Articles sélectionnés pour le thème : valeur de rachat d un contrat d assurance vie
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LCL assurance habitation : formules, garanties, franchises ...
LCL assurance habitation : formules, garanties, franchises, tarifs,...
Découvrez les différentes assurances habitation du LCL !
Fondé à Lyon en 1863, le Crédit Lyonnais est connu aujourd'hui sous le nom commercial de LCL suite à sa fusion avec le Crédit Agricole en 2005. LCL est considéré comme l'un des piliers historiques de l'industrie bancaire en France aux côtés de la BNP Paribas...
Site :
https://selectra.info
Fructi-Sélection Vie
Fructi-Sélection Vie
Visuel produit
Constituez ou cherchez à valoriser un capital en investissant à votre rythme tout en bénéficiant du cadre fiscal spécifique(1) de l'assurance vie.
Voir l'offre dans votre région
Onglet 1 - Descriptif : En bref
Fructi-Sélection Vie est un contrat d'assurance de groupe sur la vie de type multisupport adossé à une gamme variée de supports financiers...
Site :
banquepopulaire.fr
CREDIT AGRICOLE (Floriane) : Assurance-vie - Mon Epargne
Taux de rendement du fonds en euros, nets de frais de gestion, bruts des prélèvements sociaux.
Crédit Agricole, Assurance-vie Floriane : Une gestion souple et personnalisée
En fonction de vos besoins, vous pouvez effectuer à tout moment des rachats (retraits de fonds) ou des versements sur votre assurance vie.
Vous modifiez la répartition de votre capital entre les différents supports (un...
Site :
mon-epargne.com
Thèmes liés : contrat assurance vie floriane credit agricole / taux d'assurance vie credit agricole / rendement contrat assurance vie credit agricole / contrat assurance vie credit agricole / contrat d'assurance vie floriane
Les spécificités fiscales de l'assurance vie - Assurance ...
Les spécificités fiscales de l'assurance vie
Le régime fiscal de l'assurance vie présente certaines particularités que nous présentons dans les lignes suivantes:
L'assurance vie n'a pas usurpé son nom de «placement préféré» des français. L'assurance vie dispose d'un statut fiscal particulier. Certes, ce régime fiscal a connu au fil des dernières années des restrictions...
Date: 2017-05-04 19:17:26
Site :
http://www.infos-assurance-vie.com
Thèmes liés : nouveau contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie non denoue / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie en unite de compte
Détail des avantages de l'assurance vie pour expatriés ...
01 83 62 38 72
prix d'un appel local
de l'assurance vie pour les expatriés et non résidents
Préambule
Avant d'entrer dans le détails des avantages de l'assurance vie pour expatriés, il convient de préciser ce qu'on entend par "expatriés". Il s'agit ici d'une notion purement fiscale, et comme précédemment évoqué, le départ à l'étranger n'entraîne pas d'office le transfert...
Site :
http://www.patrimea.com
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie en euros / notion d'avance sur contrat d'assurance vie / meilleurs contrat d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie non rachetable / contrat d'assurance vie fonds en euros
Qu’est ce que l’assurance vie luxembourgeoise - Patrimea
01 83 62 38 72
prix d'un appel local
Qu'est ce que l'Assurance Vie Luxembourgeoise?
Préambule
Force est de constater qu'il existe assez peu de littérature publique sur l'assurance vie au Luxembourg. S'il est vrai qu'elle s'apparente à sa cousine Française, en ce sens qu'elle constitue un véhicule de capitalisation utilisable en cas de vie ou en transmission (en cas de décès) dans un...
Site :
http://www.patrimea.com
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie en euros / nouveau contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie luxembourgeois / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie et succession
Assurance vie et succession : ce qu'il faut retenir et ...
Assurance vie et droits de succession : fiscalité applicable aux capitaux décès recueillis quand le bénéficiaire n'est pas le conjoint ou le partenaire de PACS(1)
Date de souscription du contrat
Date de versement des primes par le souscripteur
Primes versées avant le 13 octobre 1998
Primes versées après le 13 octobre 1998
Avant le 20 novembre 1991
Exonération
à hauteur de 152 500 EUR ;...
Site :
https://www.cieleden.com
Assurance vie, comment le fisc calcule les versements ...
Concernant les versements sur l'assurance vie après 70 ans, on entend qu'ils sont exonérés de droits de succession jusqu'à 30 500 euros, quels que soient les gains sur ce capital ensuite, mais comment le fisc calcule-t-il le total des versements ? Déduit-il les retraits ?
Cette question apparemment simple fait l'objet d' un épineux débat , car le fisc a tordu le cou à ses propres...
Site :
https://deontofi.com
L'assurance-vie face à la baisse des taux d'intérêt
L'assurance-vie face à la baisse des taux d'intérêt
Actifs risqués et gestion dynamique, les nouvelles stratégies pour compenser la faiblesse des rendements obligataires
Depuis la crise financière de 2008, les niveaux des taux d'intérêt ne cessent de baisser, mettant à mal les rendements offerts par les contrats d' assurance-vie. Cette situation incite les assureurs à repenser leur...
Site :
https://www.lenouveleconomiste.fr
Thèmes liés : nouveau contrat d'assurance vie euro croissance / nouveau contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie non reclame / contrat d'assurance vie fonds en euros
Réponse ministérielle CIOT : Les conséquences fiscales de ...
Une fois le moment de l'émotion des adieux à la réponse ministérielle BACQUET, il est venu le temps de prendre un peu de recul et d'analyser les conséquences de cette nouvelle doctrine fiscale.
1- La réponse ministérielle CIOT confirme que le contrat d'assurance vie souscrit par le conjoint survivant avec des fonds communs est un bien commun.
Cette première partie de la réponse...
Site :
leblogpatrimoine.com
La clause de préciput : définition, explications et avantages
Avec la faiblesse actuelle des taux d'intérêt, c'est le moment idéal pour financer ses placements à crédit ! Tous les courtiers sont unanimes, après un coup de chaud cet été, les banques ont abaissé leurs taux depuis cet automne et ce quelle que soit la région. Une situation favorable pour un particulier qui souhaite se construire un patrimoine immobilier à moindre coût grâce à...
Site :
https://www.monfinancier.com
Thèmes liés : valeur de rachat d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie non denoue definition / contrat d'assurance vie non denoue / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie
Gérer l'assurance vie d'une personne âgée | Ot-Beaucaire.fr
Assurance-vie
Tags
Sauf dans le cas où vous seriez tuteur ou curateur légal d'un de vos parents, Il vous est impossible de gérer l' assurance vie de ces derniers s'ils ne vous ont pas donné procuration sur ce contrat.
Si l'un de vos parents est âgé et qu'il ne souhaite plus, ou ne peut plus gérer seul son patrimoine, vous pouvez facilement l'aider.
Il suffit, la plupart du temps, qu'il...
Site :
http://www.ot-beaucaire.fr
Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Predissime 9
L'assurance vie au service de vos projets
Un capital qui se construit et se valorise
Etudes des enfants, retraite... les projets ne manquent pas et vous cherchez une solution d'investissement qui vous aidera à les réaliser. Le contrat d'assurance vie multisupport Predissime 9 vous propose de vous constituer progressivement un capital ou de valoriser un capital existant.
La fiscalité de...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / classement des contrats d'assurance vie en euros / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / fiscalite contrat d'assurance vie entiere / contrat assurance vie predica credit agricole
La fiscalité de l’assurance vie en cas de vie – partie 1/2 ...
L'assiette imposable du premier rachat partiel est donc :
(2)
En cas d'un deuxième rachat partiel RP2 sur le même contrat, on applique cette même formule en corrigeant toutefois l'ensemble des versements de la part en capital du premier rachat. La part imposable du deuxième rachat est alors obtenue comme suit :
(3)
La méthode se généralise...
Assurance-vie, haro sur les fonds en euros
Gestion privée
Assurance-vie, haro sur les fonds euros ?
Inexorablement, la baisse de rendement l'assurance-vie classique se poursuit. Alors faut-il jeter les fonds en euros avec l'eau du bain ?
"Les fonds en euros sont en danger", "Faut-il encore investir dans les fonds en euros ?" La question peut effectivement se poser au regard de la baisse continue du rendement des fonds en euros classiques...
Le régime fiscal des contrats d'assurance-vie
Les contrats d'assurance-vie font globalement l'objet d'une fiscalité plutôt avantageuse, à condition d'avoir une durée égale ou supérieure à huit ans. Certains d'entre eux bénéficient même d'une exonération (i.e. contrats DSK ou NSK) mais ils ne sont pas l'objet de la présente note.
La loi de finances pour 2018 a aménagé le régime d'imposition des produits des contrats...
Le cantonnement appliqué à l'assurance vie et à la RM CIOT ...
Dans la catégorie : Assurance vie / Réponse ministérielle Bacquet / CIOT / Stratégie / Succession / Transmission patrimoine -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 7 novembre 2016
Le code civil recèle une quantité de dispositions juridiques particulièrement efficaces pour optimiser la transmission familiale d'un patrimoine. La faculté de cantonnement fait partie de ces bonnes idées, simples,...
Site :
leblogpatrimoine.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie non denoue / contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie / rachat contrat assurance vie option fiscale / valeur de rachat d un contrat d assurance vie
Questions Comptabilité d'Entreprise & Personnelle ...
Quelles sont les amendes ou pénalités en cas de retards comptables ?
Il y a des pénalités lorsque les déclarations de TPS / TVQ sont en retard.
Régime de la TPS; s'il y a un remboursement ou si le solde est nul, il n'y pas de pénalité. Sinon, celle-ci équivaut à 1% du montant dû (1 mois de retard), et à 0,25% du montant dû multiplié par le nombre de mois complet de retard (12 mois...
Site :
http://gglbca.com
Pourquoi vous devriez souscrire un contrat d'assurance vie?
Posted by Alexandre | 8, Août 2016 | Assurance-vie , Produits d'épargne | 0 |
L'assurance-vie est l'enveloppe fiscale la plus populaire auprès des français avec plus de 1500 milliards d'euros d'encours et une collecte mensuelle qui dépasse généralement les 10 milliards d'euros. Pourquoi un tel engouement pour ce produit d'épargne ? Pourquoi devriez-vous souscrire un contrat quels que...
Souscrire à une assurance-vie en ligne - Café du Patrimoine
Souscrire à une assurance-vie en ligne
le 5 Mai 2017
Googler
L'assurance-vie reste attractif et continue d'être l'un des placements préférés des Français. Café du Patrimoine vous livre, dans cet article et à travers sa vidéo et son comparatif au 1 mai 2017, ses conseils pour bien investir avec l'assurance-vie. Vous pouvez également retrouver tous nos conseils dans la nouvelle version de...
Date: 2017-05-10 19:07:16
Site :
cafedupatrimoine.com
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie en euros / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / meilleurs contrat d'assurance vie en euros / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie non denoue
La convention de quasi-usufruit est elle obligatoire après ...
Dans la catégorie : Assurance vie / Réponse ministérielle Bacquet / CIOT / Stratégie / Transmission patrimoine -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 21 octobre 2016
C'est un sujet d'une importance majeure lorsqu'il s'agit d'anticiper et d'optimiser la fiscalité des droits de succession au décès du premier des époux, puis au décès du second des époux : Comment enregistrer le démembrement...
Site :
leblogpatrimoine.com
droits et obligations du tuteur - tutelle-lozere.com
droits et obligations du tuteur
droits et obligations du tuteur
Notice d'information à la prise de fonction du tuteur
Obligations du tuteur concernant la protection de la personne du majeur
Le Tuteur doit informer la personne protégée selon des modalités adaptées à son état de tout ce qui concerne sa situation personnelle, les actes concernés, leur utilité, leur degré...
Date: 2018-02-14 10:47:05
Site :
http://www.tutelle-lozere.com
Thèmes liés : beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie
Quelle est la fiscalité sur l'assurance vie ?, forum Maroc
Quelle est la fiscalité sur l'assurance vie ?
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Membre depuis le 29 Décembre 2010
Casablanca
2160 messages
Casablanca
L'assurance vie n'est pas en soi une épargne pratiquée de la même manière qu'en France. De manière générale, sauf si vous avez un vrai gros patrimoine, n'essayez même pas de comparer les produits financiers auxquels vous pouvez avoir accès en France...
Ceci dit, vu...
Site :
http://www.expat.com
Flat tax 2018 ou PFU : assurance vie, dividendes, plus-values
PFU, flat tax : définition et explications
La flat tax c'est quoi ? Explications
La flat tax est une nouvelle modalité d'imposition des revenus du capital promise par Emmanuel Macron pendant sa campagne présidentielle et mise en place par la loi de finances pour 2018 (article 28) votée définitivement le 21 décembre 2017 et publiée le 31 décembre 2017 au Journal Officiel sur Légifrance....
Avantager son conjoint ou compagnon grâce à l'assurance-vie
Assurance vie OBJECTIFS Avantager son conjoint ou compagnon grâce à l'assurance-vie
Assurance vie : Avantager son conjoint ou compagnon
Les avantages et objectifs présentés par l' assurance-vie en matière successorale sont intéressants à la fois sur le plan fiscal et sur le plan civil. Examinons-les en fonction des différents statuts particuliers du couple.
Les couples mariés sans...
Site :
https://www.cieleden.com
L’assurance vie et le couple | Le Revenu
Conseils en Bourse et Placements > L'assurance vie et le couple
L'assurance vie et le couple
Par Le Revenu
Publié le 18/12/2013 à 13:14 - Mis à jour le 20/12/2013 à 17:18
L'assurance vie a de très nombreux atouts pour valoriser et transmettre votre épargne. Pour en profiter, mieux vaut en connaître les impacts civils et fiscaux, en particulier pour votre...
Site :
http://www.lerevenu.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / contrat d assurance en cas de deces / valeur de rachat d un contrat d assurance vie
Assurance-vie, les 20 erreurs à éviter - Le Point
L'assurance-vie, avec près de 1 500 milliards d'euros investis, est le placement préféré des Français. Devenue un produit financier courant, vendue par d'innombrables réseaux et pour tous les niveaux de patrimoine, elle fait figure de produit financier simple. Pourtant, ses particularités juridiques, fiscales et financières en font un placement plus compliqué qu'il n'y paraît. Aussi,...
Site :
http://www.lepoint.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / fiscalite de l'assurance vie en euros
Assurance-vie : les contrats en euros | Cieleden
Assurance vie Contrats Assurance vie : contrat en euros
Assurance vie : contrat en euros
Investis principalement en obligations, les contrats d' assurance-vie en euros présentent un atout majeur en comparaison à un contrat en unité de compte ou multisupports : celui de la sécurité.
En effet, le risque de perdre son capital est nul : par contre les perspectives de réaliser des gains...
Site :
https://www.cieleden.com
Assurance vie et loi Sapin 2 : principe, changements en ...
En résumé, que prévoit la loi Sapin 2 pour l'assurance vie ?
- Un encadrement du taux de rendement des fonds euros attribués aux assurés détenteurs d'un contrat d'assurance vie
- Une possibilité pour les pouvoirs publics de restreindre temporairement la libre disposition d'un contrat d'assurance vie, sur une durée maximum de deux trimestres consécutifs.
Les principales mesures de la...
Choisir son contrat d’assurance-vie | 60 Millions de ...
Une fiscalité variable
Placement préféré des Français, l'assurance-vie permet tout aussi bien de compléter ses revenus au moment de la retraite que de faire fructifier son capital. Elle revêt de nombreux avantages : une épargne disponible à tout moment, une fiscalité attrayante (surtout au-delà de huit ans), un choix très étendu de produits...
Deux types de contrats, deux niveaux de...
Site :
60millions-mag.com
Assurance-vie : 5 contrats luxembourgeois à découvrir
Les fonds euros de compagnie d'assurance correspondent à l'Actif propre de la compagnie et permettent de garantir le capital à l'épargnant pendant toute la durée où il y investit son capital dans son assurance-vie. Le souscripteur ne prend ainsi aucun risque de perte, mais son épargne est assortie d'une baisse de rendement en moyenne à 1,8% pour 2016 contre 2,5% en 2014 (FFSA) du fait de...
Site :
cafedupatrimoine.com
Clôturer un contrat d’assurance vie : les erreurs à éviter ...
Une assurance vie peut être résiliée à tout moment. Pour être sûr de le faire dans les meilleures conditions, entamez la procédure de résiliation en envoyant une lettre avec accusé de réception à votre assureur.
Conseil : pour que la procédure soit plus rapide, Joignez une photocopie du contrat et un RIB à votre courrier.
La résiliation est le moment de lever toute forme...
Date: 2018-03-06 04:26:15
Site :
http://www.planet.fr
Thèmes liés : fiscalite contrat assurance vie de plus de 8 ans / fiscalite contrat assurance vie apres 70 ans / fiscalite de l'assurance vie apres 8 ans / fiscalite de l'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat assurance vie apres 8 ans
Assurance-vie 2013 : Conseils pour épargner sur l ...
Assurance-vie 2013 : Conseils pour épargner sur l'Assurance-vie
Posted
Accueil >> Epargne et Placement >> Assurance-vie >>
Assurance-vie : Quel fonctionnement et quels conseils en 2013 pour choisir et épargner sur un contrat d'assurance-vie. De l'épargne avec les fonds euros et les unités de compte juqu'à la succession, en passant par la fiscalité de...
Site :
calci-patrimoine.com
Assurance-vie : 5 contrats luxembourgeois à découvrir
Assurance-vie : 5 contrats luxembourgeois à découvrir
le 21 Janvier 2016
Googler
L'assurance-vie vous permet d'épargner tout en organisant votre succession, en préparant votre retraite et en diversifiant votre patrimoine. Le Luxembourg propose des contrats d'assurance-vie qui se différencie de ceux de la France, car ils fournissent une forte garantie de capital en cas de faillite des...
Date: 2017-05-10 19:08:48
Site :
cafedupatrimoine.com
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie en euros / compagnie d'assurance societe generale / meilleurs contrat d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie luxembourgeois / contrat d'assurance vie fonds en euros
Souscrire un contrat d'assurance-vie : Où, comment, pourquoi
Nombreuses sont les possibilités offertes à l'investisseur qui veut souscrire une assurance-vie .
Quel que soit le mode ou profil de gestion que vous choisirez, le contrat se doit de respecter des règles précises qui ont pour but de protéger le souscripteur.
Où souscrire ?
Les contrats d'assurance-vie sont distribués par différents biais :
Les contrats proposés par les compagnies...
Site :
https://www.cieleden.com
Les contrats retraite Madelin : Loi Madelin pour la retraite
Exonération
Définition
Un contrat Madelin est un dispositif d'épargne qui permet aux travailleurs non salariés d'acquérir une ou plusieurs des quatre garanties suivantes : retraite complémentaire , contrat de prévoyance (incapacité de travail, invalidité, décès), mutuelle santé, garantie chômage.
Chaque garantie correspond à un contrat Madelin différent.
Vous pouvez souscrire...
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les règlements qui régissent les nombreux cabinets sont en revue. De plus,...
Frais obsèques : Aides, Capital décès et Remboursement ...
Frais obsèques : Aides, Capital décès et Remboursement des frais funéraires
17 avril 2017
- Financement des Obsèques
En l'absence de contrat obsèques, les frais d'obsèques peuvent rapidement devenir une charge lourde pour les familles. C'est pourquoi nous recommandons d'aborder la question du financement des obsèques dès que possible, et cela pour éviter tout conflit familial.
En...
Site :
https://sereniteobseques.fr
Les quatre avantages de l'assurance-vie luxembourgeoise
Des fonds dédiés, des titres vifs, davantage d'investissements éligibles, une plus grande sécurité... L'attrait du Grand-Duché.
Comparé à son homologue français, le contrat luxembourgeois ne manque pas d'arguments.
1 La liberté d'un fonds dédié
A partir de 250.000 euros sur votre assurance-vie au Luxembourg, vous avez accès à des fonds dits « dédiés ". « En pratique, peu...
Site :
https://www.lesechos.fr
Souscrire à une assurance vie en ligne : contrat ...
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Souscrire à une assurance vie en ligne : contrat, rendement et fiscalité
Le 07 février 2018
Découvrez les nombreux avantages de l'assurance-vie :...
Site :
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Placements financiers et Assurance-Vie - antilles-guyane ...
Placements financiers et Assurance-Vie
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Vous cherchez à diversifier votre patrimoine en alliant potentiel de performance et esprit entrepreneurial.BNP Paribas Banque Privée vous propose plusieurs solutions :
Investissement dans le Private Equity (aussi appelé capital investissement) vous donne accès à l'univers des entreprises non cotées, ancré dans...
Date: 2018-03-06 06:30:13
Site :
http://antilles-guyane.bnpparibas
Procédure contre maitre d'oeuvre qui s'est planté ...
__________________________
Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
lisasgue , Moselle , Posté le 14/08/2013 à 19:15
14 message(s) , Inscription le 13/08/2013
Désolée Chaber.. Je ne savais dans quel forum poser la question... Assurance ou immobilier....
C'est strict...
Site :
experatoo.com
Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
Quel est le prix d'une assurance vie à 60 ans ou plus ?
L'importance de la comparaison à 60+ : notre plateforme le fait pour vous
Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser la...
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RSA - Pensions et rentes viagères - Pensions de vieillesse et de retraite - Prestations de retraite en capital
I. Définition
1
En application du deuxième alinéa de l' article 79 du CGI et du b quinquies du 5 de l' article 158 du CGI , issus de l' article 59 de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 , les prestations de retraite qui font, par exception...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie non denoue definition / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / contrat d assurance vie individuel / contrat d'assurance vie non denoue / rachat contrat d assurance vie
assurance perte d’exploitation - expert-assurances.com
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Cette garantie a pour objet de rendre l'entreprise assurée solvable à l'égard de ses fournisseurs, de son personnel, de son réseau commercial, de ses actionnaires, de l'�?tat et des Banquiers.
Quel que soit la qualité du contrat, qu'elle que soit la célérité des régleurs de sinistre, il s'écoule toujours du temps entre le jour du sinistre et le jour du paiement de...
Date: 2006-02-07 16:16:27
Site :
http://www.expert-assurances.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d'assurance vie definition / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie
Assurance vie et succession : Faut il déclarer les ...
Dans la catégorie : Assurance vie / Fiscalité / Succession -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 25 janvier 2013
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès, et qui, par le fait de son décès, sont transmis à ses héritiers, donataires ou légataires.
Ainsi la déclaration de succession doit comprendre tous les...
Site :
leblogpatrimoine.com
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Acceptation : tout n'est pas réglé - Dossiers Argus Assurance
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Si la loi du 17 décembre 2007 et la Cour de cassation ont contribué à pérenniser le régime juridique de l'acceptation du bénéficiaire, il subsiste des zones d'ombre susceptibles de perturber la transmission patrimoniale voulue par le souscripteur.
Le bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie dispose d'un droit personnel et direct...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : acceptation clause beneficiaire contrat assurance vie / beneficiaire acceptant contrat assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / valeur de rachat d un contrat d assurance vie
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
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2013-07-09T09:14:52.000+02:002016-05-31T18:21:49.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès, et...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance vie et succession : Faut il déclarer les ...
Dans la catégorie : Assurance vie / Fiscalité / Succession -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 25 janvier 2013
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès, et qui, par le fait de son décès, sont transmis à ses héritiers, donataires ou légataires.
Ainsi la déclaration de succession doit comprendre tous les...
Site :
leblogpatrimoine.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
3. Avantages fiscaux dans l'Etat de la source lors de la constitution
50. On notera que la condition selon laquelle la constitution du revenu doit avoir été facilitée par l'octroi d'avantages fiscaux dans l'Etat de la source s'applique uniquement à la première catégorie de revenus visés à l'article 18 (voir le point II ci-avant) et ne s'applique pas aux autres revenus, comme...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : valeur de rachat d un contrat d assurance vie / contrat d assurance vie individuel / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie