construction... !
Si vous cherchez un constructeur, je vais vous raconter un conte intitulé « Le Prince de MAS PROVENCE » et vous vous ferez votre avis.
Nous démarrons, ma femme et moi, nos recherches de constructeur tout comme vous, sans trop savoir quels critères mettre en avant.
Puis un jour, nous nous arrétons sur MAS PROVENCE. Très belle enseigne...
Site :
http://www.lebonconstructeur.fr
Thèmes liés : avis constructeur maison mas provence / prix construction maison mas provence / prix maison constructeur mas provence / constructeur maison mas provence / contrat de construction de maison individuelle ccmi
Quelques conseils pour construire une maison - 56
Quelques conseils pour construire une maison
Construire une maison requiert de la préparation. Le style de la maison, les couleurs des murs, la domotique, les plans pour l'agencement des pièces, les objets connectés, l'optimisation de l'espace, les détails de l'isolation, autant de choses à voir à l'avance. Outre ces aspects techniques et esthétiques, le budget est un élément à part...
Constructeur de maison Ile de France Oise Aisne
Constructeur de maison individuelle neuve en Île-de-France, Picardie, Seine-Maritime et Loiret
Constructeur de maison "Les Maisons d'Aujourd'hui" est spécialiste de la construction de maison basse consommation d'énergie RT2012 en région parisienne, Île-de-France ( Seine et Marne 77 , Yvelines 78, Essonne 91 , Hauts de Seine 92 , Seine Saint Denis 93 , Val de Marne...
Site :
http://www.maisonsdaujourdhui.fr
Thèmes liés : meilleur constructeur maison individuelle ile de france / constructeur de maison individuelle ile de france / constructeur maison neuve ile de france / les maisons d'aujourd'hui - constructeur de maison 77 / constructeur maison d'aujourd'hui
Constructeur Maisons d'en France Nord-Pas de Calais ...
Location Conventionnée Location - Accession
La qualité s'invite à la maison
Spécialiste de la construction de maisons individuelles, Maisons d'en France Nord-Pas de Calais a fait de la qualité son fer de lance ; qualité de la gestion des chantiers, qualité des entrepreneurs et artisans régionaux, qualité des matériaux sélectionnés. Ce souci d'excellence fait écho à la promesse «...
Site :
https://www.procivis-nord.com
Rénover une maison ancienne ou faire construire ...
1- Rénover une maison ancienne
Il y a plusieurs possibilité pour rénover une maison, soit vous sous-traitez entièrement et c'est un sacré budget qu'il faut prévoir, soi vous êtes jeune, fougueux et plein d'énergie et vous vous lancez dedans à corps perdu.
Dans le premier cas de figure, la principale erreur est de sous-estimer les travaux et de ne pas prévoir un budget de...
Site :
optimiser-son-budget.com
Constructeur maison à Marseille 13 (13013) - Azur ...
Accueil > Constructeur Maison Provence-Alpes-Côte d'Azur > Constructeur Maison Bouches-du-Rhône (13) > Constructeur Maison à Marseille 13 (13013)
Constructeur Maison Marseille 13 (13013)
Construire une maison neuve à Marseille XIII : Marseille XIII est une commune des Bouches-du-Rhône, département de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA). La région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) regroupe six départements : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritime,...
Site :
http://www.azur-et-constructions.com
Thèmes liés : constructeur de maison individuelle region rhone alpes / constructeur maison bbc marseille / constructeur maison individuelle marseille / constructeur maison marseille / constructeur de maison individuelle rhone alpes
La construction de votre maison individuelle - Milcendeau
Service travaux et coordination de chantier
Nous constituons l'intégralité de votre permis de construire. Nous en assurons le dépôt et le suivi auprès des organismes chargés de son instruction (mairie, équipement, architecte consultant, bâtiments de France, etc...).
Aussitôt l'accord de votre permis de construire obtenu, nous procédons avec un soin attentif à la réalisation du dossier technique d'exécution.
Cette attention particulière apportée aux détails techniques, permet de :
GARANTIR une parfaite conduite et...
Site :
http://www.milcendeau.fr
Thèmes liés : difference garantie decennale et assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / travaux de construction d une maison individuelle / difference garantie decennale et dommage ouvrage / garantie decennale et dommage ouvrage
Responsabilité décennale du constructeur - Avocat Cannes
Responsabilité décennale
Par Maître Ronit ANTEBI - Avocat Cannes
Avocat à Cannes - Maître Antebi Droit de la construction La responsabilité décennale du constructeur : le délai de dix ans
La responsabilité décennale du constructeur : le délai de dix ans
Le maître de l'ouvrage conclut un contrat de louage d'ouvrage avec un constructeur. Celui-ci a l'obligation de souscrire une...
Site :
https://www.avocat-antebi.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maitre d'ouvrage public / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage / assurance dommage ouvrage et garantie decennale
Ce que prévoit l’avant-projet de loi Elan - Règles d'urbanisme
Ce que prévoit l'avant-projet de loi Elan
Barbara Kiraly et Sandrine Pheulpin, avec Mathieu Dejeu - LE MONITEUR.FR -
Publié le 21/12/17 à 16h46
- Mis à jour le 19/01/18 à 11h42
Le Sénat a dévoilé mercredi 20 décembre sur son site le contenu de l'avant-projet de loi Elan qui viendra nourrir les travaux et réflexions des différents participants à la conférence de consensus. Le Moniteur...
Site :
lemoniteur.fr
Thèmes liés : loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction maison d'en france / annulation contrat de construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction maison individuelle
L'étude de sol en dix questions | Faire construire sa maison
L'étude de sol en dix questions
L'étude de sol en dix questions
© Marc Loiseau
Pour éviter tout désagrément à moyen terme, faites réaliser une étude de sol. Elle révèlera les éventuels problèmes. Le constructeur pourra alors adapter les fondations de votre future maison.
Même si elle est facultative, l'étude de sol est vivement recommandée. Pour un coût relativement peu élevé,...
Site :
construiresamaison.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / absence d'assurance dommage ouvrage / cout d'une assurance dommage ouvrage / cout d une assurance dommage ouvrage
Constructeur maison Béziers (34500) - Maisons Bati-France
Nos offres d'emploi et de recrutement.
Vous avez un projet de construction en Midi-Pyrénées ?
Maisons Bati-France s'impose comme un acteur phare de la construction de maisons individuelles à prix réduits en Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon dans le sud-ouest de la France. Notre...
Constructeur maison Montpellier (34000) - Maisons Bati-France
Nos offres d'emploi et de recrutement.
Vous avez un projet de construction en Midi-Pyrénées ?
Maisons Bati-France s'impose comme un acteur phare de la construction de maisons individuelles à prix réduits en Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon dans le sud-ouest de la France. Notre...
ARCHITECTE : GUIDE DES RELATIONS CONTRACTUELLES ...
GUIDE DES RELATIONS CONTRACTUELLES
A L'ATTENTION DU MAITRE D'OUVRAGE
(source Ordre des Architectes)
LES ENGAGEMENTS DE L'ARCHITECTE
Ce document a pour but de vous présenter le déroulement de la mission nécessaire à la réalisation de votre...
Site :
http://www.a2f-architecture.com
Thèmes liés : cout construction maison d'architecte / construction maison d'architecte / construction maison d'architecte prix / faire construire sa maison d architecte / constructeur maison d'architecte
Constructeur maison Loire-Atlantique 44 - Groupe BLAIN ...
de chantier
«Une excellente expérience»
Ayant un projet depuis des années, ma 1ère rencontre m'a confirmé mon envie !!! Une expérience juste énorme du 1er rdv à la réception ! [...] Je vous les conseils car tout est au top !!!
«Une équipe qui donne confiance !»
Toute l'équipe de Blain construction à su nous rassurer et répondre à toutes nos attentes. une expérience très...
Site :
https://www.blain-construction.fr
Thèmes liés : constructeur maison loire atlantique / projet construction maison individuelle / constructeur de maison individuelle 44 / construction maison individuelle plain pied / constructeur maison loire
QUELLE EST LA NATURE DE L’OBLIGATION DU MAÎTRE D’ŒUVRE ...
Procédures de redressement et liquidations judiciaires civiles
Vous êtes ici : Accueil > Actualités > Maître Dominique COLBUS > QUELLE EST LA NATURE DE L'OBLIGATION DU MAÎTRE D'OEUVRE CHARGE D'UNE MISSION COMPLETE : OBLIGATION DE MOYEN OU OBLIGATION DE RESULTAT ?
QUELLE EST LA NATURE DE L'OBLIGATION DU MAÎTRE D'OEUVRE CHARGE D'UNE MISSION COMPLETE : OBLIGATION DE MOYEN OU OBLIGATION DE...
Site :
http://www.cbf-avocats.com
Thèmes liés : assurance maitre d oeuvre / assurance maitre d ouvrage construction / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage
A partir de 78900E* | Maisons Phénix
A partir de 78900E*
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Civilité *
N° du département de construction souhaité
Premier choix *
Ville de construction de votre maison
Rayon de construction autour de la ville
Ces informations sont destinées au groupe Geoxia (marque...
Site :
http://www.maisons-phenix.com
Thèmes liés : construction maison individuelle plain pied / prix d une construction d une maison / prix d une construction maison / prix construction maison plain pied / construction d une maison individuelle
Assurance dommages ouvrage - 2ccourtage.com
L'assurance dommages ouvrage est adaptée à toute construction neuve (maison, maison unifamiliale, maison jumelée, maisons en bande ou groupes de maisons ; immeuble, bâtiment public, etc.), à des travaux de rénovation, à l'extension, à la surélévation ou encore à la réparation de biens immobiliers ayant subi un sinistre. Elle concerne également les centres commerciaux, les centres de...
Site :
http://www.2ccourtage.com
Le Prêt à Taux Zéro évolue en 2018 : découvrez ce qui va ...
Le Prêt à Taux Zéro évolue en 2018 : découvrez ce qui va changer !
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Accueil » Actualités » Le Prêt à Taux Zéro évolue en 2018 : découvrez ce qui va changer !
Mercredi 11 octobre 2017
L'Etat a annoncé, mercredi 20 septembre, la reconduction du Prêt à Taux Zéro à partir du 1er janvier 2018. Véritable coup de pouce pour les primo-accédants souhaitant concrétiser...
Site :
https://www.maisons-logeco.fr
Thèmes liés : pret taux zero maison neuve / prix d une construction de maison neuve / prix d une maison neuve / prix construction maison individuelle neuve / construction d une maison neuve
Prix Assurance Dommage Ouvrage EVE assurances
Prise en compte adaptée à notre situation. Bon suivi de dossier sur la durée. Très professionnel.
Monsieur CHATEL LACROIX SAINT OUEN 1 mai 2017
Excellent, Mr GUERINEAU est très professionnel et réactif, DO obtenue en 8 jours avec un tarif défiant toute concurrence, avec des explications claires, disponible et très efficace. Je recommande vivement EVE ASSURANCES et un grand merci a Mr...
Site :
https://eve-assurances.fr
Thèmes liés : attestation d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage prix / assurance dommage d'ouvrage / dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre
Constructeur CCMI de maison en bois écologique avec Ecop ...
Constructeur de maison écologique & bioclimatique : La naissance
L'aventure ECOP Habitat a d'abord commençé en Bretagne sous la forme d'un bureau d'études très engagé dans l'habitat ecologique. Les conceptions proposées par le bureau d'études, des maisons saines, originales, offrant de réelles performances énergétiques ont immédiatement rencontré le succès.
Face à cet engouement et...
Date: 2014-01-29 09:03:54
Site :
http://www.ecop-habitat.fr
Le prêt à taux zéro (PTZ) en 2017 - prêt à taux 0 % | De ...
86.400 €
76.800 €
Les ressources sont la somme des revenus fiscaux de référence des personnes destinées à occuper à titre de résidence principale le logement au titre de l'avant-dernière année précédant celle de l'émission de l'offre de prêt (ressources 2015 pour une offre de prêt émise en 2017). Les montants varient selon la zone géographique et le nombre de...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : pret taux zero maison neuve / travaux de construction d une maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / exemple de prix a la construction d'une maison neuve / plan de financement construction maison individuelle
Constructeur maison Bouches-du-Rhône : Mas Provence, faire ...
Marseille vous accueille dans ses sites tels : Les calanques, le Palais Longchamp, Notre Dame de la Garde, mais aussi tous ses marchés provençaux. La ville urbaine sait aussi être calme et paisible avec des quartiers comme Saint Barnabé ou encore les Chartreux et Saint Just. Avec son étang, sa pinède et ses garrigues, Martigues aussi appelée « Venise provençale » offre de nombreux sentiers au bord du littoral, parcours de santé et accueille sur ses plages et dans ses évènements ses habitants.
Aix-en-Provence se...
Site :
http://www.masprovence.com
Thèmes liés : constructeur de maison individuelle bouches du rhone / constructeur maison mas provence / constructeur de maison individuelle region rhone alpes / constructeur de maison individuelle rhone alpes / construction maison individuelle rhone alpes
Comparateur assurance dommage ouvrage - Etik
L'assurance dommage ouvrage est une garantie qui couvre les assurés dans le cadre d'une construction ou de gros travaux. Cette assurance n'est pas toujours simple à comprendre car elle donne l'impression d'être en doublons avec l' assurance décennale , ce qui n'est pas du tout le cas.
En outre, cette garantie couvre des risques divers, même s'ils résultent d'un vice du sol. Elle couvre...
Site :
http://www.assur-dommage-ouvrage.com
Thèmes liés : pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / souscrire assurance dommage ouvrage apres travaux / difference garantie decennale et assurance dommage ouvrage
Contrat d'entreprise pour la construction d'un logement ...
Précautions et vérifications
Projet
Lorsque le propriétaire d'un terrain ou en titulaire d'une promesse de vente décide de faire construire sa maison à partir d'un plan établi par lui-même, un bureau d'études, un maître d'oeuvre ou un architecte, et en faisant appel à plusieurs entreprises pour la construction :
o il peut assurer lui-même la coordination et la surveillance des...
Site :
https://www.anil.org
La maison neuve s'expose à Montauban (82) du 11 au 13 mai
La maison neuve s'expose à Montauban (82) du 11 au 13 mai
Jeudi 3 mai 2012
Si vous cherchez à faire construire votre maison individuelle dans le Tarn ou Tarn et Garonne avec toutes les garanties des constructeurs de l'Union des Maisons Françaises et du contrat de construction de 1990, alors c'est le moment idéal pour aller faire un tour d'horizon global à Montauban à l'occasion des...
Site :
http://immobiliermodedemploi.fr
Devis construction maison sans terrain - Faire construire ...
Production électrique : photovoltaïque dans le Val-de-Marne
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Grâce à notre réseau de partenaires, nous vous mettons en relation avec les Professionnels les plus qualifiés pour répondre à vos attentes.
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https://www.simpledevis.fr
Loi Spinetta du 4 janvier 1978 - Construction | Lexique ...
Loi spinetta du 4 janvier 1978
Tout savoir sur la loi Spinetta ou loi construction
C'est le 4 janvier 1978 que la loi construction a été instituée. Celle-ci est également connue comme la loi Spinetta, du nom d'Adrien Spinetta, qui était à l'époque le président de la commission interministérielle à l'origine de la loi. La loi Spinetta a pour objectif d'encadrer la responsabilité et...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Accueil - Matériaux et Structures
Matériaux et Structures est Constructeur de Maisons Individuelles.
Pour Matériaux et Structures, la maison intègre des fonctions sociales et symboliques très fortes. A travers la construction de l'habitat, il nous plait de penser que l'on construit et matérialise sa propre identité personnelle et sociale. Construire -
et co-
construire -
son habitat, c'est aussi sceller les bases de nos échanges relationnels intimes ou publics et nos rapports à l'environnement. Nous construisons des foyers pour la famille, des environnements favorisant les échanges amicaux, des espaces préservés de nos vies de plus en plus...
Site :
http://www.materiaux-structures.fr
Thèmes liés : contrat constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle en corse / constructeur de maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle
Maisons bois - Maison en bois, ossature bois, maison bbc ...
Conception de maisons à ossature bois - Bureau d'études - Maîtrise d'oeuvre
« NOUS TRAVAILLONS CHAQUE JOUR A RENDRE UN REVE ACCESSIBLE ...
IL Y A FORCEMENT UNE SOLUTION ADAPTEE A VOTRE PROJET »
Membre du SYNAMOME assurance professionnelle CAM btp
Bureau d'Etudes spécialisé en construction neuve à ossature bois (maison individuelle, extension), le Cabinet ABCL - Claude LARCHUS vous...
Site :
http://maisons-bois-abcl.fr
Thèmes liés : construction d'une maison en ossature bois / contrat de construction maison ossature bois / construction maison ossature bois alsace / prix construction maison ossature bois / prix de maison ossature bois
Annuaire de Maitres d'oeuvre en batiment - Trouvez un ...
Nos conseils pour choisir le bon maitre d'oeuvre
Grace à Maitredoeuvre.com, trouvez rapidement un maitre d'oeuvre pour vous accompagner dans votre projet de construction de maison individuelle. La recherche du professionnel qui va se charger de sa construction est un véritable casse-tête, ainsi Maitredoeuvre.com vous mâche le travail en vous proposant en quelques clics des maitres d'oeuvre...
Site :
https://www.maitredoeuvre.com
Thèmes liés : assurance maitre d oeuvre / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage
Assurance dommage ouvrage - assurance-pret-pas-cher.com
Une assurance dommage ouvrage est obligatoire pour apporter des garanties à l'acheteur et assurer la garantie décennale. L'article L.242-1 du Code des assurances prévoit que :
«Toute personne physique ou morale qui, agissant en qualité de propriétaire de l'ouvrage, de vendeur ou de mandataire du propriétaire de l'ouvrage, fait réaliser des travaux de construction, doit souscrire avant...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
Thèmes liés : pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage prix / assurance dommage d'ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage
Construire puis Louer et Bénéficier d'une réduction d ...
Ce nouveau programme permet donc d'investir dans une construction neuve et de bénéficier de réductions d'impôt mais à la condition de louer cette nouvelle habitation durant un minimum de 9 ans. L'éligibilité du dispositif est également soumise à d'autres conditions listées ci-dessous.
La réduction d'impôt allant jusqu'à 18% est plafonnée à 300.000EUR d'investissement de même...
Site :
http://www.ecop-habitat.fr
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / loi contrat de construction de maison individuelle / construction d une maison neuve / prix d une construction de maison neuve / construction d une maison individuelle
FAIRE CONSTRUIRE SA MAISON PAR UN ARCHITECTE
FAIRE CONSTRUIRE SA MAISON PAR UN ARCHITECTE
Au début, " ça fait beaucoup de choses à penser"....
Faire construire sa maison par un architecte : beaucoup de choses , dès le début...
Au départ , quand on a le projet de faire construire une maison par un architecte, on a l'impression de ne pas savoir par quel bout prendre le problème (ou parfois que le "chat se mord la queue"...): il...
Site :
http://www.maison-architecte-lequilleuc.com
Délai de rétractation SRU porté à 10 jours - Propriétés ...
Délai de rétractation SRU porté à 10 jours
Suite à la loi Macron, le délai de rétractation SRU est porté à 10 jours !
Très attendue, la loi « Macron » vient d'être publiée au Journal Officiel. Parmi les 308 articles de cette loi, un texte vient retoucher le régime du droit de rétractation SRU.
À la suite de la loi « Macron »... Après son adoption définitive par le...
Site :
https://www.proprietes-privees.org
Thèmes liés : loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle definition / contrat de construction maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle
contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...
Plan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et
un plan de la construction
une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.
Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:
l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.
NB : Il est interdit...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage prix / dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre / obligation d'assurance dommage ouvrage / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage
Opposabilité - Définition
OPPOSABILITE DEFINITION
Définition de Opposabilité
L' "opposabilité" est le caractère d'un type de relation qui régit les rapports juridiques entre deux ou plusieurs personnes. Ainsi le droit de propriété qu'une personne détient sur une chose est "opposable" à tous. Ce caractère empêche d'autres personnes à s'en emparer ou simplement à empiéter sur sa propriété.
En revanche du...
Site :
http://www.dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance maitre d ouvrage construction / contrat de construction de maison individuelle definition / loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction maison individuelle
Franchise - Définition
FRANCHISE DEFINITION
Définition de Franchise
La franchise est un contrat du droit commercial par lequel un commerçant dit " le franchiseur", concède à un autre commerçant dit " le franchisé ", le droit d'utiliser tout ou partie des droits incorporels lui appartenant (nom commercial, marques, licences), généralement contre le versement d'un pourcentage sur son chiffre d'affaires ou d'un...
Site :
http://www.dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction de maison individuelle definition / contrat de construction maison individuelle / contrat de construction maison d'en france / construction plan maison individuelle
Assurance constructeurs de maisons individuelles - Cabinet ...
Accueil
Assurance des constructeurs de maisons individuelles
Vous êtes constructeur de maisons individuelles et occupez donc cumulativement les fonctions de maîtres d'oeuvre et d'entrepreneur. Vous êtes : éditeur des plans de la maison, superviseur de l'ensemble des travaux et responsable juridique et technique de la construction.
Compte tenu de la nature...
Site :
http://www.nbconseil-assurance.com
Thèmes liés : assurance constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle / tarif constructeur maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle
Construction maisons en bois dans le var | Art et Bois
- Doublages et cloisons fermacell
Les constructions Art et Bois
Conception, fabrication et montage de maisons bois écologiques sur le secteur PACA (Var, Alpes Maritimes, Alpes de haute provence, Bouches du Rhone).
Etudes techniques pour chaque projet : géologue, béton , bois, thermicien.
Réalisations d'avant projet, recherche de terrains et aide au financement bancaire.
Projets bois personnalisés avec une décoration intérieure de qualité adaptés à votre budget (primo accédants, maisons d'architectes).
Architecture bois médittérannéenne adaptée au style d'habitat du sud. (larges ouvertures,...
Site :
http://www.maison-artetbois.com
Thèmes liés : construction maison d'architecte en bois / construction d'une maison en ossature bois / construction d une maison en bois / budget construction maison ossature bois / contrat de construction maison ossature bois
Prix, Faïence, Salle de bain, Maison neuve | Forum
je souhaite avoir le prix de la pose de faience de salle de bain au m2 dans une maison neuve située dans le 14. [...] Re. Prix pose faience au m2 dans le 14. [...] d'apres mon logitiel de devis ca coute entre 49.71EUR et 58.46EUR HT le M² celon le type et la taille de la faillance. [...]
Sujet: faience au sol
bonjour, J'ai demandé au constructeur de ma maison de poser de la faïence...
Site :
http://conseils.travaux.com
L'assurance dommage ouvrage obligatoire imposée par la loi ...
+ D'INFOS SUR L'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE OBLIGATOIRE
Régime de l'assurance dommage ouvrage obligatoire
La loi Spinetta de 1978 rend l'assurance dommages ouvrage obligatoire pour la construction d'un ouvrage neuf, les travaux de gros oeuvre ou l'agrandissement d'un bâtiment déjà existant. Il s'agit en fait d'une obligation qui concerne les travaux pouvant affecter la solidité d'un bâtiment...
Constructeur maison Aspiran (34800) - Demeures d'Occitanie
Nos offres d'emploi et de recrutement.
Vous avez un projet de construction à Aspiran (Hérault) dans le 34 en Languedoc-Roussillon ?
Demeures d'Occitanie est un constructeur de maison individuelle qui vous accompagne tout au long de votre projet de construction à Aspiran. Vous souhaitez construire votre maison individuelle sur un...
Site :
https://www.demeuresdoccitanie.fr
Thèmes liés : construction maison individuelle rt 2012 / construction d une maison individuelle / offre emploi constructeur maison individuelle / constructeur maison individuelle 34 herault / projet construction maison individuelle