Articles sélectionnés pour le thème : contrat type construction maison individuelle
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entreprise - Construction en ossature bois et bottes de paille
Historique de la construction en bottes de paille:
La paille a toujours été utilisée dans la construction. En mélange avec la terre sous forme de torchis, de terre paille, ou en chaume pour la couverture.
C'est avec l'invention de la botteleuse que les premières maisons en bottes de paille ont été créées. Ces grosses briques de paille pure sont en effet bien plus isolantes qu'en...
Site :
http://robdepaille.over-blog.com
Thèmes liés : construction maison ossature bois et paille / contrat de construction maison d'en france / construction d'une maison en ossature bois / entreprise de construction bois en france / nombre d'entreprise de construction en france
Assurance Dommage Ouvrage Pas Chère.- Devis Immédiat en 2 ...
Assurance dommage ouvrage EVE assurances
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Thèmes liés : attestation d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage prix / assurance dommage d'ouvrage / prix dommage ouvrage architecte
Dommages ouvrage | Insor
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Particuliers
Dommages Ouvrage
Objet de la garantie :
La Garantie Dommages Ouvrage est une assurance obligatoire instaurée en France par la Loi n°78-12 du 4 janvier 1978, dite « loi Spinetta ». Elle est souscrite pour une période de 10 ans à compter de la date de réception des travaux.
La Garantie dommages à l'ouvrage assure...
Site :
http://insor.com
Thèmes liés : pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage / dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre / obligation d'assurance dommage ouvrage / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage
TVA - Prestations de services imposables au taux réduit ...
TVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Locaux concernés
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L 'article 279-0 bis du CGI prévoit que la TVA est perçue au taux réduit de 10% sur les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien portant sur des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / taux d assurance maladie / construction d une maison individuelle / contrat collectif d'assurance maladie
Loi Spinetta et Assurance Dommage Ouvrage - batiassure.fr
Loi Spinetta, decryptage de la loi et de l'obligation d'assurance dommage ouvrage, Pour qui ? Quels travaux ? Quelles obligations pour l'assurance dommage ouvrage
Commencer votre devis Dommage ouvrage
Définition de la loi Spinetta
La loi du 4 janvier 1978, également appelée loi Spinetta (du nom d' Adrien Spinetta, président de la commission interministérielle à l'origine de cette loi),...
Site :
batiassure.fr
Thèmes liés : absence d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage / dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre / obligation d'assurance dommage ouvrage
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La loi du 4 janvier 1978, également appelée loi Spinetta (du nom d' Adrien Spinetta, président de la commission interministérielle à...
Site :
batiassure.fr
Quel constructeur de maison individuelle choisir
Quel constructeur choisir ?
Rien de plus simple que de trouver un constructeur de maison. Encore faut il trouver un constructeur fiable, sérieux et reconnu et que votre projet aboutisse sans encombre !
Nous pouvons vous aider, via l'annuaire des constructeurs de maison , à trouver un constructeur de confiance, au meilleur prix et au plus proche de votre domicile ou de votre...
Site :
https://www.constructeurs-maisons.org
Thèmes liés : choisir un constructeur de maison individuelle / assurance obligatoire constructeur maison individuelle / assurance constructeur de maison individuelle / annuaire des constructeur de maison individuelle / prix constructeur maison individuelle
Assurance construction : l'assurance décennale, mode d ...
Assurance construction : l'assurance décennale, mode d'emploi
Assurance construction : l'assurance décennale, mode d'emploi
10/11/2015
Le guide "Assurance décennale : mode d'emploi, guide à usage des constructeurs européens" est destiné à vous aider à préparer votre entretien, en vue de souscrire un contrat d'assurance de responsabilité décennale pour couvrir votre activité lors de...
Date: 2018-02-14 04:23:17
Site :
ffa-assurance.fr
La garantie décennale pour la piscine | Maisonbrico.com
La garantie décennale pour la piscine
La garantie décennale pour la piscine
Comme pour la construction d'une maison, le constructeur de piscines reste responsable pendant une période de 10 ans de l'ouvrage qu'il a construit.
Cette responsabilité s'applique à l'ouvrage dans sa finalité première à savoir le fait de pouvoir s'y baigner sans risque. Ceci implique le bon maintien de la...
Site :
https://www.maisonbrico.com
Thèmes liés : garantie decennale piscine obligatoire / garantie decennale piscine / garantie decennale construction maison / garantie decennale loi spinetta / assurance garantie decennale obligatoire
Frank Lloyd Wright — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Frank Wright (homonymie) et Wright .
Frank Lloyd Wright
Frank Lloyd Wright en 1954.
Présentation
Frank Lloyd Wright, né le
8 juin 1867
à Richland Center dans le Wisconsin et mort le
9 avril 1959
à Phoenix en Arizona , est un architecte et concepteur américain .
Il est l'auteur de plus de quatre cents projets réalisés, musées, stations-service, tours...
Date: 2018-02-12 08:04:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cout construction maison d'architecte / construction maison d'architecte contemporaine / construction maison d'architecte / construction maison d'architecte en bois / construction d une maison individuelle
Assurance Dommage Ouvrage - Assurancedesmetiers.com
défauts d'étanchéité de la toiture ou d'isolation thermique entraînant condensation ou moisissures ;
défauts d'isolation thermique des murs ;
déformations ou fissurations de la charpente ;
problèmes sur l'installation électrique ou les canalisations d'eau ;
affaissement de plancher.
Sont également couverts les dommages affectant la solidité des éléments d'équipement qui ne peuvent...
Site :
assurancedesmetiers.com
Garanties en France — Wikipédia
Les garanties portant sur les biens mobiliers[ modifier | modifier le code ]
L'acheteur d'un bien meuble peut bénéficier de trois garanties différentes, auxquelles s'ajoute l'obligation de délivrance conforme découlant des articles 1603 et 1604 du code civil .
la garantie contractuelle (Articles L211-15 et L211-16 du code de la consommation )
la garantie légale contre les vices cachés...
Date: 2017-05-06 05:25:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de l assurance construction / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage prix
Tout sur le vocabulaire de la Construction de Maison
EV : Eaux vannes (=eau potable).
Faïence : Carrelages muraux répartis dans la salle de bains.
FFC : Fédération Française des Constructeurs (de maisons individuelles).
Foisonnement : Accroissement du volume apparent des minéraux, consécutif à leur fragmentation par extraction ou manipulation.
Fouille à excavation : Enlèvement de terre pratiqué en contrebas du sol pour l'encaissement...
Site :
http://www.villas-club.fr
Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage / plan de construction d'une maison en bois / plan de masse pour construction d'un garage
FAQ Assurance Habitation - GMF
Découvrez vos questions et nos réponses sur votre assurance habitation.
La Responsabilité Civile personnelle ou familiale
Qu'est-ce que la Responsabilité Civile ?
La garantie Responsabilité civile personnelle ou familiale du contrat habitation prend en charge les conséquences pécuniaires des dommages que vous pouvez causer à des tiers dans le cadre de votre vie privée.
La responsabilité...
Site :
https://www.gmf.fr
FAQ Assurance Habitation - GMF
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La Responsabilité Civile personnelle ou familiale
Qu'est-ce que la Responsabilité Civile ?
La garantie Responsabilité civile personnelle ou familiale du contrat habitation prend en charge les conséquences pécuniaires des dommages que vous pouvez causer à des tiers dans le cadre de votre vie privée.
La responsabilité...
Site :
https://services.gmf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance non vie / contrat d assurance deces / contrat d assurance vie individuel
Agents et courtiers en assurance : les 105 meilleurs sites
CM-BTP est un courtier d'assurance en ligne qui va vous accompagner dans la souscription de l'assurance décennale obligatoire pour les artisans et professions du bâtiment. Voir la fiche détaillée
Nom officiel : Assurance Construction Décennale
Site pro (SARL). En ligne depuis 2 ans (2015).
Pessac (France)
Assurance-construction-décennale.fr propose du contenu informatif sur l'assurance...
Site :
webrankinfo.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance habitation belgique / contrat collectif d'assurance complementaire sante / courtier d'assurance vie quebec / compagnie d'assurance allianz paris / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne
norme RT 2012 - le forum pour faire construire sa maison
Tout savoir sur la RT 2012
Rubrique «Normes & performances énergétiques»
Cette nouvelle réglementation effraie beaucoup de maîtres d'ouvrages et de professionnels, nous allons vous donner le vade mecum de cette procédure.
La réglementation thermique 2012 crée des contraintes nouvelles sur la procédure du permis de construire déposés pour les maisons individuelles à compter du 1...
Site :
forumconstruire.com
conseils pour achat maison neuve - Forum FS Generation
conseils pour achat maison neuve
Bonjour à tous!!!
Voilà j'habite dans le haut doubs et je souhaite acheter une maison ou appart. Je suis actuellement locataire et c'est mon premier achat, c'est pourquoi j'ai besoin de conseils.
J'ai vu dans le journal une annonce qui parait alléchante maisons optimal (vous connaissez??) pavillon sur un terrain de 974 m2,3 chambres, demi sous sol, 89 m2...
Site :
forums.futura-sciences.com