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6 articles sélectionnés

Maison en bois, besoin de votre avis? - Droit-finances.net

bronxiol 666 Messages postés mardi 13 janvier 2009Date d'inscription 31 mai 2010 Dernière intervention - 8 mars 2009 à 14:42

+74

1

Bonjour

L'acquisition d'une maison individuelle constitue souvent l'achat le plus important d'une vie, tant du point de vue financier que parce que la maison est le lieu où l'on vit, où s'épanouit la famille à travers laquelle chacun peut exprimer sa propre...

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Date: 2018-01-24 14:53:03

Maison avec merule [Résolu]

lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53

+22

Utile

C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.

Voici un texte interessant :

LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...

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Les contrats retraite Madelin : Loi Madelin pour la retraite

Exonération

Définition

Un contrat Madelin est un dispositif d'épargne qui permet aux travailleurs non salariés d'acquérir une ou plusieurs des quatre garanties suivantes : retraite complémentaire , contrat de prévoyance (incapacité de travail, invalidité, décès), mutuelle santé, garantie chômage.

Chaque garantie correspond à un contrat Madelin différent.

Vous pouvez souscrire...

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Le CDD ou Contrat de travail à durée déterminée

Sur-cotisation patronale

Définition

Le CDD est un contrat par lequel un employeur embauche un salarié afin que celui-ci travaille pendant une durée limitée dans son entreprise. Ce type de contrat de travail est très encadré par la législation, qui impose des conditions et des formalités de recours particulièrement strictes. Cette rigueur s'explique par le fait que le mode de recrutement...

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Date: 2017-05-03 16:31:09

Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d assurance non vie / contrat collectif d'assurance maladie / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante

Titre de capitalisation au porteur - Droit-finances.net

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Titre de capitalisation au porteur

nono - 29 déc. 2009 à 13:21 - Dernière réponse : Charitloc 1 Messages postés samedi 25 novembre 2017Date d'inscription 25 novembre 2017 Dernière intervention

Banque et Crédit Posez votre question Signaler Répondre au sujet

Bonjour,

je suis en possession de...

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Date: 2018-02-04 09:14:10

Thèmes liés : fiscalite contrat assurance vie de plus de 8 ans / fiscalite de l'assurance vie apres 8 ans / rachat contrat assurance vie apres 8 ans / fiscalite de l'assurance vie avant 8 ans / assurance vie fiscalite apres 8 ans

Garder la maison malgré une séparation - Droit-finances.net

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Garder la maison malgré une séparation

Getlo 12 Messages postés samedi 30 mars 2013Date d'inscription 4 avril 2013 Dernière intervention - 30 mars 2013 à 12:03 - Dernière réponse : caetjo 1 Messages postés jeudi 24 juillet 2014Date d'inscription 24 juillet 2014 Dernière intervention

Je suis nouveau sur...

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Date: 2018-01-24 15:41:18

Thèmes liés : prix de vente d'une maison avec locataire / comment estimer le cout d'une maison / savoir prix de vente d'une maison / calcul prix de vente d'une maison / prix de vente d une maison

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