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Assurance Article 9 du CCAG-Travaux 2009 - marche-public.fr
CCAG Travaux 2009 - Chapitre Ier : Généralités
Article 9
Assurance
9.1. Le titulaire doit contracter les assurances permettant de garantir sa responsabilité à l'égard du maître de l'ouvrage, du représentant du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages, causés par l'exécution des prestations. Pour les ouvrages de construction autres que ceux...
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Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS, sur site ou FOAD (Fondamentaux, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)
EXE études d'exécution - �?léments de mission de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment
Les études d'exécution [EXE] permettent la réalisation de l'ouvrage. Elles ont pour objet, pour...
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