Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance vie droit assure
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Assurance GMF, ça vaut quoi ?? - Assurance - Vie Pratique ...
Assurance GMF, ça vaut quoi ??
Posté le 31/01/2006 à 14:49:06
J'aimerai connaître vos avis sur GMF, est-ce une "bonne" assurance ??
je n'y connais rien , merci à tous pr vos infos
Ps : je compte acheter une polo TDI 70 à la fin du mois
Message cité 1 fois
Plus de sujets relatifs à : Assurance GMF, ça vaut quoi ??
TIB042
Posté le 31/01/2006 à 20:46:50
Moi je suis...
Date: 2009-09-05 18:51:30
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DGCCRF - Assurance scolaire | Le portail des ministères ...
Résultats d'enquêtes
Assurance scolaire - 04/09/2017
A chaque rentrée scolaire, vous recevez plusieurs propositions pour assurer vos enfants. A l'école, sur le trajet, à la maison, pendant les vacances, ces derniers peuvent, en effet, être victimes ou responsables d'un accident.
Cette assurance est-elle obligatoire ?
L'assurance scolaire, quel que soit l'âge de l'élève ou son niveau de...
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LA COMPAGNIE D'ASSURANCE VIE MANUFACTURERS
LA COMPAGNIE D'ASSURANCE VIE MANUFACTURERS Le régime de soins de santé des étudiants étrangers (RSSEE) fournit une couverture des soins hospitaliers et médicaux nécessaires à l intention des étudiants étrangers qui sont inscrits dans un établissement d enseignement canadien participant reconnu. Cette couverture est également offerte aux personnes à charge admissibles. Les personnes à...
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Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées : banque en ligne ...
Véhicule
Assurer son prêt immobilier avec l'assurance décès-invalidité (ADI)
Vous souscrivez un prêt immobilier ? Une assurance emprunteur, également appelée assurance décès-invalidité, ou ADI, va vous être proposée. Elle est obligatoire et mérite d'être expliquée en détail, car elle est précieuse !
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L'assurance décès-invalidité (ADI) garantit au...
Site :
https://www.ca-nmp.fr
Thèmes liés : assurance deces pret immobilier credit agricole / assurance deces invalidite pret immobilier / remboursement assurance deces sur pret immobilier / assurance deces pret immobilier 100 / assurance deces pret immobilier obligatoire
Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Assurer son prêt ...
Véhicule
Assurer son prêt immobilier avec l'assurance décès-invalidité (ADI)
Vous souscrivez un prêt immobilier ? Une assurance emprunteur, également appelée assurance décès-invalidité, ou ADI, va vous être proposée. Elle est obligatoire et mérite d'être expliquée en détail, car elle est précieuse !
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Smabtp.fr Vos services en ligne SMABTP
Vos services en ligne SMABTP sur Smabtp.fr
Posté le
par Admin
Le groupe SMABTP est un assureur spécialisé dans les métiers du BTP. Il regroupe des sociétés mutuelles d'assurance et offre aux particuliers et entrepreneurs des solutions d'assurance adaptées au BTP.
Tous ses produits et services sont disponibles sur smabtp fr.
Services SMABTP en ligne
Le groupe SMABTP a mis en ligne sur son site smabtp.fr tous ses services. Que ce soit en matière d'assurance, d'épargne, de prévoyance, etc.
En cliquant sur le lien « Espace client » situé en haut dans l'angle droit sur la page courante du site, vous avez une...
Site :
http://www.compte-mutuelle.fr
Thèmes liés : souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d'assurance vie
Annulation et remboursement d'un billet d'avion, de train ...
Le remboursement des titres de transport
et des billets de spectacle.
Avant d'acheter un billet ou une prestation de voyage renseignez-vous sur les possibilités d'annulation offertes en cas d'empêchement de dernière minute.
L'achat d'un forfait vacances, d'un billet d'avion ou encore d'une place de spectacle établit un contrat entre le prestataire et l'acheteur. Les deux parties sont donc...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / definition avance sur contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / notion d'avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d'assurance vie
Assurance emprunteur : obligatoire ou non ? | Cofidis
Accueil Assurance Guide de l'assurance Le prêt et l'obligation d'assurance pour l'emprunteur
L'obligation d'assurance pour l'emprunteur
L'invalidité, l'incapacité de travail ou la perte d'emploi sont autant d'événements qui peuvent entraîner des difficultés pour rembourser les prêts en cours. Ces risques peuvent être couverts par une assurance, tout comme le risque décès. Dans ce...
Site :
https://www.cofidis.fr
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
Les impôts en belgique - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts en belgique
1. LA DE CLARATION FISCALE BELGE
En tant que travailleur frontalier au Luxembourg et résident belge, le fait d'établir ou non une déclaration d'impôt annuelle au Luxembourg, n'exonère pas le contribuable de remplir une déclaration fiscale en Belgique. Celle-ci est même obligatoire.
1.1. Documents ne cessaires pour remplir la de claration fiscale belge
Pour remplir...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
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Maif : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix et Avis - Le ...
Assurance auto Maif :
Réponse de aksil du 25 octobre 2016
J'ai été assuré à la MAIF juste pour ne pas payer la prime jeune conducteur (seul avantage), autrement c'est un assureur ordinaire, relativement chère et non efficace, comme tous les autres assureurs automobiles de France.
C'est faux de faire croire que la MAIF n' assure que les fonctionnaires, elle assure tout le monde même un...
Date: 2017-05-10 14:52:26
Site :
http://www.le-jeune-conducteur.com
Thèmes liés : prix assurance auto maif / prix assurance auto jeune conducteur maif / prix assurance auto jeune conducteur / prix assurance auto jeune / prix de l assurance auto
OFFRE FONCIER DUO À SAISIR ! | Maisons Pierre
OFFRE FONCIER DUO À SAISIR !
Directeur de la publication
Ce site est édité par la société Maisons Pierre
SAS au capital social de 20 306 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des societés sous le numéro : 487 514 267 00029
ZA Jean Monnet - 580, impasse de l'Epinet- VERT SAINT DENIS - 77242 CESSON CEDEX
Tel : 01.64.71.19.19
Directeur de la Publication : Alexandre...
Article 82 du CGI - eor.fr
Article 82
Article 82 du CGI
La retraite à cotisations définies dans cet article 82 du Code Général des Impôts à adhésion facultative est tombée en désuétude avec l'entrée en vigueur des dispositions de la Loi Fillon d'Août 2003. En effet, l'exonération de charges sociales que le montage de l'article 82 offrait est clairement supprimée, puisque cette exonération est désormais...
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Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie individuel / contrat d'assurance vie non denoue definition / contrat d'assurance vie non denoue
Transfert de Perp : comment changer de banque et d'assureur
- lundi 14 septembre 2015 10:26
| Mise à jour le jeudi 9 février 2017 18:02
SEO & traffic strategist : Camille Radicchi
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À tout moment, l'adhérent insatisfait d'un Perp dans sa banque peut demander le transfert de son contrat sur un autre Perp plus performant souscrit auprès d'un nouvel assureur, tant que l'épargne est en phase de constitution. Pour minimiser les délais et les...
BAIL D'HABITATION - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
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4. Règlement des litiges...
Date: 2018-02-11 18:43:42
Site :
http://www.fbls.net
Qu'est ce qu'un courtier d'assurance voiture?
Un courtier est différent d'un agent d'assurance. Alors que ce dernier ne travaille que pour une seule compagnie, le courtier d'assurance est partenaire de plusieurs assureurs. Il s'agit donc d'un professionnel de l'assurance également, mais qui travaille de manière indépendante. Sa mission est de vous faciliter la recherche d'une assurance en vous trouvant les meilleures offres, au meilleur...
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Loi no 15/012 du 1 er août 2015 portant régime général des ...
Loi n° 15/012 du 1 er août 2015 portant régime général des hydrocarbures
Exposé des motifs
La République Démocratique du Congo dispose d'un potentiel en ressources d'hydrocarbures notamment dans trois bassins principaux : le bassin côtier, la cuvette centrale et la branche Ouest du rift Est Africain.
Depuis l'indépendance du pays en 1960, les secteurs des mines et des ...
Date: 2016-03-06 20:41:00
Site :
http://www.leganet.cd
Thèmes liés : contrat d'assurance vie non reclame / contrat d assurance non vie / nouveau contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en unite de compte / nouveau contrat d assurance vie
agent général / agente générale d'assurances - Onisep
Fiche métier
agent général / agente générale d'assurances
Indépendant ou en agence, l'agent général d'assurances distribue à une clientèle de particuliers ou de professionnels les produits d'une compagnie d'assurances. Un métier réservé à ceux qui aiment entreprendre et n'ont pas peur de relever des défis.
Niveau minimum d'accès : bac + 2
Statut(s) : Indépendant
J'ai la bosse du...
Site :
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Thèmes liés : compagnie d'assurance generale sur la vie / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance professionnelle / compagnies d'assurance vie en france / nombre de compagnie d'assurance en france
Le régime tunisien de sécurité sociale (salariés)
Le régime tunisien de sécurité sociale (salariés)
2016
La protection sociale tunisienne couvre les travailleurs salariés contre l'ensemble des risques y compris le chômage.
1) Structure
Les régimes de sécurité sociale applicables diffèrent suivant la catégorie professionnelle :
dans le secteur non agricole, il existe un régime général, un régime complémentaire et un régime des...
Date: 2016-12-14 10:03:45
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / caisse d'assurance maladie regime general / retraite de l'assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie vieillesse / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant
Assurance prime unique - Assurance individuelle - ccap
Assurance prime unique
Sécuriser son capital ? A vous de choisir...
Un mode de placement éprouvé : L'assurance à prime unique permet le financement en une seule fois de l'assurance-vie. Elle se destine au détenteur d'un capital souhaitant diversifier ses placements mais aussi protéger ses proches. Elle représente une mise de fonds s'appliquant à tous types d'assurances, comme l'assurance mixte et, sous certaines conditions, l'assurance épargne. Les bénéficiaires désignés ont droit aux prestations correspondant au type de...
Site :
http://www.ccap.ch
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / financement de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat individuel d'assurance maladie / contrat d assurance vie individuel
Capital Décès & Sécurité Sociale : Montant et Versement de ...
Qu'est-ce que le capital décès de la Sécurité sociale ?
Prévago
21/06/2017
21/06/2017
Afin de couvrir le risque de décès, le régime général de la Sécurité sociale verse une compensation financière aux bénéficiaires du défunt : c'est le capital décès sécu. Il se différencie des contrats d'assurance vie ou d'assurance décès complémentaires qui sont gérés par les compagnies...
Date: 2018-03-06 05:35:52
Site :
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imprimable Aviva - MaxNeige
IMPORTANT : Modification à la Loi sur les véhicules hors route
Depuis le 13 juin 2006, tous les conducteurs de véhicules hors route doivent être âgés d'au moins 16 ans, les conducteurs de moins de 18 ans doivent être titulaires d'un certificat d'aptitudes.En vertu de la Loi sur les véhicules hors route, les propriétaires de motoneiges doivent détenir un contrat d'assurance FPQ No 1, garantissant l'indemnisation d'un préjudice matériel ou corporel causé par leur véhicule. Le montant minimum requis par la Loi est de 500 000 $.
Vous pouvez augmenter votre limite de responsabilité civile à 2 000 000 $ via...
Site :
http://www.intergroupe.ca
Thèmes liés : courtier d'assurance vie quebec / courtier d'assurances vie / courtier d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie
La résiliation de sa mutuelle santé de l'assureur AXA
Je viens de souscrire et je veux me rétracter
Vous avez souscrit chez l'assureur AXA, un contrat de mutuelle santé Modulango, auquel vous souhaitez aujourd'hui mettre fin. Pour cela, il faut envoyer une lettre recommandée à AXA assurances avec accusé de réception, avant votre date d'échéance. Dans le cas où vous pouvez faire valoir un motif légitime, la demande de résiliation peut...
Site :
lettre-resiliation.com
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
La responsabilité du syndic de copropriété lors des ...
La responsabilité du Syndic de copropriété lors des travaux de réfection de la toiture.
Article juridique publié le 05/11/2012 à 12:11, vu 43673 fois, 15 commentaire(s) , Auteur : Maître Joan DRAY
La toiture est un élément indissociable de l'immeuble. Elle participe des caractéristiques générales de l'immeuble, de son apparence mais également de ses conditions d'habitation,...
Site :
https://legavox.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage / dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre / contrat d'assurance vie non reclame / pas d'assurance dommage ouvrage
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Site :
https://particuliers.lcl.fr
Thèmes liés : taux d'interet assurance vie 2014 / contrat d assurance non vie / taux d'assurance vie 2014 / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance vie en euros
Ma voiture a été volée et l'assurance me propose un prix ...
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11. Ma voiture a été volée et l'assurance me propose un prix qui est très en dessous du prix de ma voiture
La question de l'internaute
Ma voiture a été volée et l'assurance me propose un prix qui est très en dessous du prix de ma voiture
"Ma voiture a été volée et l'assurance me propose un prix qui est...
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17. L'assurance me demande les clefs du véhicule de ma voiture volée.
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"On m'a volé mon véhicule. L'assurance me demande les clefs du véhicule et la facture. Or, c'est une voiture que j'ai achetée d'occasion, je n'ai pas de...
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Assurance habitation : comment bien assurer ma maison ?
Une assurance habitation est obligatoire si vous êtes locataire de votre logement . Si vous êtes propriétaire, rien de vous oblige à souscrire une telle police d'assurance. Cependant attention : en cas de sinistre responsable aucune indemnité, et si vous n'êtes pas responsable, à vous de vous pourvoir en justice...
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L'Europe a-t-elle mis fin au monopole de la Sécurité sociale ?
A la suite d'articles parus dans la presse et de messages diffusés sur les réseaux sociaux annonçant à tort la fin du monopole de la Sécurité sociale, la Direction de la Sécurité sociale tient à rappeler l'obligation pour toute personne...
Date: 2018-02-14 09:28:49
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N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
L'assurance emprunteur : en cas de décès pour votre prêt ...
Assurance emprunteur L'assurance « emprunteur » : l'assurance « décès » spécifique de votre prêt immobilier
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L' assurance emprunteur (aussi appelée « assurance de prêt ») et l' assurance décès sont des produits différents offrant des garanties très proches. Si l'assurance emprunteur...
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4. Les congés | Au bas de l'échelle
= embauche
= Période de référence pendant laquelle Marie accumule des vacances, soit un jour par mois depuis son embauche jusqu'à la fin de l'année de référence le 30 avril 2011, donc neuf jours (presque deux semaines !)
= Période de référence pendant laquelle Marie peut prendre les vacances qu'elle a accumulées pendant la période de référence précédente, soit neuf jours de...
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Assurance voyage - Soumission | Croix Bleue
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Les produits d'assurance figurant sur ce site sont souscrits par l'Association d'Hospitalisation Canassurance et/ou Canassurance Compagnie d'Assurance.
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Destination principale
Veuillez indiquer le nom du pays correspondant à la destination de votre voyage. Si vous visitez le Canada, sélectionnez « Canada ».
Dans le cas où...
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https://soumission.qc.croixbleue.ca
Polices d’assurance-vie à participation de la London Life ...
The Great-West Life Assurance Company and Great West Lifeco Inc.
AVIS IMPORTANT :
Un "Avis de Jugement " pour les membres du groupe a été approuvé par la Cour supérieure de justice de l'Ontario, qui donne des informations supplémentaires au sujet des procès, le jugement du tribunal, et les mesures correctives ordonnées. Une copie d l'Avis de Jugement est disponible ici .
Ces actions ont...
Site :
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Thèmes liés : compagnie d'assurance generale sur la vie / compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d'assurance vie non reclame
La convention AERAS : l'assurance credit en cas de risque ...
Informations pratiques sur l'assurance
La convention AERAS : l'assurance credit en cas de risque de santé aggravé
Publié par La rédaction d'Assurland le 13/07/2011 à 00:00, Mis à jour le 09/02/2017 à 17:17
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La convention AERAS
Devenue réalité en janvier 2007, la convention AERAS (S'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé) offre la possibilité...
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assurland.com
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Le lexique de l’Assurance maladie et de la prévention
A
Actes CCAM : (Classification commune des Actes Médicaux)
C'est la nouvelle nomenclature des actes techniques réalisés par les médecins. Elle remplace la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP).
Affection de longue durée (ALD) :
Les affections de longue durée sont un groupe de maladie dites chroniques car nécessitant...
Site :
http://www.cpam-moulins.net
Thèmes liés : immatriculation au regime general de l'assurance maladie / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / demande affiliation au regime general de l'assurance maladie / 1ere immatriculation au regime general de l'assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Comment être indemnisé en cas d'accident de la vie privée
Chute,
Brûlure,
Fracture résultant d'une activité sportive ou de loisirs : à pied, en bicyclette, en roller, en ski, en skateboard, etc...
etc...
Ces accidents [ lexique ] inévitables peuvent avoir des conséquences graves tant sur le plan physique que financier : ils peuvent être pris en charge par les assurances.
L'accident [ lexique ] peut avoir été occasionné soit par...
Site :
http://www.dva-experts.com
Thèmes liés : definition avance sur contrat d'assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie definition / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie
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Pour souscrire à une assurance complémentaire, il faut être âgé de moins de 60 ans et ne pas être «très» malade. Il n'y a que trois compagnies qui proposent ce type de polices d'assurance. Les primes à payer sont généralement plus élevées.
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droits et obligations du tuteur
droits et obligations du tuteur
Notice d'information à la prise de fonction du tuteur
Obligations du tuteur concernant la protection de la personne du majeur
Le Tuteur doit informer la personne protégée selon des modalités adaptées à son état de tout ce qui concerne sa situation personnelle, les actes concernés, leur utilité, leur degré...
Date: 2018-02-14 10:47:05
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Neveux et nièces peuvent-ils hériter - Paris Match
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Paris Match. Quand on n'a pas d'autre famille, les neveux et nièces héritent-ils automatiquement ?
Elodie Frémont. Si vous n'avez plus vos parents, ni de conjoint, ni de descendance, oui,...
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