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Caisse régionale d'assurance maladie - Wikimonde
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Caisse régionale d'assurance maladie
La Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) est un organisme français de sécurité sociale . Jusqu'à l'intervention de la réforme organisée par la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), il en existait une dans chaque région de métropole . Le 1er avril 2010, chaque CRAM a été...
Thèmes liés : caisse regionale d'assurance maladie ile de france / caisse regionale d'assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / retraite et d assurance maladie
Indice du coût de la construction - Wikimonde
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Indice du coût de la construction
L'indice du coût de la construction (ICC) est un indice relevant les variations tarifaires dans le temps du secteur du bâtiment.
Indice du coût de la construction
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France
ICC INSEE
L'indice du coût de la construction de l' Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) est calculé trimestriellement sur une référence 100 au 4e trimestre 1953 .
Cet indice sert dans les contrats de bail en France à l'indexation des loyers commerciaux (et jusqu'en 2005, des...
Thèmes liés : indice cout de la construction depuis 2005 / indice du cout de construction / cout de la construction en france calcule par l'insee / cout d une construction / calcul du cout de la construction
Assurance bateau en France - Wikimonde
L'assurance corps sert à rembourser les frais de réparation d'un bateau après une avarie, ou indemnise du bateau lui-même s'il est perdu ou détruit à cause d'évènements extérieurs prévus dans le contrat (incendie, tempête, naufrage). En souscrivant l'assurance, il est demandé la valeur d'assurance de l'embarcation qui représentera la garantie maximale de l'assureur.
L'assurance vol...
Thèmes liés : tarif assurance bateau / prix assurance bateau / assurance bateau location / assurance bateau moteur / bateau assurance
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